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Plus que quelques jours pour s’inscrire aux Grand Prix Cap’Com 99
Si vous voulez participer aux Grand Prix de la communication publique, organisé par Cap Com, le rendez-vous des dircoms publics qui se déroulera à Lyon les 27 et 28 octobre à Lyon, alors dépêchez-vous. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 20 septembre dernier délai. Trois catégories sont proposées : la politique de ...
Le GART demande l’exonération de la Tipp pour les transports publics
Dans une interview qui paraîtra dans la Gazette du 6 septembre, Jacques Auxiette, président du Groupement des autorités responsables de transport (GART) demande l'exonération de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (Tipp), à l'image des transporteurs routiers. "Une situation anormale, voire exceptionnelle en Europe, dans la mesure ...
Telal, SEM alsacienne, va diffuser les programmes de la 5ème
La société Telal, SEM de la région et des deux départements alsaciens, va expérimenter la banque de programme et de services (BPS) de la Cinquième, comprenant plusieurs milliers d'émissions pédagogiques. Telal sera chargée de récupérer les données par satellite, de stocker les programmes et de les diffuser sur son réseau régional à ...
Etats généraux des élus locaux : Christian Poncelet dans le Nord
Après Avignon et Strasbourg, Christian Poncelet, président du Sénat, poursuit ses Etats généraux des élus locaux en se rendant le 9 septembre à Lille. On connaîtra, lors de la rencontre, les résultats de la consultation des élus nordistes interrogés sur le thème de l'insécurité juridique. L'étape sera politiquement oecuménique ...
S’informer sur la loi Chevènement
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l'Intérieur a mis en ligne un guide pratique de la Loi Chevènement du 12 juillet consacrée au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. On y trouve aussi le texte intégal de la loi et les extraits du CGCT et du CGI qui prenent en compte les ...
La Cour européenne saisie des inégalités entre hommes et femmes
La Cour de justice des communautés européennes (CJCE) devra se prononcer sur la compatibilité des règles plus favorables aux femmes des régimes français de retraite de la fonction publique avec le droit européen. Saisi par un ancien magistrat d'une requête contre le refus de lui accorder une majoration de sa pension au titre des enfants ...
La journée nationale des quartiers le 23 octobre
La "Journée nationale des quartiers" organisée par l'association nationale des villes en zones franches, devrait se tenir le 23 octobre. Cette initiative "a pour objectif d'organiser dans chacune des villes ayant des quartiers dits sensibles une journée d'actualité et de manifestations positives pour sortir ces quartiers de la logique de ...
Douai, candidate pour accueillir la 4ème ENACT
Dans quelle ville du Nord la prochaine école nationale d'application des cadres territoriaux (Enact) sera-t-elle implantée ? On avait cru comprendre que la ville de Dunkerque, dont le maire n'est autre que Michel Delebarre, président du Cnfpt était favorite. Mais Douai vient de se porter candidate. Pour son maire, Jacques Vernier sa commune ...
15 milliards pour le plan Universités du 3e millénaire
L'enseignement supérieur et la recherche bénéficient du deuxième budget consenti par l'Etat pour les contrats de plan 2000-2006 avec les régions (16,1 milliards), dont l'essentiel (15,1 milliards de francs) pour le plan Universités du 3è millénaire. Le plan ne prévoit pas de nouvelles implantations mais renforce les établissements ...
Montpellier actualise son régime indemnitaire
La municipalité de Montpellier a remis à plat son régime indemnitaire, le 27 juillet. La délibération réajuste le régime mensuel de base entre les filières en utilisant la référence de l'indemnité d'exercice des préfectures pour les administratifs. Elle introduit une nouvelle dotation indemnitaire, basée elle, sur le temps de ...
