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Environnement : un grand merci pour les petits gestes
Se brosser les dents sans contempler l'eau qui s'écoule du robinet économise 18 litres. Un trieur de déchets épargne le rejet de 35 kilos de gaz à effet de serre par an. Renoncer à sa voiture pour un court trajet évite les émissions du premier kilomètre, quatre fois plus élevées que pour le reste du parcours. Le promeneur qui rapporte ...
Education artistique : Catherine Tasca veut une politique plus ciblée
Lors d'une réunion sur l'éducation artistique, organisée à Paris, le 5 juin, par les ministres de l'Education et de la Culture, avec les recteurs et les directeurs régionaux des affaires culturelles (Drac), Catherine Tasca a demandé que s'intensifient les interventions dans les établissements classés en ZEP, le milieu rural et les lycées ...
Les secrétaires de mairie vont devenir attachés
Plus qu'une réforme, c'est l'extinction progressive du cadre d'emplois des secrétaires de mairie que prépare la direction générale des collectivités locales, avec un décret qui sera présenté lors du prochain Conseil supérieur de la fonction territoriale. Le ministère entend abroger un statut spécifique superposant grade et emploi. La ...
Installation du Conseil national du paysage
Dominique Voynet, ministre de l'Aménagement du territoire et de l'environnement a installé le 28 mai le nouveau Conseil national du paysage. Ce Conseil devrait proposer des orientations générales en matière de politique des paysages en France. Sa première mission sera d'effectuer un bilan de l'application de la loi du 8 janvier 1993 sur la ...
Décret PAT: la Lozère attaque
Les élus lozériens devraient déposer devant le Conseil d'Etat, avant le 13 juin 2001, un recours en annulation du décret réformant la mise en oeuvre de la prime à l'aménagement du territoire (PAT). Ils contestent en effet que le département soit désormais exclu de la PAT "industrielle". Les critères de sélection des zones éligibles ...
Elisabeth Guigou présente le plan national de lutte contre l’exclusion
La ministre de l'emploi et de la solidarité a confirmé au conseil des ministres du 6 juin les deux priorités retenues dans le cadre du plan national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion :- le retour à l'emploi des jeunes non qualifiés et des allocataires de minima sociaux, à travers le "programme personnalisé pour un nouveau dé ...
Pierre Mauroy devient président de la MOT
Le sénateur et président de la communauté urbaine de Lille Pierre Mauroy prend la présidence de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT), à l'occasion de son assemblée générale tenue le 31 mai à l'hôtel communautaire de Lille. Cette structure interministérielle et associative, créée en 1997 à l'initiative de la Datar, avec ...
La Savoie s’engage dans un dispositif incitatif à la réhabilitation de l’immobilier de montagne
Le conseil général de Savoie vient d'adopter un dispositif propre à optimiser le nouveau cadre juridique favorable à la réhabilitation de l'immobilier de loisirs (définition des ORIL par la loi SRU et dispositions fiscales contenues dans la loi de finances 1999). Un enjeu important pour ce département, dont le parc de logements à rénover ...
www.Loi-fauchon.net : la responsabilité pénale sur le Net
Le sénateur Pierre Fauchon, auteur de la désormais fameuse loi du 10 Juillet 2000 "tendant à préciser la définition des délits non-intentionnels", vient d'ouvrir un site Internet entièrement consacré au sujet : www.Loi-fauchon.net
Le projet de loi sur la société de l’information en conseil des ministres à la mi-juin
Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, a annoncé jeudi 31 mai, lors des 10èmes rencontres de l'Observatoire des télécommunications dans la ville, qu'il déposerait, avant fin juin, un rapport au parlement sur la couverture du territoire par les réseaux de téléphonie mobile. Par ailleurs, il a annoncé qu'il présenterait son ...
