France - Page 4254
Rapport Besson sur les énergies : les principales propositions
Voici les principales propositions formulées par le parlementaire Jean Besson dans son rapport remis mercredi, dont le gouvernement pourrait s'inspirer pour sa loi d'orientation sur les énergies attendue début 2004.Nucléaire:- démarrer un démonstrateur EPR (réacteur à haut sous pression).- amener à maturité les réacteurs de quatrième ...
Rapport Besson sur les énergies : les principales propositions
Voici les principales propositions formulées par le parlementaire Jean Besson dans son rapport remis mercredi, dont le gouvernement pourrait s'inspirer pour sa loi d'orientation sur les énergies attendue début 2004.Nucléaire:- démarrer un démonstrateur EPR (réacteur à haut sous pression).- amener à maturité les réacteurs de quatrième ...
Christian Blanc fait une proposition de loi pour un service minimum
Le député Christian Blanc a présenté une proposition de loi sur "la continuité du service public dans les transports voyageurs", qui entend assurer un service minimum en réglementant le droit de grève dans ces secteurs. Le texte concerne tous les "transports réguliers de voyageurs": urbains, ferroviaires, aériens et maritimes.Il assure ...
Christian Blanc fait une proposition de loi pour un service minimum
Le député Christian Blanc a présenté une proposition de loi sur "la continuité du service public dans les transports voyageurs", qui entend assurer un service minimum en réglementant le droit de grève dans ces secteurs. Le texte concerne tous les "transports réguliers de voyageurs": urbains, ferroviaires, aériens et maritimes.Il assure ...
Lille Métropole modernise ses moyens de paiement
Pierre Mauroy, président de Lille Métropole et le trésorier payeur général du Nord Pas de Calais ont signé lundi une convention expérimentale modifiant en profondeur les relations entre la collectivité et le trésor public. Parmi 19 mesures, l'EPCI va être doté de cartes publiques d'achat, permettant à certains agents (une dizaine ...
Lille Métropole modernise ses moyens de paiement
Pierre Mauroy, président de Lille Métropole et le trésorier payeur général du Nord Pas de Calais ont signé lundi une convention expérimentale modifiant en profondeur les relations entre la collectivité et le trésor public. Parmi 19 mesures, l'EPCI va être doté de cartes publiques d'achat, permettant à certains agents (une dizaine ...
Un texte du Sénat pour favoriser le développement des jardins collectifs
Le Sénat va examiner, mardi 14 octobre, une proposition de loi visant à donner "une nouvelle impulsion" au développement des jardins collectifs, qui rencontrent un succès croissant en France avec l'urbanisation des modes de vie. Le texte prévoit une meilleure protection juridique pour les associations de jardins familiaux. Il vise également ...
Un texte du Sénat pour favoriser le développement des jardins collectifs
Le Sénat va examiner, mardi 14 octobre, une proposition de loi visant à donner "une nouvelle impulsion" au développement des jardins collectifs, qui rencontrent un succès croissant en France avec l'urbanisation des modes de vie. Le texte prévoit une meilleure protection juridique pour les associations de jardins familiaux. Il vise également ...
Gilles de Robien veut accélérer la vente des terrains publics pour créer des logements
Le ministre du Logement Gilles de Robien veut accélérer la vente des terrains libres appartenant à son ministère et aux entreprises publiques sous sa tutelle, comme la SNCF ou la RATP, pour que les maires d'Ile-de-France y fassent construire des habitations.Dans un rapport, Pierre Pommelet, ingénieur des Ponts et Chaussées, a recensé trois ...
Roselyne Bachelot a présenté son plan de lutte contre le bruit
La ministre de l'Ecologie, Roselyne Bachelot, a présenté les grandes lignes d'un "Plan national d'actions contre le bruit.Le plan vise notamment à accélérer l'insonorisation des logements des riverains des aéroports par un triplement à partir de 2004 de la taxe d'aéroport versée par les compagnies aériennes. Il relance le programme de ...
