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France - Page 4056

Finances 14/12/2004

Les inondations de décembre 2003 ont coûté 670 millions d’euros aux assureurs

Les inondations qui ont frappé le sud-est de la France au début du mois de décembre 2003 ont coûté aux alentours de 670 millions d'euros aux assureurs pour environ 82.000 déclarations de sinistre, indique mardi la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA).Ce montant est inférieur aux premières estimations qui tablaient à ...

Culture 14/12/2004

Un Père Noel électronique à Vandoeuvre

Coordonnée par son service des nouvelles technologies, la ville de Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) organise jusqu'au 24 décembre son opération «Père Noel électronique». Réalisée en partenariat avec les structures culturelle, senior, petite enfance et scolaire, l'opération permet aux enfants d'envoyer leurs lettres par ...

Finances 14/12/2004

Le Sénat réforme la taxe des ordures ménagères

Le Sénat a adopté dans la nuit de lundi à mardi une réforme de la taxe sur les ordures ménagères, sous la forme d'un article additionnel à la loi de Finances pour 2005, qui autorise les communes ou groupement de communes à en moduler le taux en fonction des services rendus.Fruit d'une longue négociation entre un groupe de sénateurs de ...

Finances 13/12/2004

Réforme taxe professionnelle: les maires réaffirment leurs exigences

L'Association des maires de France (AMF) réaffirme lundi ses exigences en vue d'une réforme de la taxe professionnelle, alors que la Commission mise en place pour étudier cette réforme doit débattre mercredi du rapport présenté par son président Olivier Fouquet.Dans une "contribution aux travaux de la Commission de réforme", rendue ...

Elections 13/12/2004

Hugues Martin élu maire de Bordeaux

Le premier adjoint municipal Hugues Martin (UMP) a été élu lundi maire de Bordeaux, succédant ainsi à Alain Juppé qui a démissionné après sa condamnation dans l'affaire des emplois fictifs du RPR.Cet ancien assureur de 62 ans qui arrive en première ligne après 25 ans de seconds rôles, a obtenu 49 voix, le chef de l'opposition ...

Finances 13/12/2004

Hausse historique de la fiscalité de la région Nord

Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais s'apprête à voter la plus forte hausse de ses taux d'impôts directs de son histoire. L'exécutif a indiqué avoir préparé un budget primitif fondé sur une progression de taxe professionnelle, de taxe sur le foncier bâti (TFB) et sur le non bâti de 20%. Evoquant un « budget volonté », le ...

Finances 13/12/2004

Dunkerque signe un partenariat pluriannuel avec la Caisse des dépôts

La communauté urbaine de Dunkerque a signé un protocole d'accord de financement de logements locatifs sociaux pour la période 2005-2007 avec la Caisse des Dépôts. Pour Dunkerque Grand Littoral, l'opération doit faciliter la réalisation du plan local de l'habitat qui prévoit la livraison de 300 logements de ce type par an sur la période ...

Environnement 13/12/2004

Co-compostage : la justice donne raison à la mairie de Fesches-le-Chatel

Le tribunal administratif de Besançon a rejeté le 7 décembre le recours déposé par l'association le poumon vert qui demandait l'arrêt des travaux de la station de co-compostage de Fesches-le-Chatel (Doubs). De son côté le tribunal de Grande instance de Montbéliard avait dés le premier ordonné l'évacuation du site occupé par ...

sports 10/12/2004

Le Rhône créé le plus grand boulodrome d’Europe

Au pays de la boule lyonnaise, le conseil général du Rhône a investi 8,3 millions d'euros dans le plus grand boulodrome d'Europe. L'ensemble comprend une surface de 4300 m2, dont 2543 m2 couverts, une tribune de 1200 places et 66 jeux éclairés.L'équipement a été transferé à Dardilly, où sera construit le muséum des Confluences.

Sondage 10/12/2004

Recensement de la population : premières restitutions aux communes

L'Insee juge « positif » le partenariat avec les communes pour la première enquête du recensement rénové de la population qui s'est déroulée en janvier et février 2004. C'est à l'issue d'un cycle d'enquêtes complet de cinq ans, en 2008, que l'Insee diffusera la population légale de chaque commune et les résultats statistiques ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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