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Les métropoles cherchent leur avenir à travers l’exemple du « Grand Paris »
Les métropoles européennes cherchent leur avenir à travers l'exemple du "Grand Paris", à l'occasion de la 8e Biennale européenne des urbanistes qui a réuni pendant trois jours à Nancy un millier d'urbanistes, d'architectes et de politiques. Sur le thème de "l'après-Kyoto" - et une semaine avant l'ouverture de la 15e conférence des ...
Commande publique : les éclaircissements de Bercy
La Direction des affaires juridique de (DAJ) de Bercy vient de mettre en ligne une fiche explicative sur le nouveau décret du 27 novembre 2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique qui achève la transposition de la directive « Recours ». Cette fiche clarifie le champ d'application du texte, les ...
Numérisation du patrimoine : le marché doit être régulé par l’Etat affirme Frédéric Mitterrand
Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture, a estimé que la numérisation du patrimoine (musique, livre, oeuvre d'art) doit être gérée par l'Etat et non pas une société privée comme Google, lors d'une interview sur France 2 le 3 décembre."Il faut que nous régulions le marché, il faut que ce soit l'Etat qui le fasse et pas tel ou tel ...
Recul des investissements pour toutes les collectivités hormis les régions, d’après une étude de la DGFiP
Une étude de la Direction générale des finances publiques (DGFiP, ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique), «Premières tendances des finances locales - Situation au 30 septembre 2009» révèle que les dépenses d'investissement sont en recul pour toutes les collectivités, à l'exception de celles des ...
Taxe professionnelle : la commission des finances réécrit la nouvelle fiscalité des collectivités
La commission des Finances a adopté le 2 décembre des amendements à la deuxième partie du projet de budget 2010 qui réécrivent la nouvelle fiscalité des collectivités, qui remplacera la taxe professionnelle, a indiqué le président de la commission Jean Arthuis. Ces amendements du rapporteur UMP Philippe Marini au PLF 2010 - déjà voté ...
Michel Vauzelle au Conseil constitutionnel pour contester la réforme des collectivités
Le député PS et président de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur (Paca), Michel Vauzelle, s'est rendu le 2 décembre à Paris pour "attirer l'attention" du Conseil constitutionnel sur le projet de réforme sur les collectivités territoriales, qualifié de "réactionnaire". "Nous allons voir les gardiens de la Constitution" pour les alerter ...
Actualité des marchés – Crise, crédit : ce que nous disent les enquêtes
Depuis quelques années, les enquêtes de confiance sont devenues incontournables pour des marchés financiers tournés vers l'anticipation. Mais elles sont aussi le moyen de dresser un état des lieux du « sentiment économique » et en particulier de la perception, par les collectivités, de leur environnement.Une nouvelle étude du Conseil des ...
Aide à domicile : alertes sur les financements
Réuni à Lyon les 26 et 27 novembre en forum, le réseau des associations d'aide à domicile en milieu rural (ADMR) a tiré la sonnette d'alarme sur ses moyens de financement. Alors que le secteur s'est fortement professionnalisé sous l'impulsion des pouvoirs publics, la tarification ne prend pas toujours en compte les coûts de revient des ...
Défense des droits : Les sénateurs confortent le budget de la Halde
Adoptant les amendements présentés par les sénateurs Yves Krattinger et Jean-Claude Peyronnet, le Sénat a rétablit l'augmentation de 11,3% du budget de fonctionnement de la Halde porté à 12,9 millions d'euros qui avait été limité à 1% par l'Assemblée nationale. S'appuyant sur l'augmentation de 25% du nombre des dossiers traités par la ...
Prix de l’Ethique 2009 : interviews vidéos d’Albert Jacquard et de Patrick Doutreligne
Lauréats de l'édition 2009 des prix de l'Ethique décernés chaque année par La Lettre du Cadre, Albert Jacquard, généticien, et Patrick Doutreligne, délégué général de la Fondation Abbé Pierre donnent leur définition de l'éthique. Pour Albert Jacquard, l'éthique est "une invention humaine, réalisée par les hommes pour pouvoir ...
