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Les enjeux de l’eau et les collectivités territoriales – l’essentiel
La gestion de l'eau est en pleine effervescence. Elle ne limite plus à traiter et distribuer de l'eau potable d'un côté, récupérer des eaux usées et les épurer de l'autre : la prise en compte du milieu naturel est désormais fondamentale et oblige les collectivités à prendre en compte une multiplicité d'enjeux, qui tiennent à la fois à ...
Faut-il moduler les dotations pour réduire les effectifs ?
La question des effectifs de la territoriale est entrée en fanfare dans la campagne. Avec un clivage traditionnel : à gauche, la défense des fonctionnaires, à droite, la réduction de la dépense publique.
Cet article fait partie du dossier :
Finances locales : les collectivités locales face à la réduction des déficitsSpanc : le point sur les nouveaux arrêtés en préparation
Créés il y a tout juste 20 ans, les services publics d'assainissement non collectif (Spanc) sont en pleine mutation : le ministère de l'Ecologie tout comme les particuliers leurs demandent d'harmoniser leurs pratiques en fonction de critères plus objectifs. Ils vont aussi être amenés à atteindre une taille critique pour que leur budget de ...
François Pérol (BPCE) soutient l’idée d’une agence de financement des collectivités
A l’occasion d’une table-ronde organisée le 15 février 2012 au Sénat sur la régulation bancaire et le financement de l’économie, François Pérol, président du directoire de BPCE, a évoqué trois pistes pour financer les collectivités : une nouvelle enveloppe de la Caisse des dépôts, la réactivation de la Caecl et la création ...
De moins en moins de médecins de garde en France
Le Conseil national de l'Ordre des médecins a rendu publics, mardi 14 février 2012 , les résultats de sa 9e enquête nationale, réalisée en janvier 2012, sur la permanence des soins assurée par les médecins généralistes.
Le CNFPT et le FNP créent un outil d’aide aux plans de prévention des risques psychosociaux
En partenariat avec le Fonds national de la prévention (FNP), le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) veut accompagner les collectivités dans la mise en place des plans de prévention des risques psychosociaux dans les collectivités et proposer une offre globale comprenant aide au diagnostic et ingénierie financière.
Proposition de loi Doligé : la simplification des normes attendra…
Objet d’une motion de « renvoi en commission », la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités du sénateur Eric Doligé voit son parcours parlementaire stoppé net. Le 15 février 2012, l’opposition UMP au Sénat criait à la manipulation politique.
Corinne Lepage : « L’environnement, c’est la solution »
L’ancienne ministre de l’Environnement (1995-97), eurodéputée (depuis 2009), fondatrice et présidente de CAP 21 (depuis 1996) et candidate à l'élection présidentielle 2012 expose les grandes lignes d’un programme qui fait de l’environnement le moteur de la croissance. L’avocate spécialisée, qui revendique trente-cinq ans ...
Il faut ajuster les pratiques de mécénat culturel, selon un rapport parlementaire
Le rapport de la mission d’information de l’Assemblée nationale sur le mécénat culturel, présenté mercredi 15 février 2012, et que la Gazette a pu se procurer, salue le « dispositif fiscal exemplaire » existant. Mais il préconise des mesures pour développer les dons des PME et des particuliers, pour renforcer l’éthique des ...
Sapeurs-pompiers : la réforme de la filière adoptée in extremis par le CSFPT
L’examen des projets de décret a donné lieu mercredi 15 février 2012 à une vive opposition entre syndicats signataires et non signataires, sur fond de manifestations.
