France - Page 3215
AMF : François Baroin pressenti pour succéder à Jacques Pélissard
Jacques Pélissard (UMP) a décidé, le 3 juillet 2014, de ne pas se représenter à la tête de l’Association des maires de France. Le nom de François Baroin (UMP) circule avec insistance pour lui succéder. Face à la baisse des dotations, le maire de Troyes pourrait mener une liste d'union sacrée, en compagnie de Philippe Laurent (UDI) et ...
Le Conseil national d’évaluation des normes démarre enfin
Le CNEN a été installé ce 3 juillet. Alain Lambert en a été élu président. Les ministères sont invités à consulter les associations d’élus avant de présenter un texte impactant fortement les collectivités territoriales au CNEN.
La SEM à opération unique en 4 questions clés
Parue ce 2 juillet au Journal officiel, la SEM à opération unique peut être utilisée de suite. Ce nouvel outil juridique permet aux collectivités de réinternaliser la maîtrise des projets tout en conservant les expertises et compétences de la gestion déléguée. Sa simplification théorique devra toutefois faire ses preuves à l’usage ...
Le Sénat adopte le PLFR en commission et reporte la hausse de la taxe de séjour à 2015
Les sénateurs de la commission des finances ont adopté, mercredi 2 juillet, le projet de loi de finances rectificatives pour 2014. Ils ont notamment reporté au 1er janvier 2015 les nouvelles dispositions relatives à la taxe de séjour.
Brésil : à mi-chemin du Mondial, un bilan plutôt positif en matière de sécurité
Le Brésil a mobilisé 157 000 personnes pour assurer la sécurité lors de la Coupe du monde de football, avec des effectifs relevant du gouvernement fédéral mais aussi des douze Etats et villes accueillant des matchs. Il s’agit du dispositif le plus important de l’histoire du tournoi, financé à hauteur de 1,9 milliard de réaux (630 ...
Plans de prévention des déchets : les premiers résultats sont prometteurs
Les 25 et 26 juin derniers, l’Ademe organisait les rencontres nationales de la prévention et planification des déchets. L’occasion pour l’agence de dresser un bilan des programmes de prévention lancés en 2009. Les résultats sont encourageants mais à nuancer par les menaces qui pèsent sur le maintien des aides financières aux ...
Cahin-caha, la réforme territoriale continue son parcours d’obstacle
L’Assemblée nationale a repoussé le 2 juillet au soir la motion référendaire, adoptée plus tôt dans la journée au Sénat, et qui visait à soumettre à un référendum le projet de loi redécoupant les régions. Le signal que le projet de loi peut enfin débuter son examen en séance publique dès aujourd’hui à la Haute chambre, après ...
Participez au 3è baromètre sur la satisfaction et le bien-être au travail dans la fonction publique territoriale
La Gazette des communes et le cabinet CaTTalyse lancent le troisième baromètre sur la satisfaction et le bien-être au travail auprès de l'ensemble des agents de la fonction publique territoriale. Participez !
L’AMGVF devient « Territoires urbains » et engage le fer contre la baisse des dotations
L’Association des maires des grandes villes de France a pris, le 2 juillet, le nom de « Territoires urbains ». Le prélude à une fusion avec l’Association des communautés urbaines de France. En tête des priorités du groupement : le combat contre la réduction des dotations.
Rythmes scolaires : le CSFPT appelle à adapter les cadres d’emploi impactés
Les agents impactés par la réforme des rythmes scolaires doivent être mieux reconnus. Telle est la principale conclusion d’un rapport d’un groupe de travail du Conseil sup de la fonction publique territoriale (CSFPT) adopté mercredi 2 juillet 2014. Au menu également de cette séance plénière : un rapport sur Mayotte, un projet de ...
