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A La Rochelle, les ministres des transports européens soutiennent les initiatives locales en faveur des transports propres
«Si les déplacements dans les grandes villes relèvent de la compétence des municipalités, l'Europe doit accompagner et encourager les initiatives des collectivités territoriales en faveur d'un transport urbain plus respectueux de l'environnement, comme elle le fait déjà dans le cadre des programmes Civitas (1)». C'est en substance ce que ...
Les transports durables au coeur de la réunion des ministres européens à la Rochelle
Le secrétaire d'Etat aux Transports, Dominique Bussereau, réunit ses homologues européens à la Rochelle les 1er et 2 septembre 2008 pour une réunion informelle consacrée aux «transports durables», à la sécurité maritime et aux autoroutes de la mer. Une journée terrestre, une journée maritime. Les ministres européens chargés des ...
Ce que change la modernisation constitutionnelle
Les députés et les sénateurs réunis en Congrès à Versailles ont adopté, le 21 juillet 2008, le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Entre le projet du comité Balladur et le texte adopté, les points qui concernent l'Union européenne n'ont pratiquement pas évolué. Revue de ...
La Commission pointe l’augmentation de la fraude sur les fonds européens
L'impact financier des irrégularités et des fraudes présumées dans l'usage des fonds de l'UE par les Etats membres ne cessent de s'intensifier. C'est ce que révèle le rapport de l'Office européen de lutte antifraude (Olaf), rendu public le 22 juillet 2008 par la Commission européenne. Le rapport révèle que «le nombre d'irrégularités ...
«Les quantités de déchets collectées par les municipalités continuent d’augmenter», d’après une étude de l’Ifen
L'Institut français de l'environnement (Ifen) vient de publier un quatre pages qui révèle notamment que les quantités de déchets collectées par les municipalités continuent d'augmenter. «Calculée par habitant, la quantité annuelle de déchets municipaux en France (537 kg en 2006) est moins élevée que la moyenne de l'UE-15, estimée par ...
L’UE se prépare à un long conflit sur les soins de santé transfrontaliers
«Ce n'est que le début d'un long conflit». C'est ce qu'affirme un haut fonctionnaire de la Commission européenne à propos d'une proposition relative aux droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers, présentée le 15 juillet 2008 par la Commission européenne. Des diplomates allemands ont en effet averti qu'ils ...
Services d’intérêt général : des forums mais rien de concret
Elus locaux et députés européens étaient réunis pour un séminaire sur les services d'intérêt général (SIG) organisé le 11 juillet 2008 par l'Association française du Conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE), au Sénat. Ils ont à nouveau insisté sur la nécessité de clarifier le cadre juridique des services publics à ...
Les députés européens s’emparent du dossier de la mobilité urbaine
Les députés européens ont adopté le 9 juillet 2008 en plénière un rapport du député autrichien Reinhard Rack (PPE-DE). Le rapport préconise une promotion des bonnes pratiques et la mise en place d'instruments de financement.Le rapport plaide pour que l'UE intègre dans sa stratégie générale de la mobilité urbaine une réduction de ...
Accord sans contrainte du G8 sur une diminution de 50% des gaz à effet de serre d’ici 2050
Les chefs d'Etat présents à la réunion du G8 le 8 juillet 2008 ont approuvé l'objectif de réduction de 50% de leurs émissions de gaz à effet de serre d'ici 2050. Aucun objectif contraignant n'a cependant été mis en place.«Nous partageons avec toutes les parties membres de la convention des nations unies sur le changement climatique ...
Les ministres de l’Energie opèrent un «glissement sémantique» de taille sur les biocarburants
Virage à 180 degrés à la réunion informelle des ministres de l'Energie, à Saint Cloud, le 5 juillet 2008. Jean-Louis Borloo annonce avoir «découvert», avec les autres ministres, que la proposition de la Commission sur la part d'énergies renouvelables dans les transports n'impose pas «10% de biocarburants» dans la consommation des ...
