Club Techni.Cités
Développement durable
La Communauté de communes du Méné en route vers l’autonomie énergétique
Pas question d’ « opposer le local au global mais si on n’est pas costaud dans le local, on ne sera rien dans le global » : c’est avec la volonté de conduire le petit territoire du Mené, dans les Côtes d’Armor, comme il avait conduit préalablement son exploitation agricole que Jacky Aignel, vice-président de la Communauté de ...
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Le mécanisme d’accès à l’eau renforcé
En dépit de la proclamation du droit d’accès à l’eau, aucun texte d’application de cette déclaration de principe n’avait été voté. La loi du 7 février 2011 entend renforcer le mécanisme de solidarité des communes dans le domaine de l’alimentation en eau et de l’assainissement.
Environnement
Franche-Comté : manifestation franco-suisse pour dénoncer la pollution des rivières
Samedi 14 mai, des manifestants Français et Suisses convergeront vers le village de Goumois, à cheval sur les deux pays et sur le lit du Doubs. L’appel a été lancé par plusieurs associations (WWF, Pronatura…) et fédérations de pêche pour dénoncer une « catastrophe écologique ».
Bâtiment
Les surfaces vitrées : un piège pour les oiseaux
Des spécialistes américains estiment que les collisions des oiseaux avec les surfaces vitrées et les structures urbaines seraient leur première cause de mortalité non intentionnelle liée aux activités humaines : d’une à dix collisions par bâtiment et par an. La station ornithologue suisse évoque des centaines de milliers d’oiseaux ...
Urbanisme
Comment requalifier les entrées de villes commerciales ?
Malgré les griefs formulés à l’encontre des entrées de villes, force est de constater que le paysage des zones d’activités aux portes des agglomérations n’évolue que lentement. Pourtant, à l’aune des préoccupations actuelles affichées en matière de développement durable, la requalification urbaine de ces territoires apparaît ...
Environnement
Du bilan carbone au plan d’action
Pour une collectivité, une société d’économie mixte ou une régie, évaluer son impact écologique est le point de départ d’une démarche environnementale plus rationnelle. Après quelques mesures d’optimisation, le bilan permet de s’attaquer à des émissions perçues dans un premier temps comme incompressibles.
Prévention des risques
Gestion sanitaire des espaces verts : l’envers du décor
Avec le développement des politiques en faveur du développement durable et de la préservation de la biodiversité, on assiste à un fort engouement pour la présence de nature en ville. Vue sous cet angle, elle n’apporte que des bienfaits aux citoyens stressés par leur vie urbaine. Mais pour le gestionnaire de l’espace public, cette nature ...
Environnement - Risques
L’amiante (3) : la prévention et la surveillance des expositions à l’amiante au travail
Aujourd’hui encore, malgré l’interdiction de la vente ou la transformation de produits contenant de l’amiante en 1997, les agents des collectivités sont susceptibles d’être exposés aux fibres d’amiante dans de nombreux secteurs d’activité. La présente fiche a pour objectif d’informer et de conseiller tous les intervenants ...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Énergie et climat : SRCAE et bilan des GES (1) – Les étapes clés
La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 dite loi Grenelle 2 a instauré de nouveaux outils dans le domaine de l’énergie et du climat. Ces outils sont très liés entre eux : le schéma régional du climat, de l’eau et de l’énergie est un cadre stratégique pour les plans climats énergie territoriaux et pour les plans d’actions issus des ...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Vente d’un immeuble à un prix inférieur : la responsabilité du maire
Bien que la procédure soit grandement facilitée par le fait que la vente du domaine privé communal soit soumise à un régime de droit privé et n’a pas à être transmise au représentant de l’État dans le département, des erreurs flagrantes dans la fixation du prix peuvent être la source de nombreux contentieux. Certes, le conseil ...
Déchets - Nettoiement
Déchèterie : personnel et sécurité
La sécurité et la santé des personnels gardiens des déchèteries est un souci constant et quotidien des collectivités locales. C’est un sujet complexe qui ne peut être traité par une solution unique. Au-delà, la mission d’agent de déchèterie requiert de plus en plus de compétences. L’objet de cette fiche est de présenter la ...
Réforme de l'Etat
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RGPP : l’AITF sceptique sur le nouveau rôle des départements en ingénierie publique
Les ingénieurs territoriaux, auditionnés le 27 avril au Sénat dans le cadre de la mission d'information commune sur les conséquences de la RGPP pour les collectivités doutent de la capacité des conseils généraux à pallier le retrait de l’Etat.
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Energie
Le Sipperec et ERDF trouvent un terrain d’entente
Souvent en conflit ces dernières années, l’autorité concédante et son concessionnaire se sont notamment accordés, le 20 avril 2011, pour faire progresser investissement sur le réseau et maîtrise de l’énergie.
Pollution
PCB : la révolution douce
Le plan d’élimination des équipements les plus pollués aux PCB vient officiellement de s’achever. Le travail de décontamination effectué en 2010 est spectaculaire, mais le polluant n’a pas fi ni de faire parler de lui.
ESPACES VERTS
Quels liens entre végétaux, pollens et santé publique ?
En introduisant des végétaux dans les villes et villages, l’homme modifie son environnement et agit sur le paysage. Mais en multipliant les plantes émettrices de pollens allergènes (cyprès, ambroisie, graminées), et en plantant des arbres dont le potentiel allergisant est plus élevé que d’autres (bouleau, olivier, platane), il ...
Énergie
Parc auto : faut-il passer à l’électrique ?
Les faibles parcours réalisés par la plupart des véhicules communaux les destinent tout particulièrement au passage à l’électrique. Regard sur les perspectives dans ce domaine et sur une esquisse de méthode pour opérer le changement.
Climat
Les plans climat territoriaux en manque de financements
Parce que l’addition est lourde, les mesures à prendre au titre des plans climat-énergie territoriaux nécessitent de nouvelles ressources. MDP et MOC, deux instruments du Protocole de Kyoto, peuvent en générer, mais les villes ne les utilisent pas assez.
Energie
1
La révolution annoncée du compteur communicant
Le compteur communicant est-il la révolution annoncée ? Si ERDF, la filiale distribution d'EDF, manifeste sa satisfaction après l'expérimentation Linky, certains, dont le président du syndicat inter-communal d'Indre-et-Loire, qui l'a vécue, se montre plus réservé. Compte-rendu d'un débat organisé le 12 avril par les publications ...
Energies renouvelables
La région Languedoc-Roussillon garantit un fonds photovoltaïque de 400 millions d’euros
La région a signé le 8 avril une convention avec la BEI et des banques régionales pour le financement - à hauteur de 400 millions d’euros jusqu’en 2014 - de projets photovoltaïques publics et privés, hors particuliers et centrales solaires. La région garantira les prêts à 25 %.
Environnement
Le Grenelle II instaure des outils de planification « énergie-climat »
Afin de décliner les politiques énergétique et climatique internationales, européennes et nationales aux différents échelons territoriaux, la loi Grenelle II fixe le cadre local de la planification « énergie-climat », avec le Plan climat énergie territorial et le Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie.
