Club Techni.Cités
Finances locales
Mutualiser les services techniques : ce qu’il faut savoir
La mutualisation des services techniques peut offrir une belle opportunité d'économies. Elle doit cependant être soigneusement préparée. La question du partage des coûts, autant que celle du devenir des agents notamment, apparaissent ainsi prépondérantes pour garantir la réussite d'un processus complexe. Et si, in fine, face à cette ...
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Climat
SRADDET : quelle articulation avec les autres documents de planification ?
Les lois NOTRe et de transition énergétique accordent de nouvelles compétences aux régions en matière de climat. Mais comment articuler les différents schémas territoriaux, et notamment les futurs SRADDET, avec les objectifs communaux, intercommunaux et régionaux ?
Logement
« Les collectivités doivent se saisir des outils d’urbanisme pour élaborer des stratégies logement »
Emmanuelle Cosse, interviewée par l'Association des journalistes du logement et de l'habitat (Ajibat) le 18 mai 2016, est revenue sur les dossiers dont elle a hérité en prenant la suite de Sylvia Pinel, et sur ses différents chantiers, de la réhabilitation thermique au projet de loi Egalité et citoyenneté.
Juridique
Logement de fonction et nécessité de service : des règles strictes
Les conditions d’attribution d’un logement de fonction dans la fonction publique territoriale sont liées aux dispositions de l’article 21 de la loi du 28 novembre 1990. L’attribution d’un tel logement doit toujours être en relation avec l’intérêt des services et l’exercice des fonctions.
Aménagement
Comment rendre plus agréables les espaces publics de centre bourgs
Comment faire des centres bourgs des espaces où il fait bon vivre ? En premier lieu, il faut réfléchir à l'ensemble composantes du projet. Les aménagements pensés doivent non seulement allier fonctionnalité et qualité du cadre de vie, mais aussi s'appuyer sur la multiplicité des besoins et des usages des habitant.
Environnement
Projet de loi biodiversité : le coup de massue du Sénat
C’est un texte édulcoré qu'a livré le Sénat, après la deuxième lecture du projet de loi « reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ». Au nom de l’économie et dans un climat tendu de primaires à droite, le texte a été sérieusement lessivé. Revue des principales marches arrière, avant son passage en commission ...
Loi biodiversité – Barème F – RNIP 2016 – Chèque énergie – Pollution de l’air – Hydrolien – Habitat – Biogaz – CEE
Retrouvez la synthèse de l'actualité du 10 au 16 mai 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : biodiversité, déchets, énergie, pollution de l'air, logement, transports ...
Logement
Les programmes locaux de l’habitat à un tournant
L'Assemblée des communautés de France a présenté le 13 mai une étude - état des lieux sur sur les programmes locaux de l'habitat, alors que la loi ALUR a renforcé leur contenu et leur rôle. De plus en plus mis en œuvre par les intercommunalités, y compris par celles qui n'en ont pas l'obligation, le PLH a des contenus variés selon les ...
Transport
« Chrono », le projet participatif qui facilite la vie des usagers
Pour valoriser la nouvelle ligne de bus lancée en 2014, le syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération grenobloise a expérimenté un projet participatif auprès des usagers, à l’aide d’une application mobile sur tablette. Cet essai, piloté par Transdev, a permis d’imaginer l’agencement des futurs équipements urbains.
Ingénierie territoriale
« L’innovation numérique permettra de maintenir les services publics »
L’innovation et les territoires. C’est le thème principal retenu cette année par l’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) qui organise les 4e Rencontres Nationales de l’Ingénierie Publique (RNIP). Elles auront lieu le 19 et 20 mai 2016 au Palais des Expositions de Saint-Etienne. Patrick Berger, président de l’AITF ...
Smart city
La Smart city à la recherche de modèles économiques
Depuis que le concept a émergé dans les années 2000, les promesses autour de la ville intelligente s’accumulent, du côté des entreprises comme des collectivités. Les différents acteurs soulignent pourtant que les modèles économiques, condition sine qua non pour tenir ces promesses, se font toujours attendre.
Eau-Assainissement
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Rendre la Seine « baignable » : oui, mais à quel prix ?
Si Paris accueille les Jeux Olympiques en 2024, la Seine sera le terrain d’épreuves sportives puis de baignade pour le grand public, ambitionne la mairie. La concrétisation du projet nécessitera « plusieurs centaines de millions d’euros d’investissement », selon le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de ...
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Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 13 mai 2016
Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 9 et le 13 mai 2016.
Environnement
Une étude de l’IGN confirme la disponibilité forestière en France
Avec 16 millions d’hectares, la forêt française est la quatrième d’Europe et représente une ressource importante pour l’énergie et les matériaux, mais les filières doivent être davantage structurées. C'est ce que révèle une étude réalisée par l'IGN, l’Ademe et le FCBA, publiée récemment.
Logement
Un observatoire de l’habitat des villes pour mieux peser sur les politiques publiques
L'association Villes de France, la Caisse des dépôts et l'Union sociale pour l'habitat ont présenté le 11 mai un observatoire de l'habitat, centré sur 528 villes moyennes inframétrotropolitaines. Au delà de l'utilité propre à chaque collectivité pour élaborer sa politique locale de l'habitat, l'outil devrait aussi permettre de mieux ...
Aménagement
Maîtriser les nouveaux systèmes d’endiguement avec la Gemapi
La DGPR (Direction Générale de Prévention des Risques) vient de mettre en ligne deux notes techniques sur la loi Gemapi, dont une concernant l'économie générale des systèmes d'endiguement. Un apport intéressant pour les collectivités qui devront assurer cette compétence.
Patrimoine naturel
Biodiversité : les collectivités appelées à nourrir le « Big Data »
Les collectivités devront bientôt alimenter l’Inventaire national du patrimoine naturel, aux termes de la loi « Biodiversité », actuellement discutée au Sénat. Leur préparation à l’exercice est inégale selon les régions.
Social
Chèque énergie : l’expérimentation débute, les doutes subsistent
L'expérimentation du chèque énergie va commencer dans 4 départements et s'étaler sur deux ans. Si ce nouveau dispositif va apporter des améliorations par rapport aux tarifs sociaux de l'énergie, son efficacité pour lutter significativement contre la précarité énergétique reste en question.
Frelon asiatique, moustique tigre, pollens: 3 points clés à surveiller
Chaque année, ils reviennent sur le devant de la scène. Pourtant, au sein des services techniques des collectivités, c'est souvent un casse-tête à gérer. Frelon asiatique, moustique tigre, pollen... Le point sur les solutions existantes et les méthodes à mettre en place.
Pollution
Atlas de la France toxique : quels points noirs sur votre commune?
De la mer à la terre en passant par les fleuves et les villes, aucun lieu n’est épargné. C’est ce qui ressort de l’« Atlas de la France toxique » que vient de publier l’association Robin des Bois. Un cocktail détonnant de polluants passés en revue, avec des cartes inédites. Dans ce jeu de domino, les collectivités locales ont ...
