Club Techni.Cités
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 14 au 20 juin 2019
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 14 et le 20 juin 2019.
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Environnement
Les îlots de chaleur urbains ne sont pas là où on les attend
Cartographier le phénomène d’îlot de chaleur urbain sur son territoire est indispensable pour cibler les enjeux et les besoins d’atténuer localement la surchauffe. Ce phénomène ne se limite pas aux centres-villes des métropoles du sud de la Loire. Il peut concerner tout le territoire métropolitain et des tissus urbains très variés ...
Energie
Quand la remise en cause de la taxe carbone questionne le fonds chaleur
Bousculé par les baisses de coût du gaz et par la remise en cause de la trajectoire de la contribution climat-énergie, le monde de la chaleur renouvelable a peur de ne pas profiter longtemps de la hausse annoncée du fonds chaleur. À moins de relancer la taxe carbone, il faudra sans doute accompagner davantage chaque projet.
Développement durable
Le service public forestier s’est-il perdu dans les bois ?
L’Office national des forêts (ONF) est au bord du gouffre financier. Pour trouver des solutions, la Fédération nationale des communes forestières s’apprête à publier un manifeste. Un rapport sénatorial est aussi sorti début juin. Mais surtout, depuis des mois, les acteurs attendent un rapport interministériel. Avec une crainte à ...
Mobilités
Karos trace sa route dans les marchés publics
La société Karos Territoires vient d’intégrer le catalogue de la Centrale d’achat des transports publics. Qu’est-ce que cela change pour l’opérateur de covoiturage domicile-travail et pour les collectivités territoriales ? Explications.
Eau-Assainissement
Loi Notre : le transfert des compétences eau est enfin assoupli
L'avant-projet de loi « engagement et proximité » prévoit de revenir enfin sur l'un des irritants de la loi Notre : le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement au niveau intercommunal. Pour répondre à la grogne des élus, de nouvelles dispositions ont été imaginées par le gouvernement pour faire machine arrière .. ...
Développement durable
La Rochelle s’engage pour un numérique responsable
Une « Charte du numérique responsable » vient d’être signée par la ville de La Rochelle et la communauté d’agglomération, l’université, le grand port maritime et l’association Atlantech. Un engagement qui s’inscrit dans la démarche de réduction de l’empreinte carbone du territoire.
Mobilités
Les alléchantes données d’Uber aiguisent l’appétit des collectivités
L’heure et le lieu de prise en charge du client, l’heure et le lieu de dépose, le tarif de la course, le trajet parcouru, le nombre de personnes et le type de trajet... Pour chaque course d’Uber, un nombre important d’informations sont consignées dans les datacenters de la firme. Un trésor pour les collectivités, qui reste souvent ...
Climat
Plafond nuageux sur la ville : la hauteur des bâtiments est responsable
Les îlots de chaleurs créés par le bitume des villes sont responsables du plafond nuageux surplombant les centres urbains. Ce phénomène s’explique par les courants ascendants qui courent le long des immeubles. Explications.
Loi mobilités
Vélo, petites lignes, forfait mobilités : les derniers ajouts de la loi mobilités
L’examen du projet de loi d’orientation des mobilités s’est terminé tard dans la nuit du vendredi 14 juin à l’Assemblée nationale. Deuxième volet de notre décryptage des principaux amendements apportés par les députés en séance publique.
Baromètre des territoriaux
Etes-vous favorable à l’ouverture à la concurrence des TER ?
Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la fonction publique. Cette semaine : êtes-vous favorable à l’ouverture à la concurrence des TER ?
Eau-Assainissement
Assises de l’eau : des propositions surnagent
Alors que se profile le dernier comité de pilotage des Assises de l’eau, prévu pour fin juin, les conclusions devraient aboutir en juillet. Parmi les nombreux rapports remis, certains pourraient peser plus lourds que d’autres. Ce sera probablement le cas de celui de Jean Launay. Décryptage de ses propositions.
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Environnement
Quelles sont les villes les plus vertes en France ?
Faire éclore un outil d’utilité publique, qui offre une meilleure connaissance des territoires et des politiques publiques menées concernant le végétal en ville ; telle est l’ambition de nosvillesvertes.fr, un site dévoilé jeudi 13 juin.
Webinaire
Comment mettre la donnée au service des politiques publiques ?
Aujourd’hui, les collectivités peuvent réellement s’emparer des données numériques pour améliorer leurs politiques publiques. Mais comment s’y prendre ? La Gazette organise un webinaire pour répondre à toutes vos questions. Inscrivez-vous !
Stationnement
Comment concilier l’évolution du stationnement et les usages de l’espace public
Pour répondre à de multiples enjeux sur la mobilité, le partage de l'espace public, le changement climatique et la pollution de l'air, la Ville de Paris réinterroge l'organisation des espaces de stationnement. L'Atelier parisien d'urbanisme vient de publier une étude contribuant à cette nécessaire réflexion : quelle évolution du ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 7 au 13 juin 2019
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 7 et le 13 juin 2019.
Eau-Assainissement
Eaux pluviales : des recommandations pour structurer le service
Mettre en place ou réorganiser le service public de gestion des eaux pluviales : les collectivités sont confrontées à cette obligation avec l'évolution législative récente (définition de la compétence, transfert obligatoire ou volontaire aux EPCI …). Pour les aider, la FNCCR a récemment publié une note de recommandations issues des ...
Mobilités
1
Trottinettes et « free-floating » : ce que prévoit la future réglementation
Le projet de loi d'orientation sur les mobilités (LOM) a défini un nouveau cadre réglementaire pour réguler l'utilisation des trottinettes et autres engins de mobilité en "free-floating". Décryptage de ce point spécifique de la LOM, qui sera accompagné d'une évolution par décret du code de la sécurité routière.
Energie
Electromobilité et réseaux : contrainte ou opportunité ?
Même massivement déployée, l’électromobilité ne représente pas de défi majeur pour le réseau électrique français, estime le gestionnaire de réseau RTE.
[Interview] Ingénieurs territoriaux
Emmanuelle Lointier : « Plus de 600 participants attendus aux RNIT à Dunkerque »
Les Rencontres nationales de l’ingénierie territoriale (RNIT), co-organisées par l’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) et le CNFPT, se tiennent cette année à Dunkerque sur le thème de l’économie circulaire. Hasard du calendrier, dans quelques semaines, le projet de loi sur l’économie circulaire sera examiné ...


