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Club finances - Page 839
La Saône-et-Loire limite pour la 2e année consécutive ses investissements
Après une année 2010 marquée par la mise en place d'un « impôt cinquième risque », la collectivité reste prudente, les aides aux personnes âgées représentant toujours son deuxième poste de dépenses.
Agen maintient pour la 4ème année des taux d’imposition stables
Le budget primitif de la ville d’Agen se caractérise par la stabilité de ses taux de fiscalité pour la quatrième année consécutive et des investissements en forte progression.
Financement de la croissance verte – Rapport
Le Conseil économique pour le développement durable (CEDD) a remis, le 4 avril, à Nathalie Kosciusko-Morizet son rapport sur le financement de la croissance verte.
Investissements étrangers en France – Bilan 2010
L'Agence française pour les investissement internationaux publie son bilan 2010. Ces investissements sont ventilés par région.
[Actu Club Finances] Droits de mutation : les vrais chiffres de la péréquation
La Gazette publiera le 12 avril un outil de simulation des droits de mutation (DMTO) perçus par chaque département après application du Fonds de péréquation instauré par la loi de finances pour 2011. Premier zoom, instructif, sur la comparaison entre les Hauts-de-Seine et la Lozère.
DMTO : les effets de la péréquation par département
668 millions de recettes pour Paris en 2010, 3,1 millions pour la Lozère. Les écarts de recettes de DTMO entre les départements dépassent l’entendement. La Gazette.fr a développé une application permettant de visualiser ces écarts, ainsi que les corrections apportées par le Fonds de péréquation mis en place par l’article 123 de la ...
Des risques très variables selon la structure des emprunts
Si tous les produits structurés ne sont pas « toxiques », certaines dettes de collectivités concentrent les risques, de nature très diverse.
Le financement des collectivités encore en convalescence
Le plus fort de la crise est passé mais le spectre d’une crise de liquidité plane toujours sur les collectivités locales.
Pas de dérapage systémique, mais des encours problématiques
L’enquête de l’observatoire Finance active relativise l’impact global des produits dits « toxiques ».
Construire son observatoire fiscal numérique
L’observatoire fiscal est un outil d’observation et d’analyse de la matière fiscale sur un territoire donné. En fonction de ses productions, on distinguera l’observatoire « appareil-photo » (première approche statique), l’observatoire « caméra » (observation en évolution avec suivi et veille sur le stock) et enfin ...
