- Accueil
- Articles réservés
Articles réservés - Page 185
Quand le scolaire mise sur le solaire, des économies à la clé
La commune de Fleurbaix, dans le Pas-de-Calais, a mené à bien la rénovation énergétique de son école, avec, notamment, l’installation de 70 panneaux solaires. Pour y parvenir, elle s'est appuyée sur les économes de flux. Une spécialiste du solaire du syndicat d’énergie territoire d’énergie Flandres a suivi le chantier.
Au Sénat, Rachida Dati précise sa politique culturelle pour les territoires
Auditionnée la 5 novembre par la Commission « culture » du Sénat, la ministre Rachida Dati a précisé ses intentions sur plusieurs dossiers qui concernent de près les collectivités.
Coup de frein au plan vélo
La recherche d'économies budgétaires fait une nouvelle victime : le « fonds de mobilités actives » reste gelé pour 2024 et ne sera pas reconduit en 2025. Réunies à Vannes pour les Rencontres Vélos et Territoires, les collectivités sont furieuses. Et appellent les élus à signer une lettre ouverte au gouvernement, en vue du Congrès des ...
Face aux catastrophes, les collectivités devront-elles s’auto-assurer ?
L’état de catastrophe naturelle a été déclaré pour 380 communes inondées, au Journal officiel du 5 novembre, et les collectivités sont de plus en plus confrontées à l’auto-assurance face à des franchises qui peuvent atteindre 2 millions d’euros. Et s’il devenait urgent qu’elles démontrent leur prise en compte des risques pour ...
Retraite des agents territoriaux : les pouvoirs publics au pied du mur
La perspective d’une hausse des cotisations patronales pour renflouer la CNRACL ne passe pas du côté des employeurs territoriaux. Ils réclament une remise à plat du régime de retraite des agents et la reconnaissance d’un système de protection sociale spécifique.
Après les dépenses, les recettes tombent aussi dans l’escarcelle des services facturiers
En mutualisant les étapes de l’instruction et le contrôle des recettes, les délais de recouvrement devraient être réduits et les échanges comptables renforcés. Après avoir lancé le service facturier (Sfact) «dépenses», la direction générale des finances publiques entend tester les Sfact «recettes» pour l’ensemble des acteurs ...
Le gouvernement s’engage à maintenir les crédits des radios associatives
La réduction de 30 % du Fonds de soutien à l’expression radiophonique, prévue dans le projet de loi de finances, avait inquiété le secteur et de nombreuses collectivités. Le ministre chargé du Budget et des comptes publics a finalement annoncé revenir sur cette mesure.
Pourquoi le DU est une obligation peu respectée
Clé de voûte de toute démarche de prévention et d’amélioration des conditions de travail, le document unique d’évaluation des risques professionnels gagnerait à être mieux considéré par les employeurs territoriaux.
Forum urbain mondial : « Même avec des différences culturelles fortes, les problématiques sont partagées »
Le Forum urbain mondial se tient au Caire jusqu’au 8 novembre. Le Partenariat français pour la ville et les territoires (PFVT), plateforme de valorisation de l’expertise des acteurs français du développement urbain à l’international, y est notamment représenté par la Fédération nationale des agences d’urbanisme. Brigitte ...
Le conseil de discipline dans la fonction publique en 10 questions
Le conseil de discipline est saisi par l'autorité territoriale, sauf pour les sanctions disciplinaires les moins sévères. Il délibère à huis clos, mais sa décision, et les motifs de celles-ci, peut être rendue publique. Le point sur cet organe partitaire en dix questions.
Cet article fait partie du dossier :
Réforme de la fonction publique : décryptage de la loi du 6 août 2019
