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Articles réservés

helene sophie mesnage
Copyright : fabien calcavechia
[ENTRETIEN] Social 10/09/2020

« L’analyse des besoins sociaux joue un rôle de boussole pour les nouveaux élus »

Environ 7 000 communes vont devoir procéder à une analyse des besoins sociaux. Une obligation à voir comme une opportunité, selon Hélène-Sophie Mesnage, déléguée générale adjointe de l’Union nationale des centres communaux d’action sociale (Unccas).

Cet article fait partie du dossier :

Pauvreté : de la crise sanitaire à l'urgence sociale
masque-inclusif-2
Copyright : APF
Crise sanitaire 10/09/2020

Des masques transparents pour quels agents ?

Il protège tout autant mais sait se faire plus discret : le masque inclusif est en partie transparent et permet ainsi de voir les expressions du visage et de lire sur les lèvres de la personne qui le porte. Les agents au contact d'un jeune public pourraient avoir tout intérêt à en être équipés et côté collectivités, les premières ...

emmanuelle-lointier
Copyright : patricia marais
Ingénierie territoriale 10/09/2020

« C’est la continuité des services qui nous mobilise, plutôt que l’idée du monde d’après »

Début juillet, nous avons interviewé la présidente de l’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF). L’occasion de dresser un bilan de la crise sanitaire et de voir ce que cet évènement majeur a pu changer dans la manière de travailler des ingénieurs territoriaux. Pour Emmanuelle Lointier, l’important a été la ...

Cet article fait partie du dossier :

Les territoriaux imaginent le monde d'après
Copyright : ©momius - stock.adobe.com
1 Apprentissage 10/09/2020

Contrats d’apprentissage : le nouveau financement en 7 questions

Les règles de financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale ont été bouleversées récemment. Le CNFPT est à la barre. Qu'est ce qui change pour les employeurs et les apprentis ? La Gazette des communes fait le point en 7 questions.

AndréLaignel_270218bis
Copyright : Emilie Buono
Fiscalité 10/09/2020

Avances de DMTO pour les départements : le projet de décret dévoilé

Lors du comité des finances locales du 7 septembre, un décret sur la mise en place des avances sur les produits de DMTO pour les départements, plafonnée à 2,7 Mds€ au global, a été présenté. L'Assemblée des départements de France se satisfait du dispositif mais s'interroge sur le mode de calcul.

stationnement2-377x250
Copyright : Afmm
SÉCURITÉ ROUTIÈRE 09/09/2020

Forfait post-stationnement : le paiement préalable est contraire à la Constitution

Le 9 septembre, le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à la Constitution le paiement préalable exigé pour la contestation des forfaits de post-stationnement. Avec une prise d'effet immédiate, applicable à toutes les affaires non jugées définitivement à cette date. Aloïs Ramel, avocat au cabinet Seban et associés, nous explique ...

metro-paris
Copyright : Adobestock
Mobilités 09/09/2020

Transports publics : l’Ile-de-France sauvée, quid de la province ?

Le syndicat des transports d'Île-de-France est finalement parvenu à trouver un accord avec le gouvernement, qui accepte d'éponger une partie de ses baisses de recettes et lui a accordé une avance remboursable. Reste à savoir si les autorités organisatrices de la mobilité de province vont pouvoir bénéficier du même dispositif.

Hausse de la TVA
Copyright : Fotolia
Fiscalité 09/09/2020

Transfert d’une part TVA : un bon choix pour les régions selon Moody’s

Le plan de relance prévoit un transfert d’une quote-part de TVA aux régions en compensation de la disparition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) régionale. Pour l'agence de notation Moody's, ce remplacement "est positif pour les régions françaises".

travaux_chantier_revitalisation_centreville_AdobeStock_41910244
Copyright : Adobestock
Aménagement du territoire 09/09/2020

Action Coeur de ville au tournant de la relance

Presque trois ans après le lancement du programme Action Coeur de ville, ses troisièmes rencontres nationales ont été l'occasion d'en dresser le bilan, et de poser de nouvelles orientations, en lien avec le plan de relance.

Le 3 septembre 2019, signature du contrat de lutte contre les violences conjugales, sexistes ou sexuelles.
Copyright : Ville de loos
Sécurité 09/09/2020

Trois communes du Nord au chevet des femmes victimes de violences

Pour améliorer la détection et accompagner les victimes, Haubourdin, Emmerin et Loos travaillent au sein d'un large réseau local et vont former les professionnels.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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