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Actualité - Page 5590

Santé 14/06/2001

Reconnaissance de la catégorie insalubre dans le cadre du transfert à l’intercommunalité

Le conseil d’administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales reconnaît le classement en catégorie insalubre d’agents de certaines collectivités travaillant dans le réseau d’égouts. La liste des collectivités concernées figure dans l’instruction générale publiée par la ...

Sécurité 14/06/2001

Les policiers municipaux CFTC intensifient leurs revendications

Le Syndicat national des policiers municipaux (SNPM-CFTC) organisait son congrès national les 13 et 14 juin. L’occasion pour ce syndicat comptant 1500 adhérents de renouveler son bureau. Jean-Pierre Colin-Lalu succède ainsi à Paul Audren qui occupait le poste de président depuis sa création en 1993. A mesure que leurs compétences ...

Environnement 13/06/2001

Nouvelle formule pour les trophées de l’eau Adour-Garonne

L’Agence de l’eau Adour-Garonne lance l’édition 2001 des "trophées de l’eau", qui seront remis le 22 mars 2002, à l’occasion de la journée mondiale de l’eau. Tenue pour la dernière fois en 1997, la manifestation est relancée et ses centres d’intérêt sont élargis : auparavant centrées sur les ...

Finances 13/06/2001

Le CES prône une autonomie fiscale locale forte

Sur le sujet brûlant de la réforme des finances locales, le Conseil économique et social (CES) apporte sa contribution dans un rapport qui prône une autonomie fiscale forte. Sévère, le CES récuse "les fausses pistes qui ont été explorées". Il appelle à "fixer des règles du jeu objectives et rigoureuses dans les relations entre l'Etat ...

Intercommunalité 13/06/2001

La communauté d’agglomération de Montpellier recalée en appel

La communauté d'agglomération de 41 communes voulue par le maire de Montpellier et le préfet de l'Hérault est mort-née. La cour administrative d'appel de Marseille a confirmé mardi 12 juin l'annulation de la procédure de transformation-extension du district prononcée en novembre dernier par le tribunal administratif de Montpellier. Cette ...

Fonction publique 11/06/2001

L’agent de Wattrelos cesse sa grève de la faim

Le menuisier municipal qui avait entamé une grève de la faim devant l'hôtel de ville de Wattrelos pour protester contre sa non promotion a cessé son mouvement. Jérôme Demuynck, agent d'entretien aux services techniques, avait été reçu à un concours interne d'agent technique sans obtenir la promotion à l'issue des deux ans. La commission ...

Culture 08/06/2001

Livres Hebdo publie un classement des bibliothèques municipales

Dans son édition du 8 juin 2001, le magazine Livres Hebdo publie un classement des villes françaises de plus de 50 000 habitants, en fonction de leur réseau de bibliothèques municipales. Résultats : Chambéry, Poitiers, Angers Annecy, Blois, Limoges, Châteauroux, Saint-Quentin-en-Yvelines, Grenoble, Bourges et Miramas constituent les ...

Aménagement du territoire 08/06/2001

Deux-Sèvres : ouverture de Pescalis

Le Centre international Nature et Pêche, Pescalis, à Moncoutant (Deux-Sèvres), vient d'ouvrir au public. Ce complexe est dédié aux pêcheurs qui pourront pratiquer toute l'année la pêche au gros (carpe et silure), la pêche à la mouche et au coup. Pescalis s'étend sur 100 hectares et comprend dix étangs et une rivière à truite ...

Justice, jurisprudence 08/06/2001

Le village de Celoux peut offrir un voyage à ses administrés

Début février 2001, 47 habitants du village de Celoux (89 hab., Cantal) sont partis en voyage en Guadeloupe aux frais de la commune (300 000 francs - 45 734 euros), après le vote d'une délibération en ce sens. Pour le préfet du Cantal, cependant, l'intérêt communal était absent d'une telle décision. Il a donc déféré la délibération ...

Environnement 08/06/2001

Seine-Normandie, « bassin témoin » pour les Nations-Unies

Le bassin Seine-Normandie fournira à l’ONU des références sur la ressource en eau, dans le cadre de la préparation du bilan mondial qui sera présenté en mars 2003 (3ème forum mondial de l’eau à Kyoto). C’est l’unique "bassin témoin" européen retenu pour le Programme mondial d’évaluation de la ressource en ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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