- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 5550
Les politiques municipales de la petite enfance passées au crible
D'après une enquête de l'ODAS* dans les villes de plus de 30 000 habitants, le nombre d'enfants concernés par les modes de garde n' a cessé de croître. C'est l'accueil chez une assistante maternelle qui s'est le plus développé. Si l'accueil collectif a su s'ajuster aux nouvelles contraintes des parents, l'offre reste néanmoins trop rigide ...
Les collectivités de Rhône-Alpes se concertent pour développer leurs actions de coopération décentralisée
Les villes de Lyon, Grenoble, Saint-Etienne, la Communauté urbaine de Lyon et la Région Rhône-Alpes ont décidé de mettre en commun leurs projets de coopération décentralisée. Deux priorités portent sur l'élaboration d'un programme concerté d'actions à l'international en 2002-2003, et sur des partenariats avec des opérateurs ...
Une circulaire pour les contrats d’agglomération
Les conditions de mise en œuvre des contrats d'agglomération sont désormais précisées dans une circulaire du 6 juin adressée aux préfets de région et de départements. Ce document émane conjointement de la Direction générale des collectivités locales (DGCL), de la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la ...
Le FNASS crée trois nouvelles prestations
Le fonds national d’action sanitaire et sociale (FNASS) poursuit son expansion régulière, qui tenait son assemblée générale le 12 juin au siège de la communauté urbaine de Lille, a enregistré 25 nouvelles adhésions de collectivités en 2000, portant à 34.000 le nombre d’agents couverts (29000 actifs et 5000 retraités). Fait ...
Réduction du temps de travail: la DGCL adresse un télégramme de recommandations aux préfets
C’est par un télégramme daté du 13 avril dernier que la Direction générale des collectivités locales (DGCL) a adressé aux préfets ses recommandations concernant l’aménagement et la réduction du temps de travail dans les collectivités locales. De simples recommandations ne méritant donc pas d'être rendues publiques, selon ...
Haut Débit : l’Assemblée nationale rétablit les compétences des collectivités locales
Le chassé-croisé se poursuit entre les sénateurs et les députés autour du projet de loi portant divers dispositions d'ordre social, économique et culturel (DDOSEC). Alors que les premiers avaient restreint les conditions d'intervention des collectivités locales dans le déploiement d'infrastructures de télécommunications en les obligeant ...
Les schémas de services collectifs au menu du CIADT du 9 juillet
Le décret relatif aux schémas de services collectifs (SSC) fera l'objet d'une validation au cours du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (Ciadt) qui se déroulera le 9 juillet. La phase de consultation sur le projet de décret est en cours d'achèvement. Le Conseil national de l'aménagement et du ...
Reconnaissance de la catégorie insalubre dans le cadre du transfert à l’intercommunalité
Le conseil d’administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales reconnaît le classement en catégorie insalubre d’agents de certaines collectivités travaillant dans le réseau d’égouts. La liste des collectivités concernées figure dans l’instruction générale publiée par la ...
Les policiers municipaux CFTC intensifient leurs revendications
Le Syndicat national des policiers municipaux (SNPM-CFTC) organisait son congrès national les 13 et 14 juin. L’occasion pour ce syndicat comptant 1500 adhérents de renouveler son bureau. Jean-Pierre Colin-Lalu succède ainsi à Paul Audren qui occupait le poste de président depuis sa création en 1993. A mesure que leurs compétences ...
Nouvelle formule pour les trophées de l’eau Adour-Garonne
L’Agence de l’eau Adour-Garonne lance l’édition 2001 des "trophées de l’eau", qui seront remis le 22 mars 2002, à l’occasion de la journée mondiale de l’eau. Tenue pour la dernière fois en 1997, la manifestation est relancée et ses centres d’intérêt sont élargis : auparavant centrées sur les ...
