Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 5532

Transports 04/10/2001

Une fréquentation des transports publics en hausse en 2000

L'Union des transports publics vient de communiquer les chiffres-clés des transports publics urbains de province pour l'année 2000. Une fréquentation qui repart à la hausse, puisqu'elle a progressé de 2,7 % l'an dernier, contre seulement + 0,4 % en 1999. Quant au nombre de voyages réalisés par habitant, il retrouve son niveau moyen du ...

Social 04/10/2001

René Régnault réélu président du CNAS

Le nouveau conseil d'administration du Comité national d'action sociale (CNAS) a réélu le 2 octobre à sa présidence le maire de Saint-Samson-sur-Rance, René Régnault. C'est un conseil d'administration profondément renouvelé, rajeuni et féminisé, qui est issu des votes des assemblées départementales, le 11 septembre dernier puisque sur ...

Fonction publique 04/10/2001

Abaissement du seuil d’affiliation à la CNRACL des agents à temps non-complet

Le conseil d’administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales vient de décider d’abaisser le seuil d’affiliation des agents à temps non-complet. Il est désormais porté à 4/5ème de la durée légale du temps de travail, soit 28 heures si celle-ci est de 35 heures.

Transports 03/10/2001

Montpellier trace sa seconde ligne de tramway

La communauté d'agglomération de Montpellier, qui se prépare à lancer sa seconde ligne de tramway, a adopté le 26 septembre un tracé "préférentiel" qui figurera dans le dossier de prise en considération adressé à l'Etat. Appelée à relier Jacou (au nord-est) à Saint-Jean-de-Védas (au sud-ouest), la nouvelle ligne, longue de 19 ...

Fonction publique 03/10/2001

Le décret relatif à la résorption de l’emploi précaire ne résout pas tout

Le décret relatif à la résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique territoriale est paru au J.O. du 2 octobre. Pris en application de la loi du 3 janvier 2001, il fixe les modalités d’intégration directe ou par le biais de concours réservés de certains contractuels dans 43 cadres d’emplois susceptibles de ...

Juridique 03/10/2001

Les messages personnels autorisés sur le lieu de travail

Envoyer et recevoir des mails personnels sur son lieu de travail, de façon raisonnable, n'est pas une faute, et ne peut donc être une cause de licenciement ou de sanction. C'est ce que vient de juger la Cour de cassation dans un arrêt du 2 octobre, concernant un salarié licencié pour faute pour avoir stocké dans les fichiers de son ...

Développement économique 02/10/2001

La qualité pour les espaces d’activités du Puy-de-Dôme

Le conseil général du Puy-de-Dôme vient de présenter une "Charte qualité" pour accompagner les maîtres d'ouvrage désireux de créer, d'étendre ou de réhabiliter des zones d'activités. Dans ce cadre, il apporte une assistance technique et une aide financière pour la réalisation des études préalables et des travaux d'aménagement ...

Social 02/10/2001

Le Nord se dote d’un conseil départemental de l’adoption

Le conseil général du Nord a constitué le 1er octobre son conseil départemental de l’adoption (CDA), le premier du genre dans l’Hexagone. L’objectif de cette instance de 25 membres, présidée par Bernard Derosier, président du conseil général et du conseil supérieur de l’adoption, est d’améliorer les ...

Aménagement du territoire 24/09/2001

Un plan pour l’outre-mer

Première déclinaison outre-mer de la démarche initiée par le PAGSI, selon le secrétariat d'Etat, cette étape, présentée en août dernier, comporte plusieurs volets : infrastructures, internet public, internet pour tous, téléphonie… Le programme pour la société de l'information outre-mer (PSIOM) se situe dans un paysage qui "n'est pas ...

Education 24/09/2001

La Savoie teste le cartable électronique

Le département de la Savoie expérimente le cartable électronique dans les collèges. Le cartable s'assimile à un espace virtuel propre à chaque élève regroupant un certain nombre de services. Le programme scolaire relève de la responsabilité de l'équipe pédagogique, l'établissement scolaire définissant les interfaces, outils et ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement