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Actualité - Page 5444

Environnement 01/04/2003

Une charte qualité pour les 24 déchetteries de la Somme

Le conseil général de la Somme, l'ADEME, les chambres consulaires et la fédération régionale du bâtiment ont signé une charte qualité pour les 24 déchetteries du département, avec les collectivités gestionnaires. Objectif de cet engagement : harmoniser les conditions et modalités tarifaires d'accueil des déchets des particuliers, des ...

Environnement 01/04/2003

Une charte qualité pour les 24 déchetteries de la Somme

Le conseil général de la Somme, l'ADEME, les chambres consulaires et la fédération régionale du bâtiment ont signé une charte qualité pour les 24 déchetteries du département, avec les collectivités gestionnaires. Objectif de cet engagement : harmoniser les conditions et modalités tarifaires d'accueil des déchets des particuliers, des ...

Equipement 01/04/2003

Valenciennes crée une cellule de coordination des chantiers

La ville de Valenciennes, associée à la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole et plusieurs syndicats intercommunaux constitue un outil de coordination pour les grands chantiers à venir. Baptisée "Group'Reso", cette cellule de travail commune doit permettre d'optimiser les opérations prévues dans l'agglomération pour réaliser ...

Equipement 01/04/2003

Valenciennes crée une cellule de coordination des chantiers

La ville de Valenciennes, associée à la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole et plusieurs syndicats intercommunaux constitue un outil de coordination pour les grands chantiers à venir. Baptisée "Group'Reso", cette cellule de travail commune doit permettre d'optimiser les opérations prévues dans l'agglomération pour réaliser ...

Social 28/03/2003

Le budget du FASILD réduit de 50%

Les syndicats du Fonds d'action social et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) tirent la sonnette d'alarme : le budget de cet établissement public doit être ponctionné de 50%, sur les 180 millions d'euros prévus en début d'année par le gouvernement. En région, les délégations du FASILD sont ...

Justice, jurisprudence 28/03/2003

Le directeur des services de Nice écroué

Après la mise en examen le 22 mars pour corruption, trafic d'influence et favoritisme de Michel Vialatte, directeur général des services de la ville de Nice et de la Communauté d'agglomération (Canca), qui a été écroué, le maire de la ville a demandé aux services et au directeur des services par intérim d'examiner point par point tous ...

Urbanisme 28/03/2003

Grand Lyon : après l’annulation du POS 2001, retour au POS 1993

A la demande de deux propriétaires fonciers, le tribunal administratif de Lyon avait annulé le POS 2001, estimant une première fois, début 2002, que l'information des élus municipaux était incomplète. De nouveau en février dernier, le TA de Lyon rendait une décision au même motif sur l'information incomplète des habitants lors de ...

Environnement 28/03/2003

Nettoyage du parc régional naturel de Corse

Le parc naturel régional de Corse a entrepris avec l'ADEME et l'office de l'environnement de la Corse de se débarrasser des déchets qui encombrent ses 350 000 hectares répartis sur 143 communes. L'inventaire réalisé a révélé la présence de 3000 épaves et 450 décharges sauvages. Les travaux de résorption débuteront au second trimestre ...

Aménagement du territoire 28/03/2003

Bernay se propose d’aider la création d’une permanence de la Banque de France

Afin de sauvegarder un "service de proximité minimum", Joël Bourdin, le maire de Bernay (Eure, 11 620 habitants) a proposé à la direction régionale de la Banque de France de mettre à sa disposition des locaux afin qu'elle puisse assurer une permanence ponctuelle après le départ de l'agence locale. Celle-ci est en effet appelée à ...

Environnement 28/03/2003

Le Languedoc-Roussillon lance un schéma éolien

La région Languedoc-Roussillon a décidé d'élaborer un schéma régional éolien. Elle est la première région française à saisir ainsi la possibilité ouverte par une disposition de la loi du 3 janvier relative au service public de l'électricité. Le Languedoc-Roussillon dispose, il est vrai, de l'un des plus beaux gisements éoliens ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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