Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 5430

Justice, jurisprudence 10/01/2003

Rénovations du stade Bollaert à Lens : Relaxe générale

Après sept années de procédure, l'affaire de la rénovation du stade Bollaert à Lens, pour la coupe du Monde 1998, s'achève par une relaxe générale de tous les prévenus. Plusieurs accrocs à la procédure des marchés publics étaient en cause. Outre le maire de Lens de l'époque et ancien ministre socialiste André Delelis, son ...

Environnement 10/01/2003

Angers a réalisé des travaux dans son usine d’incinération sans base légale

Le tribunal administratif de Nantes a annulé les autorisations ayant permis àl'agglomération d'Angers de réaliser des travaux dans son usined'incinération de déchets ménagers, implantée à cheval sur le territoire dedeux communes. Travaux achevés depuis trois ans. Pour se mettre enconformité avec les nouvelles normes en matière de rejet ...

Aménagement du territoire 10/01/2003

Nîmes a son syndicat mixte de Scot

Soixante-quinze communes de la région nîmoises ont porté fin décembre sur les fonts baptismaux le syndicat mixte qui sera chargé d'élaborer leur schéma de cohérence territoriale (Scot). Cette structure est l'une des premières à être mises en place dans une région dépourvue auparavant de schéma directeur. La performance est d'autant ...

Culture 10/01/2003

Arras veut intégrer le patrimoine mondial de l’Unesco

La mairie d'Arras est candidate à l'obtention du label Patrimoine mondial de l'Unesco, au titre de la catégorie “ensembles urbains”. Il s'agirait d'une reconnaissance internationale de qualité architecturale et urbaine pour la place des héros, la grand'place, l'hôtel de ville et son beffroi mais aussi les sous-sols. La ville a ...

Intercommunalité 10/01/2003

Trois communes du Pas-de-Calais rallient un EPCI du Nord

Depuis le premier janvier, trois communes du département du Pas-de-Calais (Laventie, Fleurbaix et Lestrem) ont rejoint les rangs de la communauté de communes Flandres-Lys, basée dans le département voisin du Nord, et fondée en 1987. Elle rassemblait jusqu'alors quatre communes autour d'Estaires, représentant 22 000 habitants, un chiffre qui ...

Social 10/01/2003

Toulouse prépare une nouvelle charte d’accessibilité pour les handicapés

Devant être signée courant février avec les associations, cette nouvelle charte réactualisera la précédente qui date de 1992. La ville a déjà mis en place de nouvelles mesures comme le renforcement de l'accessibilité des transports en commun (métro et bus accessibles, financement de Mobibus, transport adapté aux personnes handicapées ...

Social 10/01/2003

Toulouse prépare une nouvelle charte d’accessibilité pour les handicapés

Devant être signée courant février avec les associations, cette nouvelle charte réactualisera la précédente qui date de 1992. La ville a déjà mis en place de nouvelles mesures comme le renforcement de l'accessibilité des transports en commun (métro et bus accessibles, financement de Mobibus, transport adapté aux personnes handicapées ...

Gestion locale 08/01/2003

Nancy, ville test pour le nouveau recensement

Traditionnellement effectué tous les 7 à 10 ans sur l'ensemble de la population, le recensement a vu sa méthode modifiée par la loi de démocratie de proximité du 2 février 2002. La nouvelle procédure par sondage permettra de disposer d'une photographie de la population française par extrapolation des statistiques élaborées à partir de ...

Décentralisation 06/01/2003

Fiscalité : Edmond Hervé défend cinq grands principes

Edmond Hervé a profité de la traditionnelle présentation des vœux à la presse ce 6 janvier pour défendre les grands principes de fiscalité territoriale qui doivent selon lui alimenter le débat sur la décentralisation. Le maire (PS) de Rennes (Ille-et-Vilaine, 212.500 habitants) considère que l’impôt local doit obéir à cinq ...

Sécurité 06/01/2003

Le « Versailles lorrain » détruit par les flammes

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, s'est rendu vendredi après-midi au château de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) pour constater “avec effroi” les dégâts provoqués par l'incendie qui a fait rage la veille au soir. Appelé à 18 h 29, le centre de traitement de l'alerte du service départemental ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement