Actualité - Page 5382

Technologies de l'Information et de la Communication 04/07/2003

L’ART favorable à l’intervention des collectivités

Présentant son rapport annuel, Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des télécommunications, a fait état d'un marché toujours "porteur" mais dont la croissance s'est affaiblie et reste tirée par le segment de la téléphonie mobile. Déplorant que la pression concurrentielle sur le haut débit reste faible, l'ART souhaite ...

Aménagement du territoire 04/07/2003

Des NTIC à 400.000 volts dans la Manche

A l'instar d'autres départements, le conseil général de la Manche s'engage dans le déploiement d'une infrastructure de fibre optique pour stimuler l'arrivée du haut débit. Le coût de ce BUS (Backbone universel de services) de 450 km est de 25 millions d'euros. S'appuyant sur les décisions du CIADT de juillet 2001, le département est le ...

Technologies de l'Information et de la Communication 04/07/2003

L’ART favorable à l’intervention des collectivités

Présentant son rapport annuel, Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des télécommunications, a fait état d'un marché toujours "porteur" mais dont la croissance s'est affaiblie et reste tirée par le segment de la téléphonie mobile. Déplorant que la pression concurrentielle sur le haut débit reste faible, l'ART souhaite ...

Aménagement du territoire 04/07/2003

Des NTIC à 400.000 volts dans la Manche

A l'instar d'autres départements, le conseil général de la Manche s'engage dans le déploiement d'une infrastructure de fibre optique pour stimuler l'arrivée du haut débit. Le coût de ce BUS (Backbone universel de services) de 450 km est de 25 millions d'euros. S'appuyant sur les décisions du CIADT de juillet 2001, le département est le ...

Aménagement du territoire 04/07/2003

Des NTIC à 400.000 volts dans la Manche

A l'instar d'autres départements, le conseil général de la Manche s'engage dans le déploiement d'une infrastructure de fibre optique pour stimuler l'arrivée du haut débit. Le coût de ce BUS (Backbone universel de services) de 450 km est de 25 millions d'euros. S'appuyant sur les décisions du CIADT de juillet 2001, le département est le ...

Finances 04/07/2003

Une proposition de loi pour renforcer la péréquation entre collectivités

Affecter à la péréquation la totalité de 10 milliards d'euros que représente aujourd'hui la compensation par l'Etat de la suppression de la part salaire de la taxe professionnelle. C'est sans nul doute la plus audacieuse des mesures préconisées par le groupe RDSE (Rassemblement démocratique et social européen), en faveur d'un ...

Finances 04/07/2003

Selon Dexia, la santé financière des collectivités locales demeure globalement saine

Si l'Etat défraye actuellement la chronique en affichant des déficits records, les collectivités locales demeurent relativement épargnées par la conjoncture économique. Mais leurs marges de manœuvre se restreignent, malgré le nouvel effort demandé aux contribuables locaux. Tels sont les principaux enseignements de la note de ...

Gestion locale 04/07/2003

Nouveau recensement : ce qui va changer

On connaît désormais la liste des communes qui procéderont les premières au recensement de la population tel qu'il a été réformé par la loi du 27 février 2002 (voir encadré juridique). La nouvelle méthode de recensement distingue deux catégories de communes : celles de moins de 10 000 habitants réaliseront tous les cinq ans un ...