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Actualité - Page 5306

Urbanisme 04/03/2004

Générale de Santé va démolir son hôpital en construction à Lyon

Le groupe hospitalier privé Générale de Santé va démolir son hôpital Jean-Mermoz à Lyon, dont les travaux de construction ont été interrompus en raison de malfaçons, et va lancer un nouvel appel d'offres pour recommencer le chantier en 2005.Générale de Santé a intenté un procès au maître d'oeuvre du programme, la SCI de l'Europe ...

Décentralisation 04/03/2004

L’Assemblée vote le transfert des TOS aux régions et aux départements

L'Assemblée a voté mercredi soir en première lecture le transfert des quelque 95.000 agents TOS (techniciens, ouvriers, personnels de services des collèges et lycées) aux régions et aux départements, dans le cadre de l'examen du projet de loi sur les responsabilités locales.Selon l'article 67 du texte voté par les députés ...

Développement économique 04/03/2004

Le pôle mécanique d’Alès système productif local

Le pôle mécanique d'Alès, qui rassemble plusieurs pistes d'essais automobiles et une zone industrielle spécialisée sur un ancien site minier, vient d'être reconnu système productif local (SPL) par la Datar. Cette appellation désigne un groupement d'entreprises et d'institutions géographiquement proches et qui collaborent dans un même ...

Social 03/03/2004

Personnes âgées : précisions sur le budget

Le secrétaire d'Etat aux personnes âgées, Hubert Falco, a déclaré le 2 mars, à l'Assemblée nationale, que les crédits 2004, d'un montant de 470 millions d'euros, permettraient "de créer 160.000 lits médicalisés" dans quelque 2.000 établissements accueillant des personnes âgées dépendantes. De plus, "nous allons dégager 70 millions ...

Social 03/03/2004

Personnes âgées : précisions sur le budget

Le secrétaire d'Etat aux personnes âgées, Hubert Falco, a déclaré le 2 mars, à l'Assemblée nationale, que les crédits 2004, d'un montant de 470 millions d'euros, permettraient "de créer 160.000 lits médicalisés" dans quelque 2.000 établissements accueillant des personnes âgées dépendantes. De plus, "nous allons dégager 70 millions ...

Social 03/03/2004

Personnes âgées : précisions sur le budget

Le secrétaire d'Etat aux personnes âgées, Hubert Falco, a déclaré le 2 mars, à l'Assemblée nationale, que les crédits 2004, d'un montant de 470 millions d'euros, permettraient "de créer 160.000 lits médicalisés" dans quelque 2.000 établissements accueillant des personnes âgées dépendantes. De plus, "nous allons dégager 70 millions ...

Administration et services publics 03/03/2004

Petit vade-mecum de la Charte Marianne

Le Premier ministre a adressé, le 2 mars, aux ministres et aux préfets deux circulaires précisant le calendrier et le contenu de la charte de qualité publique dite « charte Marianne » que toutes les administrations devront afficher et appliquer d'ici la fin de l'année. Ce texte devra comporter cinq rubriques (un accès plus facile à nos ...

Administration et services publics 03/03/2004

Petit vade-mecum de la Charte Marianne

Le Premier ministre a adressé, le 2 mars, aux ministres et aux préfets deux circulaires précisant le calendrier et le contenu de la charte de qualité publique dite « charte Marianne » que toutes les administrations devront afficher et appliquer d'ici la fin de l'année. Ce texte devra comporter cinq rubriques (un accès plus facile à nos ...

Administration et services publics 03/03/2004

Petit vade-mecum de la Charte Marianne

Le Premier ministre a adressé, le 2 mars, aux ministres et aux préfets deux circulaires précisant le calendrier et le contenu de la charte de qualité publique dite « charte Marianne » que toutes les administrations devront afficher et appliquer d'ici la fin de l'année. Ce texte devra comporter cinq rubriques (un accès plus facile à nos ...

Environnement 03/03/2004

Rennes Métropole participe au « puzzle de la prévention des déchets »

A partir du 15 mars et durant trois mois, 37 ménages de l'agglomération rennaise vont trier leurs déchets, les peser, les évaluer. Tous volontaires, ils participent à une opération menée conjointement dans quatre autres métropoles européennes : Charleroi, Varsovie, Vienne et Brno. Objectif de ce « puzzle de la prévention des déchets ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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