Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 5228

Culture 14/12/2004

Un Père Noel électronique à Vandoeuvre

Coordonnée par son service des nouvelles technologies, la ville de Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) organise jusqu'au 24 décembre son opération «Père Noel électronique». Réalisée en partenariat avec les structures culturelle, senior, petite enfance et scolaire, l'opération permet aux enfants d'envoyer leurs lettres par ...

Finances 14/12/2004

Le Sénat réforme la taxe des ordures ménagères

Le Sénat a adopté dans la nuit de lundi à mardi une réforme de la taxe sur les ordures ménagères, sous la forme d'un article additionnel à la loi de Finances pour 2005, qui autorise les communes ou groupement de communes à en moduler le taux en fonction des services rendus.Fruit d'une longue négociation entre un groupe de sénateurs de ...

Equipement 14/12/2004

Chirac : le viaduc de Millau, symbole de la France qui réussit

Jacques Chirac, qui a inauguré mardi matin le viaduc de Millau, a salué "les prouesses" réalisées pour la construction de cet ouvrage "exceptionnel" qui symbolise "une France moderne et conquérante", "une France entreprenante et qui réussit".Soulignant que "le viaduc s'inscrit dans une politique constante de désenclavement du Massif ...

Social 14/12/2004

L’Agence française de l’Adoption devrait être créée en « février-mars 2005 »

Le ministre de la Santé Philippe Douste-Blazy a indiqué que l'Agence française de l'Adoption déjà annoncée par le gouvernement, verra probablement le jour en "février-mars" 2005.Le 16 juin dernier, l'ancienne ministre de la Famille Marie-José Roig avait présenté en Conseil des ministres les orientations d'une réforme de l'adoption ...

Finances 13/12/2004

Réforme taxe professionnelle: les maires réaffirment leurs exigences

L'Association des maires de France (AMF) réaffirme lundi ses exigences en vue d'une réforme de la taxe professionnelle, alors que la Commission mise en place pour étudier cette réforme doit débattre mercredi du rapport présenté par son président Olivier Fouquet.Dans une "contribution aux travaux de la Commission de réforme", rendue ...

Elections 13/12/2004

Hugues Martin élu maire de Bordeaux

Le premier adjoint municipal Hugues Martin (UMP) a été élu lundi maire de Bordeaux, succédant ainsi à Alain Juppé qui a démissionné après sa condamnation dans l'affaire des emplois fictifs du RPR.Cet ancien assureur de 62 ans qui arrive en première ligne après 25 ans de seconds rôles, a obtenu 49 voix, le chef de l'opposition ...

Finances 13/12/2004

Hausse historique de la fiscalité de la région Nord

Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais s'apprête à voter la plus forte hausse de ses taux d'impôts directs de son histoire. L'exécutif a indiqué avoir préparé un budget primitif fondé sur une progression de taxe professionnelle, de taxe sur le foncier bâti (TFB) et sur le non bâti de 20%. Evoquant un « budget volonté », le ...

Finances 13/12/2004

Dunkerque signe un partenariat pluriannuel avec la Caisse des dépôts

La communauté urbaine de Dunkerque a signé un protocole d'accord de financement de logements locatifs sociaux pour la période 2005-2007 avec la Caisse des Dépôts. Pour Dunkerque Grand Littoral, l'opération doit faciliter la réalisation du plan local de l'habitat qui prévoit la livraison de 300 logements de ce type par an sur la période ...

Environnement 13/12/2004

Co-compostage : la justice donne raison à la mairie de Fesches-le-Chatel

Le tribunal administratif de Besançon a rejeté le 7 décembre le recours déposé par l'association le poumon vert qui demandait l'arrêt des travaux de la station de co-compostage de Fesches-le-Chatel (Doubs). De son côté le tribunal de Grande instance de Montbéliard avait dés le premier ordonné l'évacuation du site occupé par ...

Sondage 10/12/2004

Recensement de la population : premières restitutions aux communes

L'Insee juge « positif » le partenariat avec les communes pour la première enquête du recensement rénové de la population qui s'est déroulée en janvier et février 2004. C'est à l'issue d'un cycle d'enquêtes complet de cinq ans, en 2008, que l'Insee diffusera la population légale de chaque commune et les résultats statistiques ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement