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Actualité - Page 5121

Environnement 03/07/2006

18 grottes françaises candidates au Patrimoine mondial

Le ministère de l'Ecologie et du Développement durable a soumis à l'Unesco un dossier de candidatures pour l'inscription au Patrimoine mondial de 18 grottes à concrétion du Sud de la France (1). Réparties dans neuf départements et trois régions (Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées), ces 18 sites souterrains, dont 9 sont ...

Fonction publique 03/07/2006

Mutuelles de fonctionnaires : amendement pour légaliser les subventions

L'Etat devrait pouvoir continuer à accorder des subventions aux mutuelles de fonctionnaires, abrogées par un arrêt du Conseil d'Etat au nom des règles européennes, grâce à un amendement voté le 28 juin par les députés.Cet amendement gouvernemental au projet de loi de modernisation de la Fonction publique, adopté en première lecture à ...

Parlement 03/07/2006

Charte de l’autonomie locale : feu vert du Parlement pour la ratification

Le Parlement a donné le 30 juin son feu vert à la ratification par la France de la Charte européenne de l'autonomie locale, premier instrument juridique multilatéral "qui définit et protège le principe de l'autonomie locale" au sein du Conseil de l'Europe (Europe des 46).Cette charte, déjà signée par 43 des 46 Etats membres du Conseil de ...

Développement économique 03/07/2006

Rhône-Alpes – Création de l’institut national de l’énergie solaire (INES)

Le ministre délégué à la Recherche, François Goulard, a signé le 3 juillet le protocole de création de l'Institut national de l'énergie solaire (INES) au Bourget du lac (Savoie) qui deviendra dans 3 ans le "centre français de référence dans ce domaine d'avenir". Situé dans un décor magnifique dans le parc technologie Technolac, à ...

Culture 03/07/2006

Bretagne – Un teknival bon enfant, malgré les craintes des riverains

Quelque 40 000 teufeurs sont venus participer au Teknival de Bretagne, qui s'est achevé à Vannes dimanche 2 juillet au soir. Le choix de l'aérodrome de Vannes pour tenir le teknival breton de l'été avait suscité de vives réactions des élus locaux et habitants, inquiets des risques de débordement et des nuisances pour l'environnement. Une ...

Transports 03/07/2006

Languedoc-Roussillon – Nîmes Métropole choisit le bus à haut niveau de service

L'agglomération Nîmes Métropole engage la réalisation d'un réseau de transports collectifs en site propre fondé sur des lignes de bus à haut niveau de service (BHNS). Cette solution, jugée adaptée aux besoins d'une agglomération de 219 000 habitants, doit permettre d'offrir aux usagers un environnement et une qualité de service proche ...

Associations 03/07/2006

Rhône-Alpes -L’union des PIMMS inaugure son nouveau siège à Lyon.

L'Union nationale des PIMMS (Point Information Médiation Multiservices) a inauguré ses nouveaux locaux dans le 8ème arrondissement de Lyon, là où a été créé en 1995 le premier PIMMS en France. Fédérant 22 associations locales dans des quartiers souvent défavorisés, les PIMMS constituent un outil de cohésion sociale pour l'information ...

Social 30/06/2006

Le projet de loi sur le logement définitivement adopté

Le projet de loi Borloo sur le logement a été adopté définitivement, le 30 juin, par le Parlement. Ce texte comporte un ensemble de mesures fiscales destinées à stimuler la construction et à faciliter l'accession sociale à la propriété. Il compte parmi ses mesures phares la hausse de 15.000 euros du montant du prêt à taux zéro, le ...

Social 30/06/2006

Grand âge : France Bénévolat participe au plan canicule

France Bénévolat a indiqué, le 30 juin, qu'elle participait de nouveau cette année au plan canicule. Elle aide les associations à trouver les bénévoles dont elles ont besoin pour que l'aide aux personnes âgées ou isolées soit immédiatement mise en place. Pour trouver des bénévoles, elle rappelle qu'il faut se renseigner à sa mairie ...

Justice, jurisprudence 30/06/2006

Lorraine. La Cour d’appel donne raison aux forains contre la ville de Metz

La Cour d'appel de Metz a donné raison aux forains dans le litige qui les oppose à la ville de Metz. Le 12 mai 2006, Jean-Marie Rausch, maire de Metz, avait fait couper l'électricité sur le champ de foire, pour non-conformité et non-respect des normes de sécurité. Par cette action, le maire souhaitait attirer l'attention de la commission ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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