Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 5066

Culture 12/07/2006

Rhône-Alpes. Lyon valorise son patrimoine de Guignol

La ville de Lyon a acquis, lors d'une vente aux enchères, dix pièces de Guignol au prix de 10 000 euros, leur valeur d'estimation. Les oeuvres sont constituées de dix manuscrits écrits entre 1872 et 1875 par Pierre Rousset (1826-1907), marionnettiste et grand interprète de Guignol au théâtre du Petit Passage de l'Argue dans le centre de ...

Fonction publique 12/07/2006

Les engagements statutaires du gouvernement sont « tenus » selon Christian Jacob

Christian Jacob, Ministre de la Fonction publique, a réuni mardi 11 juillet 2006 le Comité de suivi des accords signés le 25 janvier 2006, avec la CFDT, la CFTC et l'UNSA, pour leur assurer que, concernant l'amélioration des carrières et l'évolution de l'action sociale dans la fonction publique, "tous les engagements ont été tenus dans le ...

Juridique 12/07/2006

Juridique. Progrès de la France dans la transposition des directives européennes (rapport)

La France a fait des progrès dans la transposition dans son droit national des directives européennes mais reste toujours en deçà des exigences communautaires, indique un rapport parlementaire publié le 11 juillet."La France, note le rapport annuel de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, qui figurait en 2003 en ...

Justice, jurisprudence 12/07/2006

Rhône-Alpes. Avalanche : une commune savoyarde condamnée 14 ans après les faits

Lucas PATRIAT/Moniteur 12/07/2006 12:40 ARomain MAZON/Moniteur@MONITEURccObjetbrève avalanche Justice, jurisprudence. Rhône-Alpes. Avalanche : une commune savoyarde condamnée 14 ans après les faitsUne commune savoyarde, considérée comme responsable dans la mort de sept skieurs, emportés il y a 14 ans par une avalanche, a été condamnée ...

Grand âge 12/07/2006

Ile-de-France. Paris adopte son schéma gérontologique 2006-2011

Le conseil de Paris a voté, le 11 juillet, son schéma gérontologique de programmation 2006-2011, prévoyant notamment la création de 2200 places d'accueil en maison de retraite médicalisée, l'adaptation de logements à la perte d'autonomie et la création d'une garde itinérante de nuit. Paris compte aujourd'hui 419 719 personnes de plus de ...

Environnement 12/07/2006

France Nature Environnement s’inquiète avant l’installation du Conseil national du littoral

L'organisation écologiste France Nature Environnement (FNE) a exprimé le 12 juillet son "inquiétude" concernant la composition et les futures missions du Conseil national du littoral, une nouvelle instance qui sera mise en place le 13 juillet par le gouvernement.La composition du Conseil national du littoral assure "une surreprésentation des ...

Aménagement du territoire 12/07/2006

Midi-Pyrénées. Signature d’une convention pour créer un GIP pour l’Aire urbaine toulousaine

Les 342 communes de l'aire urbaine toulousaine, rassemblant un million d'habitants ont signé le 10 juillet dernier une charte interSCOT pour une cohérence de l'aire urbaine toulousaine. Ce document global d'aménagement du territoire qui sera élaboré d'ici 2009, s'appuie sur une mise en cohérence des quatre schémas de cohérence territoriale ...

Environnement 12/07/2006

Renforcement de la politique de prévention des risques liés aux inondations

Nelly OLIN, Ministre de l'Écologie et du Développement Durable, a annoncé dans un communiqué du 11 juillet un renforcement de la politique de prévention des risques liés aux inondations, qui concernent 5 millions de personnes et près d'une commune sur quatre. Ce renforcement s'appuie sur quatre axes : - La mise en place d'une carte ...

Transports 12/07/2006

Midi-Pyrénées. Le conseil général de Haute-Garonne se retire du syndicat mixte de transports en communs de l’agglomération toulousaine

Le conseil général de Haute-Garonne a décidé de se retirer du syndicat mixte de transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC), à l'occasion du comité syndical du 4 juillet. Le conseil général financeur à hauteur de 36% du budget du SMTC devait verser 32 millions d'euros au réseau de transports toulousains pour 2006. Le ...

Administration et services publics 12/07/2006

Un projet de loi réduisant les contraintes administratives

Un projet de loi pour simplifier les rapports des Français avec l'administration a été présenté le 12 juillet en conseil des ministres par Jean-François Copé, ministre délégué à la réforme de l'Etat, qui propose notamment que les bulletins de paie soient envoyés par internet. Le projet de loi se décline en 45 mesures, destinées aux ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement