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Actualité - Page 5023
Aquitaine. Fin de la parenthèse québécoise pour Alain Juppé
Après sa réinscription sur les listes électorales à Bordeaux en décembre 2005, Alain Juppé amorce son retour sur la scène politique locale.C'est lundi 28 août, jour de la commémoration de la Libération de Bordeaux, que Hugues Martin, actuel député-maire de Bordeaux a annoncé la démission du conseil municipal. Pour autant, le maire et ...
Ile-de-France. RATP : le décret modifiant la composition du conseil d’administration de l’entreprise publique suscite des remous
La CGT-RATP a dénoncé, le 28 août, dans un communiqué, l'éviction, du conseil d'administration (CA) de la RATP, des représentants de la ville de Paris et de la région Ile-de-France, qui, selon elle, "engagera la RATP sur la voie de la concurrence et des privatisations".Le 23 août, le maire de Paris, Bertrand Delanoë, avait écrit au ...
RES : les collectivités sollicitées
Alors que les collectivités reçoivent ces jours-ci le guide méthodologique d'utilisation du Recensement national des équipements sportifs (RES), un décret publié au journal officiel du 4 août (décret n° 2006-992 du 1er août 2006 pris pour application de l'article L. 312-2 et du premier alinéa de l'article L. 312-3 du code du sport et ...
Les syndicats réfléchissent à une initiative commune
Les syndicats de fonctionnaires CGT, FO, FSU, Unsa et CFE-CGC, réunis le 28 août, ont fait un "constat partagé" que les problèmes salariaux et de suppressions de postes devaient être abordés à la rentrée, sans exclure de rallier la grève des enseignants fin septembre."Il y a un constat partagé entre les syndicats (de fonctionnaires) ...
Ile-de-France. Le maire de Cachan souhaite que les familles quittent le gymnase avant le 4 septembre
Le maire (PS) de Cachan (Val-de-Marne) a indiqué le 28 août que les ex-squatteurs qui occupent un gymnase de la ville devraient le quitter avant la rentrée des classes du lundi 4 août, à l'issue d'une réunion de conciliation avec leurs représentants.Depuis le 18 août, lendemain de l'évacuation du squat de Cachan, quelque deux cents ...
La ville de Paris dénonce son éviction du conseil d’administration de la RATP
La mairie de Paris a critiqué le 23 août un décret gouvernemental "ayant pour objet de mettre un terme à la présence de la ville et de la région Ile-de-France au conseil d'administration de la RATP" et publié "en catimini" le 11 août.Dans un communiqué mercredi 23 août, Denis Baupin, adjoint chargé des déplacements et vice-président ...
Le décret labellisant 175 « pôle d’excellence rurale » est publié
Le label de "pôle d'excellence rurale" (PER) a été attribué à 175 projets, selon un décret publié vendredi 11 août au Journal Officiel.Les projets de cette première vague concernent 86 départements, de l'Ain à la Réunion. Ils comprennent notamment "la maison européenne du patchwork et des arts textiles" dans le Haut-Rhin, "l'homme ...
Une réforme ouverte aux PME
Engagé pour mettre en conformité avec le droit européen certaines dispositions du code, le toilettage de la commande publique, issu du décret du 1er août 2006 publié au JO du 4 août, permet aussi d'introduire deux nouvelles procédures : le système d'acquisition dynamique, qui devrait surtout servir aux grands acheteurs de l'Etat, et ...
Transfert de propriété du port de Toulon au conseil général du Var
Le conseil général du Var a été choisi comme bénéficiaire du transfert de propriété du port de Toulon, a indiqué le 7 août le préfet de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Christian Frémont. "J'ai attribué la propriété du port de Toulon au conseil général, dont le projet paraissait plus solide", avec notamment des points "intéress ...
Grand Besançon. Une convention avec les impôts pour la TP
Maîtriser et optimiser les bases de la taxe professionnelle dans un souci d'équité fiscale, tel est le but de la convention de partenariat signée par la communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB) composée de 59 communes, le Trésor public et la Direction des services fiscaux, le 4 juillet dernier. Première de ce type dans le ...
