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Actualité - Page 4949
Erika : le tribunal évoque pour la première fois les conséquences de la marée noire
Plus de deux mois après le début du procès du naufrage de l'Erika, le tribunal correctionnel de Paris a commencé le 23 avril, avec les paludiers des marais de Guérande, à évoquer les drames humains et économiques que la marée noire a provoqués sur le littoral.Après l'étude des faits et les affrontements d'experts, le tribunal a entamé ...
Ile-de-France. Un syndicaliste de Drancy jugé pour diffamation pour un tract sur l’emploi
Un représentant CGT des agents de la ville de Drancy a comparu le 23 avril devant le tribunal correctionnel de Bobigny pour "diffamation publique", sur plainte du député-maire Jean-Christophe Lagarde (UDF), pour un tract consacré à la "précarisation" des emplois municipaux. Départageant ce qui à son sens relevait du "débat" légitime ou ...
Les Rmistes, surtout des hommes seuls et des parents isolés
Les bénéficiaires du RMI sont plus jeunes que la population d'âge actif et sont majoritairement des hommes vivant seuls ou des parents isolés. Ainsi, selon une étude de la Drees portant sur 2005 et publiée le 19 avril, 23% des adultes allocataires avaient moins de 30 ans ; 31% entre 30 et 39 ans ; 26% entre 40 et 49 ans ; et 20% plus de 49 ...
Plus de 1 million de bénéficiaires de l’APA, fin 2006
Au 31 décembre 2006, 1 008 000 personnes percevaient l'allocation personnalisée d'autonomie (APA). Soit une hausse de 1,9 % par rapport à la fin septembre 2006, et de 6,3% sur un an, une étude de la Dress, publiée le 19 avril. Le taux d'acceptation des premières demandes d'APA reste stable : à domicile, trois sur quatre sont acceptées, et ...
Passeports et cartes d’identité : toutes les collectivités peuvent être indemnisées !
Le Conseil d'Etat autorise les communes à réparation du préjudice subi à raison de l'illégalité des textes leur transférant, sans compensation financière, la gestion des cartes d'identité et des passeports. Saisi pour avis par le tribunal administratif de Poitiers, le Conseil d'Etat vient de confirmer, dans un arrêt du 6 avril 2007, les ...
Machines à voter : sur la sellette après les retards au premier tour
Les machines de vote électroniques sont sur la sellette après avoir aggravé le 22 avril, pour leur baptême du feu dans un scrutin présidentiel, les retards dans le déroulement du vote et soulevé les critiques d'élus et d'électeurs. 1,5 million d'électeurs, sur 44,5 millions, ont voté le 22 avril grâce au système électronique dans 82 ...
Machines à voter : le Conseil constitutionnel valide une prolongation des votes à la suite de retards enregistrés dans certaines communes
Les électeurs présents dans les files d'attente après l'heure de fermeture des bureaux de vote ont été autorisés à voter, aux termes d'une décision prise le 22 avril en fin d'après-midi par le Conseil constitutionnel, juge de la régularité des opérations électorales. Le taux de participation particulièrement élevé et l'utilisation ...
Rhône-Alpes. Problème de sécurité, 31 pensionnaires d’une maison de retraite relogés
Une trentaine de pensionnaires d'une maison de retraite de Hauteville (Ain) ont été relogés dans divers établissements du département, après un avis négatif sur cette maison de retraite rendu par une commission départementale de sécurité, a indiqué le 20 avril la préfecture. "La commission de sécurité qui s'est rendue le 19 avril ...
Picardie. La mairie d’Amiens fait marche arrière sur le vote électronique
La mairie d'Amiens, qui avait décidé en 2006 de faire voter par machine électronique dans 18 des 68 bureaux de la commune, a annoncé le 20 avril qu'elle y renonçait et que le vote pour l'élection présidentielle se ferait uniquement avec les traditionnels bulletins de papier."Compte de tenu de la réticence exprimée par de nombreux ...
Les Français boudent les transports publics pour aller travailler, selon une étude
Plus de la moitié des Français pourraient se rendre à leur travail par les transports publics, mais seulement un sur trois les utilise plutôt qu'un véhicule privé, selon une enquête réalisée par la société de travail temporaire Kelly Services publiée le 20 avril.En France, 53% des personnes interrogées déclarent avoir la possibilité ...
