- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4876
Suite aux difficultés du début de saison, Christian Estrosi annonce des mesures pour les stations de montagne
Suite aux difficultés engendrées par la disparité du manteau neigeux de ce début de saison, Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, a annoncé dans un communiqué du 9 février, que les mesures prises dans la même situation en 1997 sont aujourd'hui reconduites et amplifiées. «Pour tous les types d'emplois ...
Ile-de-France. Création d’un site extranet de l’observatoire des hôtels pratiquant l’hébergement social à Paris
Sopra Group a annoncé dans un communiqué du 9 février avoir mené pour le compte de l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR), le site extranet de l'observatoire des hôtels pratiquant de l'hébergement social à Paris. Suite aux incendies à répétition dans les «hôtels meublés» ou des «hôtels de préfecture», la collectivité parisienne a ...
La SMACL Santé lance un appel pour créer une confédération de petites mutuelles territoriales indépendantes
SMACL Santé - la mutuelle complémentaire créée en 2006 par SMACL Assurances - a fait part de sa volonté, dans un communiqué du 9 février, de «proposer aux petites mutuelles territoriales un pacte confédéral». «De futures règles de solvabilité pointent à l'horizon de 2010 sous la pression de Bruxelles et obligeront les petites ...
Nord-Pas-de-Calais. Le pôle d’excellence sportif de Liévin prend corps
Les présidents du conseil général, régional, de la Communaupôle de Lens-Liévin et le député-maire de Liévin ont posé le 8 février la première pierre du nouveau stade couvert de la ville et du centre régional d'accueil et de formation voisin. Une solennité qui traduit l'importance de l'opération : le futur stade couvert de Liévin ...
Le Conseil d’état consacre la primauté du droit européen sur la législation française
Comme le conseil constitutionnel avant lui (décision du 10 juin 2004), le Conseil d'Etat vient de décider a contrario, dans un arrêt du 8 février 2007, qu'un décret conforme à un texte européen, mais contraire à un texte français est légal. La Haute juridiction se prononçait en l'espèce sur le décret 25 février 2005, relatif au ...
Philippe Bas dresse un bilan positif de la loi du 11 février 2005
«Concertation, test sur le terrain, mobilisation de services de l'Etat». Deux ans après la loi handicap du 11 février 2005, Philippe Bas, ministre délégué aux Personnes handicapées, a voulu en dresser un bilan assez positif lors d'une communication au conseil des ministres du 7 février. Lors de sa conference de presse, il a insisté sur ...
Pays de la Loire. Une commune interdit les coupures d’électricité malgré un revers en justice
Le conseil municipal d'Allonnes (Sarthe) a adopté à l'unanimité le 7 février un nouvel arrêté interdisant les coupures d'électricité et de gaz pour les familles en difficulté, dix jours après l'annulation en justice d'un premier arrêté du même type.Le tribunal administratif de Nantes avait annulé fin janvier un premier arrêté pris ...
Le désendettement au menu de la deuxième Conférence nationale des finances publiques, le 12 février
La 2ème Conférence nationale des finances publiques, qui doit faire le point sur "la stratégie de désendettement", doit avoir lieu le 12 février au ministère des Finances. Elle réunira sous la présidence du Premier ministre Dominique de Villepin des élus locaux et nationaux, des partenaires sociaux, ainsi que des représentants de l'Etat ...
Ile-de-France. Ouverture d’une enquête pour discrimination dans une police municipale
Le parquet d'Evry a ouvert une enquête préliminaire pour discrimination raciale concernant le recrutement des agents de la police municipale des Ulis (Essonne) après la parution d'un article de l'édition locale du Parisien, a-t-on appris le 8 février de source judiciaire.Selon cet article, l'origine antillaise de plusieurs postulants ...
Poitou-Charentes. Le redressement du Futuroscope doit se poursuivre
Le Futuroscope, parc de loisirs situé près de Poitiers, "poursuit son redressement" et son "déficit devrait disparaître d'ici à deux ans" a affirmé le 8 février Alain Fouché, président du conseil général de la Vienne, après les observations de la Cour des comptes sur la gestion du parc."Le Futuroscope a connu des difficultés et le ...
