- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4832
Auvergne. Clermont communauté revoit ses dépenses au plus juste
Le budget primitif 2007 de Clermont communauté s'inscrit dans un contexte fiscal incertain caractérisé par une diminution attendue de la taxe professionnelle. La section de fonctionnement a été établie à 142 706 600 euros (+ 5,49 %). Avec le souci d'être au plus juste des dépenses réalisables, 64 486 700 euros ont été inscrits aux ...
L’Arcep prépare un rapport sur les conventions conclues entre câblo-opérateurs et collectivités
Les collectivités propriétaires de leur réseau câblé devaient revoir les conventions passées avec leur câblo-opérateur avant juillet 2006, pour les mettre en conformité avec la loi du 9 juillet 2004 (relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle). La notion d'exclusivité d'établissement et ...
Aquitaine. Un budget 2007 dans la continuité pour Périgueux
Le budget primitif de Périgueux adopté le 30 mars en conseil municipal s'élève à 62 millions d'euros (soit +15% par rapport à 2006), dont 16 millions consacrés à l'investissement. L'opposition a voté contre.La commune aura recours à l'emprunt (soit 1090 euros/hab.). Le poids des frais financiers représente 2,3% des dépenses réelles de ...
Aquitaine. Budget 2007 : la communauté d’agglomération de Périgueux concrétise son engagement dans le foncier
Après avoir investi plus de 14 millions d'euros en 2006, la communauté d'agglomération périgourdine (CAP ; 13 communes ; 70 000 hab.) a inscrit cette année le double de dépenses pour un budget primitif établi à 59,86 millions d'euros (contre 54,4 millions en 2006). Dans son budget voté à l'unanimité le 30 mars, elle consacre 6 millions ...
Rhône-Alpes. Lyon demande à l’Etat de clarifier sa position sur la sécurité dans les résidences de personnes âgées
Le maire de Lyon, Gérard Collomb, s'inquiète de l'application, qu'il juge trop draconienne, de la nouvelle norme sécurité incendie «type J» dans les résidences de personnes âgées (RPA) et les établissements d'hébergements pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). En écho à des préoccupations soulevées sur le sujet par l'Union ...
Bourgogne. La région lance un appel à projets «bâtiment basse énergie»
Le conseil régional de Bourgogne et l'ADEME lancent un appel à projets de bâtiments à basse consommation énergétique. Maîtres d'ouvrages publics et privés y compris les particuliers peuvent y répondre. L'objectif est de soutenir des projets de construction et de réhabilitation, à valeur d'exemple et ensuite diffuser à grande échelle ...
Obligations de services publics : adoption en mai d’un nouveau règlement
En panne depuis bientôt six ans, le projet de règlement encadrant les obligations de services publics dans les transports terrestres vient de franchir un cap important. La commission des Transports du Parlement européen vient en effet d'adopter d'ultimes retouches, dernière étape avant l'adoption de ce texte en session plénière ...
Proportion grandissante de contractuels aux emplois de direction dans les grandes collectivités
Selon l'étude de l'Observatoire de la fonction publique territoriale (FPT) sur l'évolution des emplois de direction dans les grandes collectivités (1), publiée le 2 avril par le CNFPT, 3 616 agents occupaient un emploi de direction - directeurs généraux des services (DGS), directeurs généraux adjoints (DGA) et directeurs généraux de ...
Les trois des principaux candidats à la présidentielle répondent favorablement à la fédération des Sem
Ségolène Royal, François Bayrou, et Marie-George Buffet ont, par la voix de leurs représentants, apporté des réponses précises aux questions récemment posées par fédération des Sem. «Les principaux candidats ont apporté leur soutien à leurs propositions portant notamment sur leur gouvernance et sur la fondation d'un cadre juridique ...
Le groupe DCI de l’ADF propose de lancer une opération de solidarité en direction de la Réunion
Le cyclone Gamède a durement frappé en février dernier le département de la Réunion, faisant 2 morts, 90 blessés et d'innombrables dégâts matériels. Dans un communiqué du 2 avril, le groupe de la droite, du centre et des indépendants (DCI) de l'Assemblée des départements de France (ADF) annonce qu'il souhaite lui marquer concrètement ...
