- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4824
L’AdCF organise sa 18e Convention nationale de l’intercommunalité
L'Assemblée des vommunautés de France (ADCF) a annoncé le 2 octobre qu'elle organise les 3 et 4 octobre à la Maison de la Chimie (Paris VIIe), sa 18e Convention nationale de l'intercommunalité sur le thème des «Nouvelles responsabilités territoriales» des agglomérations et communautés de communes.«1.500 acteurs intercommunaux sont ...
Ile-de-France. Le conseil de Paris souhaite la reconduction de la trêve hivernale
Le conseil de Paris a adopté le 2 octobre un voeu demandant la reconduction de l'extension de la trêve hivernale du 1er octobre au 1er avril pour les expulsions locatives pour "les ménages de bonne foi". Les élus municipaux ont en revanche rejeté un voeu du communiste Jacques Daguenet proposant "l'arrêt des expulsions locatives". L'exécutif ...
Les départements consacrent plus de 22 milliards d’euros pour l’aide sociale
Les 102 départements ont consacré en 2005 plus de 22 milliards d'euros au total aux dépenses d'action sociale, ce qui représente en moyenne pour chacun d'entre eux la moitié de leur budget de fonctionnement, selon une étude de Dexia pour l'Assemblée des départements de France (ADF). Ces dépenses de solidarité, qui regroupent la gestion ...
Ile-de-France. Les Hauts-de-Seine lancent une étude pour résoudre le casse-tête Vélib’
Le conseil général des Hauts-de-Seine va lancer une étude pour résoudre les nombreuses questions juridiques et financières posées par l'extension éventuelle dans le département du dispositif de vélos en libre-service, qui rencontre un franc succès à Paris.A l'issue d'une réunion avec les représentants des 36 communes du département ...
La France inquiète pour l’équilibre institutionnel de l’intercommunalité
Un «avis motivé» de la Commission, en date du 27 juin, enjoignait la France à soumettre à concurrence les mises à disposition de services «ascendantes» des communes au profit des EPCI. Dans sa réponse datée du 30 août, mais seulement connue aujourd'hui, l'Etat met «en exergue l'absence de perturbation de la sphère du marché par les ...
Ile-de-France. La décision d’indemniser ou pas les parents d’un enfant atteint de saturnisme attendue le 31 octobre
La cour d'appel de Versailles rendra sa décision le 31 octobre sur la demande d'indemnisation présentée par les parents d'un enfant de 3 ans atteint de saturnisme après avoir été exposé au plomb dans le logement familial à Clichy (Hauts-de-Seine), a-t-on appris le 2 octobre auprès de leur avocat. Le 19 septembre 2006, la cour d'appel ...
Champagne-Ardenne. Sainte-Savine se préoccupe des conducteurs seniors
Pour la troisième année consécutive, la commune de Sainte-Savine, dans l'Aube, propose un "diagnostic conduite" aux automobilistes âgés de plus de 60 ans.L'opération consiste à vérifier l'état des connaissances et le comportement au volant des conducteurs seniors.Une première partie théorique offre une remise à niveau sur les règles ...
Nicolas Sarkozy charge Martin Hirsh de
Nicolas Sarkozy a indiqué le 2 octobre, à Dijon, qu'il avait demandé à Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives, de "réfléchir à la fusion des minima sociaux et à la question du bouclier sanitaire". Il lui a également demandé d'organiser un "Grenelle de l'insertion", sans toutefois fixer de calendrier. Nicolas Sarkozy a ...
Les syndicats réagissent au discours de Nicolas Sarkozy
Le programme de réforme de la fonction publique présenté le 19 septembre s'avère chargé. Bien que le discours présidentiel concerne surtout la fonction publique d'Etat, les territoriaux estiment qu'ils sont également visés. La rédaction de la Gazette a réuni plusieurs responsables syndicaux au cours d'une table ronde, pour recueillir ...
Ile-de-France. L’ancien préfet de Seine-Saint-Denis critique un rapport sur les émeutes de 2005
Le préfet de Seine-Saint-Denis en place au moment des émeutes de 2005, qui ont débuté dans le "9-3", critique un rapport d'un chercheur, publié en juillet par l'Institut national des hautes études de sécurité (Inhes), faisant état de "carences" de la police durant la crise.Jean-François Cordet - qui n'est plus le préfet de ...
