Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 4823

Sécurité 23/07/2007

Jean-Louis Borloo et Jacques Barrot réagissent après l’accident de car meurtrier en Isère

Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, également chargé de la sécurité routière, a lancé, le 23 juillet, une étude sur les principales "zones de circulation à risques" sur les routes, après l'accident d'un autocar de touristes polonais, qui a fait 26 morts, 14 blessés graves et 10 blessés légers, à Vizille (Isère). Le chauffeur ...

Développement économique 23/07/2007

Lorraine. Le Pôle plasturgie de l’est et Latécoère signent pour les portes de l’avion du futur

Le Pôle plasturgie de l'est (PPE) de Saint-Avold (Moselle) vient de signer un contrat avec l'équipementier aéronautique Latécoère pour des portes en matériaux composites qui doivent équiper les avions du futur, a-t-on appris, le 23 juillet, auprès du conseil régional de Lorraine, à Metz. Ce contrat de deux ans prévoit 3 000 heures ...

Gouvernement 23/07/2007

Le projet de loi Tepa soumis au Sénat à partir du 25 juillet

Le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (Tepa), pour lequel l'urgence a été déclarée (une lecture par assemblée)", sera examiné à partir du 25 juillet par les sénateurs. Il a été adopté par les députés le 17 juillet. Ce texte prévoit, entre autres, l'exonération des heures supplémentaires, la mise ...

Gestion locale 23/07/2007

Franche-Comté. Le projet Sauge alimente les Bisontins en produits de qualité

La communauté d'agglomération du Grand Besançon a annoncé, le 20 juillet, qu'elle s'engageait dans la valorisation de l'agriculture périurbaine avec le projet «Sauge». «Cette opération partenariale est née de la forte demande des habitants pour s'approvisionner en produits alimentaires de qualité et sans intermédiaire», explique la ...

Transports 23/07/2007

Lignes ferroviaires régionales et de banlieue : syndicats d’usagers et de cheminots font cause commune

Le deuxième syndicat de la SNCF, SUD Rail, et la FUT-SP (Fédération des usagers des transports et des services publics) ont annoncé, le 23 juillet, avoir "créé, pour la première fois, un front commun des usagers et des cheminots" pour "défendre le service public SNCF, abandonné de l'Etat". "Pour la première fois, usagers et cheminots ...

Enfance / Famille 23/07/2007

Picardie. Six animateurs d’un centre aéré licenciés pour bizutage

A Compiègne (Oise), six animateurs d'un centre aéré ont été licenciés le 20 juillet pour avoir bizuté une stagiaire de 17 ans, a-t-on appris, le 23 juillet, auprès de la mairie de la ville.Les faits se sont déroulés le 18 juillet, après une réunion en fin de journée de l'équipe d'encadrement du centre aéré Hersan. Les six ...

Energie 23/07/2007

Fin des tarifs réglementés : controverse entre EDF et le Conseil de la concurrence

L'éventuelle disparition des tarifs réglementés de l'électricité, fixés par l'Etat et moins élevés que les prix du marché, a fait l'objet, le 20 juillet, d'une controverse entre EDF et le Conseil de la concurrence.Selon ce dernier, EDF aurait évoqué la disparition des tarifs réglementés en 2010, lors d'un litige portant sur le marché ...

Social 23/07/2007

Martin Hirsch sous la pression des parlementaires

La création du revenu de solidarité active (RSA) est en discussion au Parlement. Son principe fait l'objet d'un consensus mais les parlementaires, les élus locaux et les associations s'alarment de la persistance des zones d'ombre.

Justice, jurisprudence 23/07/2007

Livret A : la France saisit la justice européenne

Comme l'avait annoncé Matignon le 19 juin, la France devait déposer le 23 juillet un recours devant la Cour de justice européenne de Luxembourg pour contester la demande de la Commission européenne d'étendre à toutes les banques la distribution des livrets A et Bleu, alors qu'elle étudie parallèlement la réforme du système. Bruxelles ...

Justice, jurisprudence 23/07/2007

Rhône-Alpes. L’interdiction des coupures d’eau et d’électricité jugée légale à Vénissieux

Le tribunal administratif de Lyon a rejeté, le 20 juillet, la requête du préfet du Rhône demandant la suspension de l'arrêté du député maire (PCF) de Vénissieux, André Gerin, interdisant les coupures d'électricité, d'eau et de gaz infligées aux familles en difficulté dans la commune. Le préfet du Rhône, qui avait saisi le 28 juin ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement