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Actualité - Page 4809

Cultes 17/10/2007

Installation officielle de la Fondation pour les oeuvres de l’Islam

La Fondation pour les oeuvres de l'islam, destinée notamment à financer la construction et l'entretien de mosquées, a été installée officiellement le 16 octobre, a-t-on appris auprès de la Mosquée de Paris.Cette fondation "d'utilité publique et de droit privé" doit servir "à gérer les oeuvres de l'islam en France et contribuer au ...

Environnement 17/10/2007

Aquitaine. Grenelle de l’environnement : un débat houleux axé sur les OGM à Périgueux

La question des OGM a monopolisé le débat très passionné et houleux lors de la réunion de consultation interrégionale du Grenelle de l'environnement le 15 octobre au théâtre municipal de Périgueux (Dordogne). Plus de 800 personnes venues des cinq départements d'Aquitaine, de la Charente et la Charente-Maritime en Poitou-Charentes, de ...

Environnement 17/10/2007

Bretagne. Grenelle de l’Environnement : un débat plus consensuel que prévu

Les Bretons ont donné l'image d'une région studieuse et consensuelle lors de l'étape régionale du Grenelle de l'environnement, qui se tenait à Brest le 16 octobre, en présence de près d'un millier de participants. La qualité des débats et des travaux en ateliers a d'ailleurs été soulignée par de nombreux acteurs de tous bords ...

Aménagement du territoire 17/10/2007

Bretagne. Carte judiciaire : Dinan et Saint-Malo veulent marier leurs tribunaux

La réforme de la carte judiciaire en préparation prévoit de rapprocher les juridictions de Dinan et Saint-Brieuc, dans les Côtes d'Armor. Mais le maire de Dinan, René Benoît (UMP), refuse cette hypothèse et privilégie une fusion du tribunal de grande instance de sa ville avec celui de Saint-Malo, en Ille-et-Vilaine, distant de seulement 30 ...

Logement 17/10/2007

Ile-de-France. le Dal demande l’ouverture de négociations pour le relogement des familles rue de la Banque à Paris

L'association Droit au logement (Dal) a demandé le 17 octobre à la ministre du Logement Christine Boutin "l'ouverture de négociations" et "le relogement" des familles qui campent depuis quinze jours rue de la Banque, à Paris (IIème). Une douzaine de tentes, symboliquement parrainées par des personnalités ou des associations, ont été ...

Marchés publics 17/10/2007

Auvergne. Une dose de développement durable dans les marchés publics de l’Allier

Dans le cadre de son Agenda 21, le conseil général de l'Allier s'engage vers la prise en compte de clauses sociales et environnementales dans ses marchés publics. En plus des habituels critères techniques et de prix, les prochains marchés publics considéreront les efforts d'insertion et de préservation de l'environnement à hauteur de 10 % ...

Justice, jurisprudence 17/10/2007

Paca. Le redémarrage des travaux de l’incinérateur de Fos-sur-Mer confirmé en cassation

La Cour de cassation a confirmé le 17 octobre une décision de justice de septembre 2006 autorisant le redémarrage des travaux du futur incinérateur de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), censé remplacer fin 2008 une décharge à ciel ouvert de l'agglomération marseillaise. Conformément aux réquisitions du parquet général, la plus haute ...

Environnement 17/10/2007

Aquitaine. Un guide pour connaître les déchets dangereux à la maison

Après les composteurs proposés aux habitants (25% de la population en 2008), les 90.000 autocollants «Non à la pub!» distribués, le soutien aux industriels lancés dans l'écoconception, la signature de conventions avec les grandes surfaces pour stopper la distribution des sacs plastiques, la sensibilisation des collégiens... le conseil ...

Justice, jurisprudence 17/10/2007

Financement des écoles privées : recours du Cnal devant le Conseil d’Etat

Le Comité national d'action laïque (Cnal) a déposé un recours devant le Conseil d'Etat contre une circulaire qui impose aux communes de contribuer au financement de la scolarisation de ses enfants inscrits dans une école privée d'une commune voisine, a-t-il annoncé le 17 octobre. Le Cnal a affirmé en outre, dans un communiqué, qu'il a ...

Logement 17/10/2007

Ile-de-France. Le Fort de Nogent accueille à nouveau des sans-abri dans le Val-de-Marne

Le Fort de Nogent, à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) accueille à nouveau depuis fin août des sans-abri, mais "il ne suffira pas", a souligné le 17 octobre la ministre du Logement Christine Boutin qui souhaite "développer ce genre de structure". "Il faut développer ce genre de structure partout". Le Fort de Nogent, qui abrite le groupement ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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