- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4763
Ile-de-France. Le Val-d’Oise revoit les tarifs des cantines des collèges
Pour accroître de 10% le nombre de collégiens fréquentant les cantines des 106 établissements du département, le conseil général du Val-d'Oise revoit la tarification des repas. L'objectif est que plus de la moitié des collégiens (55%; moyenne nationale: 72%)) puisse déjeuner à la cantine, soit 6.000 élèves de plus. Il va donc: ...
Les transports propres pourraient devenir un critère d’attribution des marchés publics d’ici 2012
Afin de lutter contre les émissions de CO2 dans les transports, la Commission européenne a proposé une législation visant à imposer des critères environnementaux aux collectivités territoriales dans le choix des marchés publics de transport d'ici 2012. Contexte Les émissions de CO2 pour les transports en commun représentent 12% du CO2 ...
« Le statut n’est pas gravé dans le marbre »
Lors d'un entretien accordé à "La Gazette des Communes", Eric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique a déclaré que "le statut ne peut pas être immobile et rigide, sinon le monde y perd", avant de préciser "le statut n'est pas une statue. Il n'est pas gravé dans le marbre". Pour en savoir plus, lire ...
Assouplissement des règles de déduction de la TVA pour les collectivités
A la suite d'une condamnation de l'Etat français par la Cour de justice des Communautés européennes, une instruction du Trésor public assouplit les modalités de déduction de la TVA depuis le 1er janvier 2008. La déduction de cette TVA permet notamment aux collectivités locales de récupérer la TVA qu'elles ont versée au Trésor public ...
Rhône-Alpes. Un musée consacré à Guignol à Brindas dans le Rhône
Pour le bicentenaire de sa naissance, Guignol vient de se voir offrir un musée-théâtre qui lui est entièrement dédié à Brindas (4.638 hab.), commune située à une quinzaine de kilomètres de Lyon. La fameuse marionnette créée dans la capitale des Gaules, n'avait pas de lieu qui lui était réservé. C'est donc chose faite dans un ...
Languedoc-Roussillon. Un plan d’installation de 400 défibrillateurs
Le conseil général des Pyrénées-Orientales annonce, dans un communiqué du 21 janvier, financer un plan d'installation de défibrillateurs semi-automatiques sur l'ensemble du département. «400 sont prévus à ce jour, ils seront installés avant l'été 2008», précise le conseil général, qui signale que c'est la première fois en France ...
Languedoc-Roussillon. Accord de principe sur le financement du TGV Nîmes Montpellier
Le financement du contournement ferroviaire de Nîmes et de Montpellier est désormais acquis dans son principe. Cette opération, destinée à prolonger jusqu'à l'ouest de Montpellier la ligne à grande vitesse Valence-Nîmes, est chiffrée à 1,4 milliard d'euros. Le plan de financement élaboré par le représentant du gouvernement, Claude ...
L’AMRF juge la demande de Xavier Darcos inapplicable dans les petites communes
L'association des maires ruraux de France (AMRF) estime, dans un communiqué du 18 janvier que la demande de Xavier Darcos, ministre de l'Education nationale faite aux communes d'assurer l'accueil des enfants des écoles primaires en cas de grève est «tout simplement inapplicable dans leurs communes».«Quel que soit le mode de financement ...
Alsace. Lancement des travaux du tram-train Strasbourg-Molsheim
Les travaux du "tram-train" qui doit relier Strasbourg au Piémont des Vosges ont été officiellement lancés le 18 janvier avec la pose de la première pierre d'une nouvelle gare à l'aéroport d'Entzheim. "A partir de décembre les usagers de l'aéroport disposeront de O5H00 à 22H00 d'un train tous les quarts d'heure qui les mettra à ...
Les données sur les populations légales disponibles à la fin de 2008
La collecte des données du recensement a débuté le 17 janvier. Elle s'achèvera le 16 février dans les communes de moins de 10.000 habitants, et le 23 février dans les communes de 10.000 habitants ou plus. 2008 étant la cinquième année d'enquête, les nouvelles populations légales, qui remplaceront les références de 1999, seront connues ...
