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Actualité - Page 4659

Environnement 12/09/2008

Midi-Pyrénées. La région veut relancer les aides sur la neige de culture

Martin Malvy, président de la région Midi-Pyrénées, a rencontré le 8 septembre 2008 deux inspecteurs du ministère de l'environnement chargés d'enquêter sur l'impact environnemental des équipements de neige de culture dans les stations de ski des Pyrénées. L'épuisement des nappes phréatiques et l'utilisation du Snomax, additif utilisé ...

Logement 12/09/2008

Picardie. Le maire d’Amiens stoppe les destructions de logements sociaux anciens

Gilles Demailly, le maire (PS) d'Amiens a annoncé le 9 septembre 2008, une réorientation de la politique menée par son prédécesseur, le centriste Gilles de Robien, en matière d'urbanisme et de logement. Première grande décision : l'arrêt des démolitions systématiques des logements sociaux. Programmés dans le cadre de la convention Anru ...

Gestion locale 12/09/2008

Haute-Normandie. La Seine-Maritime signe son 13e Contrat d’objectifs et de gestion des eaux

Le département de Seine-Maritime vient de signer avec l'Agence de l'eau Seine-Normandie son 13e Contrat d'objectifs et de gestion des eaux (Coge). Ce dernier concerne le territoire du Parc naturel régional des Boucles de la Seine et est doté d'un budget de 44 millions d'euros, financé par les deux partenaires. D'une superficie de 61.000 ...

Finances 12/09/2008

Prudence des associations sur la réforme de la TP

François Fillon a annoncé, le 11 septembre 2008, qu'une réforme de la taxe professionnelle (TP) serait présentée en Conseil des ministres d'ici la fin de l'année. "Il faut réformer la taxe professionnelle. Cet impôt n'a aucun équivalent en Europe. Il pèse sur notre croissance et notre compétitivité et pénalise ceux qui investissent en ...

Finances 12/09/2008

Dotation de solidarité urbaine : 238 villes ne seraient plus éligibles

Sur les 715 communes qui percevaient la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS), 238 pourraient sortir du dispositif, selon les pistes de réforme élaborées début septembre par la Direction générale des collectivités locales (DGCL) (*). Toutefois, ces communes sortantes pourraient se voir attribuer 50% du montant de ...

Energie 12/09/2008

L’ARF met en cause l’objectif européen de 10 % d’agrocarburants en 2020

Première, deuxième génération : tous les agrocarburants doivent faire l'objet d'une étude d'impact territorial, juge l'Association des régions de France (ARF), sur la base d'une analyse confiée au Centre d'énergétique de l'Ecole des mines de Paris. C'est donc au cas par cas qu'il faudra étudier les demandes de subventions d'agriculteurs ...

Energie 12/09/2008

L’ARF met en cause l’objectif européen de 10 % d’agrocarburants en 2020

Première, deuxième génération : tous les agrocarburants doivent faire l'objet d'une étude d'impact territorial, juge l'Association des régions de France (ARF), sur la base d'une analyse confiée au Centre d'énergétique de l'Ecole des mines de Paris. C'est donc au cas par cas qu'il faudra étudier les demandes de subventions d'agriculteurs ...

Administration et services publics 12/09/2008

La FMVM refuse de faire les frais de la réforme de l’Etat

Les maires des villes moyennes se sont inquiétés le 10 septembre 2008 des "conséquences lourdes" pour certaines de ces localités de la réforme de l'Etat, et de l'accumulation des restructurations dans plusieurs secteurs d'activité.A l'occasion des 20 ans de la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM), ses responsables ont voulu ...

Technologies de l'Information et de la Communication 11/09/2008

Le conseil général de Haute Saône se dote de son propre réseau de fibres optiques

Le chantier d'une boucle à haut débit de 10 km reliant 14 sites dont 3 centres du Service départemental d'incendie et de Secours (Sdis), 3 collèges et les principaux locaux du conseil général, lancé le 10 septembre 2008, devrait être achevé début 2009. Le conseil général vise une multiplication par 100 du volume transporté par ...

Elus 10/09/2008

Languedoc-Roussillon. Les élus du Tech (Pyrénées-Orientales) transforment leurs indemnités en emploi

Le deuxième employé municipal de la commune du Tech (84 habitants), dans les Pyrénées-Orientales, a commencé son travail le 8 septembre 2008. Son embauche n'a été possible que par le geste unanime du conseil municipal élu en mars 2008 : le maire Guillaume Cervantes et les huit conseillers municipaux ont collectivement renoncé à leurs ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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