- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4643
Alsace. Le TA de Strasbourg recale une convention CUS-SNCF
La Verrière de la gare de Strasbourg ne sera pas démontée, mais la convention passée entre la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) est recalée par le tribunal administratif (T.A). La juridiction a considéré que les documents établis entre la CUS et la SNCF étaient «frappés de nullité» en raison de «l'incompétence du signataire ...
Champagne-Ardenne. Le conseil général de la Marne replantent des haies vives pour les abeilles
Le conseil général de la Marne va procéder à la plantation de haies vives sur les délaissés de certaines routes départementales. Une quinzaine de tronçons longs en tout d'une centaine de kilomètres serviront de sites pilotes à cette technique destinée à préserver la faune et la flore locales. Le Réseau biodiversité pour les ...
Pays-de-la-Loire. Le Mans boucle le financement de son futur stade
Le futur stade de football (25 000 places) du Mans ne coûtera pas un denier public supplémentaire malgré une facture qui a doublé en deux ans. C'est ce que souligne le maire, Jean-Claude Boulard, qui présentera le plan de financement au conseil municipal du 6 mai. L'addition est désormais fixée à 100,4 millions d'euros dont 49 millions à ...
Bourgogne. Le tribunal administratif de Dijon annule l’élection de deux conseillers généraux dans la Nièvre
A la suite de trois requêtes dont deux déposées par le préfet de la Nièvre, le tribunal administratif de Dijon vient d'annuler l'élection d'Emile Vieillard et Jean-Louis Lebeau. Ils avaient été élus, le 16 mars dernier, en qualité de conseiller généraux dans les cantons de Brinon-sur-Beuvron et de Clamecy dans la Nièvre. Ces ...
La France ne tiendra pas l’échéance de la transposition de la directive service, selon Jacques Toubon
Sceptique quant à l'avancée des travaux de transposition en droit français de la directive européenne sur les services dans le marché intérieur, le député européen Jacques Toubon (PPE-DE) revient, dans un entretien pour EurActiv.fr, sur les enjeux de cette directive pour la France. Alors que la France souhaitait transposer la directive ...
Nord-Pas-de-Calais. La région attend sa télévision régionale
Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais a décidé à une très large majorité gauche-droite (seul le PC a voté contre) de s'associer à un projet de télévision régionale, porté par le groupe Voix du Nord associé au Crédit agricole et la Caisse d'épargne. La candidature à l'attribution d'une fréquence permettant de diffuser sur 95% du ...
Il n’y aura pas un médiateur et un défenseur des droits des citoyens, selon Jean-Paul Delevoye
Le médiateur de la République Jean-Paul Delevoye a affirmé le 23 avril qu'il n'y aurait pas la place à la fois pour un médiateur de la République et pour un "défenseur des droits des citoyens", nouvelle fonction instituée par le projet de réforme constitutionnelle. Le projet de loi présenté mercredi en Conseil des ministres prévoit ...
Les présidents de l’ADF, l’AMF et l’ARF regrettent le report de la CNE
Les trois grandes associations d'élus (ADF, AMF et ARF) regrettent très vivement, dans un communiqué commun du 23 avril que la Conférence nationale des exécutifs (CNE), prévue le 24 avril, soit annulée par le Premier ministre. «Le Gouvernement ne réussira pas seul, sans dialoguer avec les élus, à transformer les relations financières ...
Fillon veut une Maison des adolescents dans chaque département d’ici 2010
Le Premier ministre François Fillon a dit le 23 avril souhaiter que chaque département dispose en 2010 d'une Maison des adolescents, à l'image de la Maison de Solenn créée en 2004 à Paris."On veut qu'il y en ait une dans chaque département français à partir de 2010", a-t-il déclaré après avoir visité l'établissement de santé ...
Champagne-Ardenne. Budget : Reims n’augmente pas ses impôts, mais ajourne des projets
C'était une promesse de campagne de la nouvelle maire de Reims, la socialiste Adeline Hazan : ne pas augmenter les taux d'imposition. L'élue a tenu parole, mais a dû, pour respecter ses engagements, annuler ou reporter plusieurs projets programmés par la précédente municipalité. Cette dernière avait travaillé sur l'hypothèse d'une hausse ...
