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Actualité - Page 4643
Champagne-Ardenne. Le conseil général de la Marne replantent des haies vives pour les abeilles
Le conseil général de la Marne va procéder à la plantation de haies vives sur les délaissés de certaines routes départementales. Une quinzaine de tronçons longs en tout d'une centaine de kilomètres serviront de sites pilotes à cette technique destinée à préserver la faune et la flore locales. Le Réseau biodiversité pour les ...
Pays-de-la-Loire. Le Mans boucle le financement de son futur stade
Le futur stade de football (25 000 places) du Mans ne coûtera pas un denier public supplémentaire malgré une facture qui a doublé en deux ans. C'est ce que souligne le maire, Jean-Claude Boulard, qui présentera le plan de financement au conseil municipal du 6 mai. L'addition est désormais fixée à 100,4 millions d'euros dont 49 millions à ...
Bourgogne. Le tribunal administratif de Dijon annule l’élection de deux conseillers généraux dans la Nièvre
A la suite de trois requêtes dont deux déposées par le préfet de la Nièvre, le tribunal administratif de Dijon vient d'annuler l'élection d'Emile Vieillard et Jean-Louis Lebeau. Ils avaient été élus, le 16 mars dernier, en qualité de conseiller généraux dans les cantons de Brinon-sur-Beuvron et de Clamecy dans la Nièvre. Ces ...
La France ne tiendra pas l’échéance de la transposition de la directive service, selon Jacques Toubon
Sceptique quant à l'avancée des travaux de transposition en droit français de la directive européenne sur les services dans le marché intérieur, le député européen Jacques Toubon (PPE-DE) revient, dans un entretien pour EurActiv.fr, sur les enjeux de cette directive pour la France. Alors que la France souhaitait transposer la directive ...
Le débat : Faut-il restreindre par la loi la liste des compétences des collectivités ?
Dans le droit fil du rapport Lambert, Charles de Courson, député (Nouveau centre) de la Marne propose de restreindre par la loi la liste des compétences des collectivités locales. Une idée qu'Adrien Zeller président (UMP) de la région Alsace estime «complètement dépassée».Faut-il interdire par la loi aux collectivités, par niveaux ...
Parution de plusieurs décrets au JO sur la mobilité des fonctionnaires
Cinq décrets sont parus au Journal officiel, concernant notamment des mesures indemnitaires pour accompagner la mobilité des fonctionnaires d'Etat, a annoncé le ministère de la Fonction publique le 23 avril.Parmi ces décrets parus le 19 avril, le premier institue une prime de restructuration de service, d'un montant maximal de 15.000 euros ...
Il n’y aura pas un médiateur et un défenseur des droits des citoyens, selon Jean-Paul Delevoye
Le médiateur de la République Jean-Paul Delevoye a affirmé le 23 avril qu'il n'y aurait pas la place à la fois pour un médiateur de la République et pour un "défenseur des droits des citoyens", nouvelle fonction instituée par le projet de réforme constitutionnelle. Le projet de loi présenté mercredi en Conseil des ministres prévoit ...
Les présidents de l’ADF, l’AMF et l’ARF regrettent le report de la CNE
Les trois grandes associations d'élus (ADF, AMF et ARF) regrettent très vivement, dans un communiqué commun du 23 avril que la Conférence nationale des exécutifs (CNE), prévue le 24 avril, soit annulée par le Premier ministre. «Le Gouvernement ne réussira pas seul, sans dialoguer avec les élus, à transformer les relations financières ...
Fillon veut une Maison des adolescents dans chaque département d’ici 2010
Le Premier ministre François Fillon a dit le 23 avril souhaiter que chaque département dispose en 2010 d'une Maison des adolescents, à l'image de la Maison de Solenn créée en 2004 à Paris."On veut qu'il y en ait une dans chaque département français à partir de 2010", a-t-il déclaré après avoir visité l'établissement de santé ...
Champagne-Ardenne. Budget : Reims n’augmente pas ses impôts, mais ajourne des projets
C'était une promesse de campagne de la nouvelle maire de Reims, la socialiste Adeline Hazan : ne pas augmenter les taux d'imposition. L'élue a tenu parole, mais a dû, pour respecter ses engagements, annuler ou reporter plusieurs projets programmés par la précédente municipalité. Cette dernière avait travaillé sur l'hypothèse d'une hausse ...
