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Actualité - Page 4633
Le site Energie cités diffuse des ressources sur les plans climat énergie territoriaux
«Energie cités vient d'ouvrir un espace dédié aux plans climat énergie territoriaux (Pect) sur son site à destination de tous les acteurs locaux qui souhaitent s'informer ou mettre en place un pect dans leur collectivité», signale ETD projet de territoire.com dans sa newsletter datée du 21 janvier. Organisé en 10 rubriques, ce dossier ...
Le président de l’Observatoire de la décentralisation s’en prend aux propositions de Jacques Attali
L'ancien ministre Jean Puech (UMP), président de l'Observatoire de la décentralisation du Sénat, s'en est pris le 21 janvier dans un communiqué aux propositions de Jacques Attali concernant les départements, les jugeant "totalement déconnectées de la réalité"."Les propositions issues d'un groupe de travail où ne figure pas un seul élu ...
Aquitaine. Rétablissement d’une liaison aérienne entre Paris et Périgueux en mars
Les élus de Périgueux ont voté le 19 janvier du dernier conseil municipal le rétablissement en mars d'une liaison aérienne avec Paris-Orly avec un prix de billet maximum de 396 euros. Reprenant à son compte la ligne supprimée en 2005 par la chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne pour non-rentabilité, la commune prend en charge ...
Aquitaine. La Dordogne veut racheter les logements vides De Robien pour en faire de l’habitat social
Lors du vote du budget primitif, la question du logement a suscité de vifs débats au conseil général de Dordogne. Depuis la signature avec l'Etat, en 2006, de la convention de délégation de compétence de l'aide à la pierre, la collectivité est responsable de la production de logements sociaux et de la réhabilitation du parc privé. Or ...
Les transports propres pourraient devenir un critère d’attribution des marchés publics d’ici 2012
Afin de lutter contre les émissions de CO2 dans les transports, la Commission européenne a proposé une législation visant à imposer des critères environnementaux aux collectivités territoriales dans le choix des marchés publics de transport d'ici 2012. Contexte Les émissions de CO2 pour les transports en commun représentent 12% du CO2 ...
Ile-de-France. Le Val-d’Oise revoit les tarifs des cantines des collèges
Pour accroître de 10% le nombre de collégiens fréquentant les cantines des 106 établissements du département, le conseil général du Val-d'Oise revoit la tarification des repas. L'objectif est que plus de la moitié des collégiens (55%; moyenne nationale: 72%)) puisse déjeuner à la cantine, soit 6.000 élèves de plus. Il va donc: ...
Assouplissement des règles de déduction de la TVA pour les collectivités
A la suite d'une condamnation de l'Etat français par la Cour de justice des Communautés européennes, une instruction du Trésor public assouplit les modalités de déduction de la TVA depuis le 1er janvier 2008. La déduction de cette TVA permet notamment aux collectivités locales de récupérer la TVA qu'elles ont versée au Trésor public ...
« Le statut n’est pas gravé dans le marbre »
Lors d'un entretien accordé à "La Gazette des Communes", Eric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique a déclaré que "le statut ne peut pas être immobile et rigide, sinon le monde y perd", avant de préciser "le statut n'est pas une statue. Il n'est pas gravé dans le marbre". Pour en savoir plus, lire ...
Rhône-Alpes. Un musée consacré à Guignol à Brindas dans le Rhône
Pour le bicentenaire de sa naissance, Guignol vient de se voir offrir un musée-théâtre qui lui est entièrement dédié à Brindas (4.638 hab.), commune située à une quinzaine de kilomètres de Lyon. La fameuse marionnette créée dans la capitale des Gaules, n'avait pas de lieu qui lui était réservé. C'est donc chose faite dans un ...
Languedoc-Roussillon. Un plan d’installation de 400 défibrillateurs
Le conseil général des Pyrénées-Orientales annonce, dans un communiqué du 21 janvier, financer un plan d'installation de défibrillateurs semi-automatiques sur l'ensemble du département. «400 sont prévus à ce jour, ils seront installés avant l'été 2008», précise le conseil général, qui signale que c'est la première fois en France ...