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Actualité - Page 4627
Congrès des maires. Nouveaux sifflets des maires, mécontents du sort du FCTVA
«Ce n'est pas la peine d'enfumer les maires et de faire de la démagogie de bas étage», s'exclame Pascal Buchet, rapporteur de la commission des finances de l'Association des maires de France (AMF), en s'adressant à Eric Woerth, ministre du Budget et des comptes publics, le 27 novembre 2008, lors du débat sur les finances du Congrès des ...
Basse et Haute-Normandie. La Normandie finaliste de l’organisation des Jeux Equestres Mondiaux 2014
La date de dépôt des dossiers de candidature à l'organisation des Jeux Equestres Mondiaux 2014 étant dépassée, sans que le Canada ou l'Irlande, autres prétendants déclarés n'en aient déposés, la Normandie est désormais la seule candidate officielle. Soutenue par les deux régions, Basse et Haute- Normandie, les départements, le pôle ...
Nord-Pas-de-Calais. La ville de Douai va rénover la place Barlet avec Foruminvest
La municipalité de Douai doit délibérer le 5 décembre 2008 sur un protocole d'accord avec le groupe d'investissement commercial Foruminvest. Il s'agit de formaliser un gros projet proposé directement par le groupe néerlandais, de construire un centre commercial de 25.000 m2 en plein coeur de ville, place Barlet. La ville est enthousiaste sur ...
Languedoc-Roussillon. SMA : le tribunal administratif enjoint à 34 communes de l’Hérault et de l’Aude de discuter avec les services de l’Etat des modalités d’application
Le tribunal administratif de Montpellier, dans son ordonnance du 26 novembre 2008, suspend les décisions de refus de 20 communes de l'Hérault, dont Montpellier, et de Castelnaudary (troisième ville de l'Aude) d'organiser le service minimum d'accueil (SMA) dans les écoles, qui incombe aux communes par la loi du 20 août 2008 lorsque le taux ...
Midi-Pyrénées. Le conseil général du Lot se dote d’un observatoire du logement
Conformément à ses engagements pris lors de la prise de la délégation de compétence pour l'attribution de l'aide à la pierre en 2006, le conseil général du Lot vient de mettre en place un observatoire départemental du logement. Validé lors de la séance plénière du 24 novembre à Cahors, l'outil va servir à la mise en oeuvre de ...
Bourgogne. Lancement de Baseco, un observatoire économique régional
La Bourgogne se dote d'un outil régional d'observation et d'analyse économiques et sociales, baptisé Baséco et mis en oeuvre sous la forme d'une plateforme de stockage, de traitement et de diffusion de données. Mis en ligne à partir du 1er décembre 2008, le site web proposera des applications de statistiques, de cartographie et de reporting ...
Congrès des maires. SMA : les maires quittent la salle, la colère gronde
«Xavier Darcos était jusqu'à présent le ministre du mépris, nous apprenons aujourd'hui qu'en plus il manque de courage». André Laignel, secrétaire général de l'Association des maires de France (AMF), a résumé, le 26 novembre 2008, un sentiment assez largement partagé par les maires réunis en congrès à la porte de Versailles.Le ...
Congrès des maires. Démographie médicale : les maires s’en prennent aux médecins dans une ambiance survoltée
Il n'y avait guère que quelques maires médecins de profession pour défendre la liberté d'installation de leurs pairs lors de la table ronde sur le projet de loi « Hôpital, Santé, Patients et Territoires (HSPT), organisée le 26 novembre au Congrès des maires. La grande majorité de l'assistance a vivement interpellé sur la question le ...
Dématérialisation des marchés publics : Bercy annonce un décret imminent
Au cours d'un atelier du SMCL, le 26 novembre, la sous-directrice de la commande publique à la direction des affaires juridiques du Minefi, Michèle Hourt-Schneider, annonce la publication imminente du décret tant attendu sur la dématérialisation des marchés publics.Selon Michèle Hourt-Schneider, ce décret rappelera expressément que les ...
Petit cours sur le paquet énergie-climat à la région Ile-de-France
Un cours sur le paquet énergie-climat. C'est à peu près ce qu'ont donné deux députés européens d'Ile-de-France, Nicole Fontaine et Alain Lipietz, à la tribune de l'hémicycle du conseil régional d'Ile-de-France, dans le cadre d'un séminaire sur les implications régionales de la politique européenne de l'énergie organisé, le 25 ...
