- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4626
Site, logo, procédures : coup de jeune pour le Conseil constitutionnel
Site internet modernisé, logo stylisé, procédures rénovées: le Conseil constitutionnel s'offre un coup de jeune, avant la mise en place de l'"exception d'inconstitutionnalité" inscrite dans la réforme institutionnelle de juillet, qui permettra à tous les citoyens de le saisir. Jean-Louis Debré, qui préside depuis mars 2007 la vénérable ...
Mobilisation des directeurs de l’éducation des villes en faveur du service public éducatif
La réunion de travail du groupe régional Ile-de-France/Normandie de l'Andev affichait un ordre du jour dense, ce mercredi 8 octobre à Nanterre : comment réagir face à «l'avalanche de réformes» qui touche l'Education nationale et affecte les communes, en bousculant l'équilibre du service public ? Paradoxe : bien qu'imposées «par le ...
Centre. Vannes-sur-Cosson groupe les commandes de fioul
Face à l'envolée des prix du fioul domestique, la commune de Vannes-sur-Cosson (530 habitants, Loiret), à l'instar de Saint-Bonnet l'Enfantier (*) vient de prendre l'initiative de grouper les commandes pour obtenir de meilleurs prix des fournisseurs. Le projet est parti de la volonté de deux élus qui ont élaboré un questionnaire distribué ...
Les départements demandent au gouvernement de « mettre fin à la cacophonie »
L'association des départements de France (ADF) a demandé le 9 octobre au gouvernement "de mettre fin à la cacophonie" autour de la réforme territoriale annoncée par le président de la République. "Depuis plusieurs mois, une confusion est entretenue annonçant un jour la suppression des départements, le lendemain leur fusion avec les ...
Service minimum à l’école : le tribunal administratif considère que les délais sont trop courts pour contraindre les maires
Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté le 8 octobre 2008 les recours du préfet de Seine-Saint-Denis contre des maires refusant d'organiser un service minimum d'accueil dans les écoles.«Aucune mesure ne peut plus être utilement ordonnée aujourd'hui pour contraindre le maire à assurer l'accueil des enfants scolarisés.»Le 6 ...
Réforme du lycée : lancement officiel des discussions en l’absence des régions
Jean-Paul de Gaudemar, recteur de Marseille, chargé le 29 mai 2008 de dessiner la réforme du lycée annoncée le 11 mai 2008 par Xavier Darcos, a reçu le SGEN, le SNES et l'UNL en réunions bilatérales mercredi 8 octobre 2008. Le lycée deviendrait «modulaire», avec un enseignement à la carte de 27 heures de cours, réparties entre un tronc ...
Un nouveau site internet dévoile les bénéficiaires des financements de l’UE
La Commission européenne a lancé un site internet qui offre pour la première fois un accès public à des renseignements sur les bénéficiaires des financements de l'UE. Le moteur de recherche du «système de transparence financière» - un des éléments d'une plus vaste initiative sur la transparence - permet «d'accéder librement aux ...
Nord-Pas-de-Calais. Le distributeur de Taser réplique à Martine Aubry
La société SMP Technologies, distributrice du pistolet à impulsion électrique "Taser" en France, n'a pas du tout apprécié les propos de Martine Aubry sur son produit phare. Interrogée sur le plateau de Canal Plus le dimanche 5 octobre, la maire (PS) de Lille a indiqué qu'elle n'envisageait pas d'équiper sa police municipale en mettant en ...
Martin Malvy réclame le rôle de chef de file pour les régions
Martin Malvy, président de la région Midi-Pyrénées réclame dans un communiqué du 7 octobre 2008 que «le rôle de chef de file du développement économique soit enfin reconnu aux régions françaises». Le président de la région Midi-Pyrénées a rappelé que «les régions se sont fortement impliquées auprès des pôles, dès l'origine ...
Centre. Haut débit : le Loiret achève la suppression de ses zones blanches
Le conseil général du Loiret a décidé d'installer dans les prochains mois cinq nouveaux émetteurs Wimax et 5 centraux téléphoniques afin d'achever la couverture de son territoire en haut débit. En 2004, le conseil général a signé une convention de DSP avec Médialys (filiale de LD Collectivités et de la Caisse des Dépôts) afin ...
