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Actualité - Page 4593
PACA. L’agglomération d’Aubagne adopte la gratuité des transports
La toute jeune communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile (Bouches-du-Rhône) a décidé, le 4 février, d'instaurer la gratuité totale des transports publics sur l'ensemble du territoire intercommunal (12 communes à l'est de Marseille, 100 000 habitants). Cette décision s'appliquera le 15 mai prochain, après le vote d'un ...
Aquitaine. Les élus aquitains tempêtent contre ERDF
Plusieurs communes landaises et girondines se plaignent du manque d'organisation et d'efficacité de la filiale d'EDF, en matière de rétablissement de la distribution électrique. Le président du conseil général des Landes, Henri Emmanuelli, l'avait déjà dénoncé. Le Syndicat départemental d'électricité de la Gironde, lui emboîte le ...
Alsace. Budget 2009 : le conseil général du Bas-Rhin augmente sa fiscalité
Le budget primitif 2009 du conseil général du Bas-Rhin fait apparaître une hausse globale de 3,51%, à 732 millions d'euros (contre 707,2 millions en 2008) pour les dépenses de fonctionnement et en baisse de 1,89 % pour la section investissements. Celle-ci s'élève à 406,8 millions d'euros en 2009 contre 414,7 millions d'euros en 2008Les ...
PACA. Budget 2009 : la région emprunte plus pour investir plus
La région Paca s'est dotée, le 5 février, d'un budget primitif 2009 de 1,8 milliard d'euros, en hausse de 2% par rapport à 2008. Pour Jean-Louis Joseph, le vice-président (PS) de l'institution régionale, cet exercice « élaboré dans des conditions très difficiles » devrait permettre « de soutenir l'investissement public, l'emploi, les ...
Aides d’Etat : la France en mesure d’aider ses entreprises par des taux d’intérêts réduits
La Commission européenne a récemment autorisé le régime temporaire français d'aide aux entreprises sous forme de taux d'intérêt réduits. C'est la 3e mesure française acceptée par la Commission à la suite de l'adoption du nouveau cadre temporaire pour les aides d'Etat proposé dans une communication datée du 17 décembre 2008. Les ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : La Loire conjugue la modération dans la hausse des impôts et la baisse des investissements
Le conseil général de la Loire a voté le 30 janvier 2009 son budget primitif (BP) 2009 pour un montant de 694,86 millions d'euros, en légère hausse de +2,76%. Les dépenses de fonctionnement (550,25 millions d'euros) augmentent de +5,39% tandis que les recettes de fonctionnement restent quasi stables, à 614,75 millions d'euros (+1,59%) ...
Alsace. Châteaux en Alsace, culture et festivités grand public
Confronté comme toutes les collectivités alsaciennes à la question de la sauvegarde de ses châteaux médiévaux en ruine, le département du Haut-Rhin investit fortement dans la rénovation de l'un d'entre eux, le Hohlandsbourg. Perché sur un sommet vosgien à près de 800 mètres d'altitude au-dessus de Colmar, cette ruine a déjà ...
Nord Pas de Calais. Tollé dans la région suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle
Le tollé est quasi général dans le Nord-Pas-de-Calais dont les principales collectivités sont toutes à gauche. La taxe professionnelle (TP) représente 71% des recettes fiscales du conseil régional, soit 270 millions d'euros, mais aussi 58% des recettes fiscales directes du département du Nord (459 millions) et 52,5% de son voisin du ...
Pays de la Loire. Budget 2009 : La Sarthe vote une hausse de 7,5% de sa fiscalité
Le budget primitif 2009 du conseil général de la Sarthe, adopté le 6 février 2009, entérine une hausse de 7,5% du taux des taxes départementales. Leur produit devrait s'élever à 182,6 millions d'euros. L'assemblée, présidée par l'UMP Roland du Luart, estime de cette mesure inévitable au regard de l'évolution des droits de mutation ...
Ile-de-France. Paris Métropole sur la rampe de lancement
72 collectivités et intercommunalités ont décidé d'adhérer au syndicat mixte. Les statuts vont être modifiés pour répondre à certaines requêtes des élus de la majorité présidentielle.Dix enclaves bleues au milieu de soixante-deux tâches roses, rouges et vertes. Seule une minorité de collectivités et d'intercommunalité arrimées à ...
