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Actualité - Page 4582
Bretagne. Le Morbihan signe la charte régionale des espaces côtiers
Le conseil général du Morbihan est le premier à avoir signé, le 19 janvier 2009, la charte régionale des espaces côtiers conçue par le conseil régional de Bretagne. Cette démarche qui s'inscrit dans un projet global de gestion intégrée des zones côtiers (GIZC), vise à coordonner les actions de tous les intervenants sur le littoral ...
Bourgogne. La Côte d’Or se dote d’un services d’accompagnement medico-social
En application du décret du 11 mars 2005 instituant les Services d'accompagnement medico-social (Samsah), le conseil général de Côte-d'Or a mis en place, en septembre 2008, son service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (20 places), sous la direction d'Yves Bertholon. Originalité de l'opération : elle associe la ...
Plan de relance. Les sénateurs réforment le FCTVA, contre l’avis du gouvernement et de la commission des finances, pour un versement « en temps réel »
Après un long débat de techniciens de près de quatre heures, les sénateurs ont finalement adopté, le 22 janvier, l'article 1 du projet de loi de finances rectificative pour 2009 qui instaure le remboursement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA) pour les collectivités qui investiront plus en 2009. Les députés s'étaient ...
Champagne-Ardenne. Sainte-Savine adopte une « charte des Atsem »
La ville de Sainte-Savine (11 000 habitants dans l'Aube) a élaboré une charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, applicable depuis septembre 2008. « Nous avons rédigé ce document à la demande des Atsem elles-mêmes, qui souhaitaient clarifier leur rôle et leurs missions dans les établissements », explique ...
La Commission approuve le régime temporaire d’aide aux entreprises françaises
La Commission a accepté le 21 janvier 2009 d'assouplir temporairement sa politique d'encadrement des aides d'Etat d'un montant maximal de 500.000 euros. Elle autorise ainsi la France à venir en aide à ses entreprises touchées par la crise économique. A la suite d'une communication du 17 décembre 2008, le gouvernement français avait ...
Lorraine. Tensions entre Saint-Dié et la préfecture autour d’un parc de loisir automobile
«Nous envisageons de demander l'annulation de l'arrêté d'homologation de la piste automobile du géoparc, que le préfet vient de prendre après l'annulation de son premier arrêté par le tribunal administratif de Nancy en décembre dernier», a déclaré le 20 janvier, Lovely Chrétien, maire adjointe de Saint Diè des Vosges.Elle déplore un ...
Le programme « Nautisme espace Atlantique 2 » largue les amarres en Bretagne
Les 24 partenaires du nouveau programme européen Nautisme Espace Atlantique 2 (NEA2) se retrouvent à Rennes sous l'égide du conseil régional de Bretagne les 22 et 23 janvier 2009 pour le lancement de cette opération triennale (2009-2011). Chef de file du programme, la région Bretagne va coordonner les initiatives de 7 autres régions ...
Limousin. Les élus de Pompadour prospectent l’Asie
Entre un projet de golf de 18 trous sur 75 ha, et un hôtel restaurant haut de gamme installé dans le château de la cité du cheval, la municipalité de Pompadour en Corrèze souhaite se donner les moyens de ses ambitions. Ces dernières sont tournées vers le développement touristique du lieu, célèbre pour ses haras nationaux et ses courses ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : le conseil général de l’Aube augmente ses impôts pour soutenir l’économie
Le conseil général de l'Aube a adopté son budget primitif le 20 janvier. Il s'établit à 330,5 millions d'euros, dont 94,3 millions d'euros pour l'investissement et 236,2 millions d'euros pour le fonctionnement. Son contenu diffère sensiblement des orientations budgétaires adoptées en décembre. Le département a en effet décidé ...
Haute-Normandie. Budget 2009 : la Seine-Maritime vote un budget anticrise
Le département de Seine-Maritime a adopté le 16 décembre 2008 un budget primitif 2009 en très légère hausse à 1,8 milliard d'euros contre 1,790 milliard d'euros en 2008.A 1,107 milliard d'euros, les dépenses de fonctionnement y sont en hausse de 6,15% parrapport à 2 008, cependant que les dépenses d'investissement diminuent de3,65% à ...
