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Actualité - Page 4580

sports 15/07/2008

Haute-Normandie. Rouen candidate à l’organisation des Jeux Olympiques de la Jeunesse en 2014

La ville de Rouen (Seine-Maritime, 108.758 habitants) va déposer un dossier en vue d'obtenir l'organisation des Jeux Olympiques de la Jeunesse en 2014, a annoncé le maire de Rouen, Valérie Fourneyron, le 10 juillet 2008 lors de la visite de Henri Sérandour, président du Comité national olympique et sportif français. Il est venu reconnaître ...

Gestion locale 15/07/2008

Rhône-Alpes. Les conseillers UMP lancent la polémique sur le coût du futur siège de la région

La pose de la première pierre du futur siège du conseil régional Rhône-Alpes a été l'occasion pour les élus UMP de partir en guerre contre le "Palais Queyranne" en condamnant le coût estimé à 150 millions d'euros aujourd'hui, contre 90 millions d'euros en 2005 lors du vote du transfert du siège. "Le projet atteindra probablement 200 ...

Culture 15/07/2008

Rhône-Alpes. Une Maison des arts du clown et du cirque inaugurée en Ardèche

Le conseil général de l'Ardèche a ouvert la Maison des arts du clown et du cirque à Bourg-Saint-Andéol, commune de 9.000 habitants dont est originaire Alain Reynaud, co-fondateur de la troupe des "Nouveaux Nez". Cette dernière, avec celle des "Colporteurs, a porté le projet de la Maison des arts du cirque, baptisée la Cascade, où les deux ...

Education 15/07/2008

Plan Campus : le gouvernement dessine la future carte de l’excellence universitaire ; le Nord et la Bretagne se disent «déçus»

Le panorama des grandes universités françaises de demain comprendra trois pôles en Ile-de-France et sept en province, mais aucun dans le nord ni en Bretagne, selon le choix établi dans le cadre du Plan Campus pour créer des universités de taille mondiale. Actuellement, la première université française n'arrive qu'en 39ème position du ...

Elections 15/07/2008

Le chef de l’Etat défavorable à un changement du mode de scrutin aux régionales, selon Bernard Accoyer

Le président de la République a annoncé le 15 juillet devant les députés UMP qu'il n'était pas favorable à un changement du mode de scrutin aux élections régionales, a indiqué le président UMP de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer.Répondant à une question d'Yves Nicolin (Loire), qui souhaitait un changement de mode de scrutin ...

Justice, jurisprudence 15/07/2008

Affaire Vélib’ : un «complément» de portée limitée ?

Le Conseil d'état a annulé le 11 juillet 2008 l'ordonnance du tribunal administratif de Paris concernant l'extension du service parisien de vélos en libre-service aux communes limitrophes. Et ce, en vertu d'une interprétation assez souple de l'article 20 Code des marchés publics. Cet article dispose qu'il n'est pas besoin de procéder à la ...

Citoyenneté 15/07/2008

La Halde lance un blog pour les jeunes

La Haute autorité de lutte contre les discriminations (Halde) a annoncé le lancement le 15 juillet 2008 d'un blog à destination des jeunes sur Skyrock.La Halde explique dans un communiqué du 15 juillet que ce blog a pour deux objectifs :expliquer des cas de discriminations et les moyens de recours ;donner aux jeunes la possibilité de ...

14/07/2008

La politique communautaire des aides d’Etat – Fiche pratique

Si le Traité instituant la communauté européenne interdit les aides d'Etat, certaines d'entre elles, sous le contrôle de la commission, peuvent être autorisées.

Cet article fait partie du dossier :

L'assouplissement du régime des aides d'Etat
Finances 11/07/2008

CNE : Les associations d’élus et de collectivités déçues

Les associations d'élus locaux ont réagi suite à la tenue de la Conférence nationale des exécutifs (CNE) à Matignon, le 10 juillet 2008, en présence de François Fillon et de plusieurs ministres. Toutes font part de leur déception, l'AdCF déplorant un «coup de canif dans le pouvoir d'achat des collectivités». L'Association des maires ...

Citoyenneté 11/07/2008

Interview audio/Yves Détraigne, membre de la Commission d’accès aux documents administratifs, commente le rapport annuel de la Cada

La Commission d'accès aux documents administratifs fête cette année ses 30 ans. Le sénateur Yves Détraigne (Groupe Union centriste - UDF) membre de la Cada, tire un bilan de l'activité de la commission et commente son rapport annuel. Il décrit également les relations entre la Cada et les collectivités territoriales.1 - Un bilan des trente ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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