- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4568
Police municipale : le décret Taser toujours en attente
Initialement prévue pour la semaine dernière, la parution du décret autorisant les maires à équiper leur police municipale avec des pistolets à impulsion électrique de type Taser, se fait attendre. Interrogé le 17 septembre 2008 par la Gazette, le porte-parole du ministère de l'Intérieur, Gérard Gachet, confirme que «le décret a été ...
Le comité des régions tient son bureau à Dunkerque
Le bureau du Comité des régions se tient de façon décentralisée en réunion extraordinaire à Dunkerque les 15 et 16 septembre 2008. Cette initiative vient de l'ancien président et actuel vice-président du Comité des régions, Michel Delebarre, député-maire (PS) de la ville portuaire. Deux thèmes sont à l'ordre du jour : La tenue d'un ...
Aquitaine. Suppression de la taxe permis de conduire
Le président de la région Aquitaine, Alain Rousset (PS), a récemment annoncé son souhait de supprimer la taxe perçue par la collectivité sur les permis de conduire (52 euros par permis). Elle concernera tous les publics mais le président de région met l'accent sur le soutien aux jeunes aquitains car cette taxe les «touche ...
Contentieux de la fonction publique territoriale : vers une procédure administrative préalable obligatoire adossée aux centres de gestion / Interview audio
Le rapport du Conseil d'Etat (*) relatif au recours administratifs préalables obligatoire (Rapo) a été rendu public le 16 septembre 2008. Cette procédure constitue l'un des principaux modes alternatifs de règlement des litiges. Elle permet aux usagers d'obtenir la réformation des décisions les concernant, avec des chances raisonnables de ...
Aquitaine. L’agglomération agenaise reprend la main sur les transports
La communauté d'agglomération d'Agen (CAA) (7 communes ; 63 000 habitants) a profité de la semaine européenne de la mobilité pour présenter le 12 septembre 2008 un nouveau réseau de transport urbain plus étoffé avec des prix qui stagnent. Depuis le 2 septembre, elle exerce intégralement la compétence transport public urbain et scolaire ...
Nord-Pas-de-Calais. Inondations dans le Cambrésis : la secrétaire de mairie de Villers-Plouich décède
Les déluges qui se sont abattus sur la région de Cambrai le 11 septembre auront finalement fait une victime, la secrétaire de mairie de la commune de Villers-Plouich. Nicole Obled, 51 ans, avait été grièvement blessée chez elle par des torrents d'eau et de gravats qui se sont déversés dans son domicile. Hospitalisée à Cambrai dans un ...
Alsace. La collectivité unique en route à pas comptés
Guy-Dominique Kennel, le président (UMP) du CG 67 en est persuadé : «Il est nécessaire de faire évoluer les collectivités alsaciennes et d'étudier ensemble les conditions préalables à la création d'une collectivité unique». Selon lui et comme son prédécesseur Philippe Richert, cette réforme est «institutionnellement possible et que ...
Les dépenses des collectivités ralentissent, ainsi que les recettes de fonctionnement
Lors de la présentation de la dernière Note de conjoncture, le 16 septembre 2008, Gérard Bayol, directeur général de Dexia Crédit Local et Dominique Hoorens, directeur des études, ont insisté sur le fait que les collectivités locales font face à de multiples tensions financières : hausse des prix (la hausse du panier des maires étant ...
Limousin. Projet de décharge : les élus de La Souterraine s’opposent
Réunis en conseil le 11 septembre 2008, les élus de commune de La Souterraine, dans la Creuse, ont présenté un refus unitaire au projet concernant la décharge d'une capacité de 52.000 tonnes, pour le stockage des déchets ultimes sur le site de Fougères. Porté depuis 2006 par le groupe SITA, il a, dès sa publication soulevé un tollé ...
Les élus locaux accrochent leur wagon au train de la mobilité européenne
Alors que s'ouvre la semaine de la mobilité européenne, Jean-Marie Beaupuy, président de l'intergroupe Urban au Parlement européen, propose notamment la création d'un Erasmus des élus locaux pour améliorer la gouvernance européenne.Erasmus en vogueTout le monde veut son «Erasmus» : les apprentis, les artistes Le 1er juillet, le chef de ...
