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Actualité - Page 4515
Champagne-Ardenne. Le TGV au prix du TER dans le Sedanais
A compter du 1er septembre, il sera possible d'emprunter le TGV entre Reims et Sedan (aller et retour) au prix du TER. Cette exception tarifaire résulte d'un accord passé entre la SNCF et le conseil régional de Champagne-Ardenne à la suite d'une demande de son président, Jean-Paul Bachy. Cette mesure a été obtenue sans contrepartie ...
Grand Paris : Ce que contient l’avant-projet de loi
Sur son blog, Pierre Mansat, maire-adjoint de Paris PCF en charge de Paris Métropole et des relations avec les collectivités territoriales d'Ile-de-France, publie l'avant-projet de loi sur le Grand Paris dans une version en date du 28 juillet dernier.Ce texte, au grand dam des collectivités, fait la part belle à l'Etat dans les projets ...
Réforme de la TP : Les associations d’élus à nouveau à Bercy
Les associations d'élus, reçues le 25 août à Bercy pour évoquer la réforme de la taxe professionnelle, «s'emploieront à obtenir certains aménagements» au projet présenté en début de mois par le gouvernement, indiquent Les Echos du même jour.«Les associations d'élus savent à quoi s'en tenir sur la cotisation économique ...
Adrien Zeller, mort d’un régionaliste
Le président (UMP) de la région Alsace est décédé le 22 août. Ce fédéraliste convaincu hésitait rarement à prendre son camp à rebrousse-poil.Il avait bien sa carte de l'UMP. Mais rien ne le répugnait plus que l'esprit de parti. Adrien Zeller, patron du conseil régional d'Alsace, décédé à 69 ans ce 22 août, ne brandissait, en ...
Paca. Un comité de suivi pour évaluer l’impact écologique de la rupture de l’oléoduc de la Crau
Après une première phase de travaux d'urgence réalisés dans les heures qui ont suivi la rupture d'un oléoduc, le 7 août dernier, dans la plaine de la Crau (Bouches-du-Rhône), le sous-préfet d'Arles vient d'installer un comité de suivi chargé d'évaluer l'impact de la catastrophe sur l'écosystème et de coordonner les opérations visant ...
Le Sdis du Lot fête son dispositif de lutte contre les incendies de forêts
Le service départemental d'incendie et de secours (Sdis) du Lot a fêté le 19 août sur l'aérodrome de Cahors-Lalbenque sept années de partenariat avec l'association Castel-Mauboussin de Cuers (Var) dans la lutte contre les incendies de forêt.
Réforme des collectivités : Martin Malvy évoque un projet «dangereux» et une «erreur historique»
Dans une tribune du journal Le Monde daté du 20 août, Martin Malvy, président de la région Midi-Pyrénées et de l'Association des petites villes de France (APVF), critique durement l'avant projet de loi de réforme des collectivités locales, évoquant notamment un texte «dangereux».Sur les conseillers territoriaux tout d'abord, il ...
657 cas de noyades entre le 1er juin et le 9 août en France
Entre le 1er juin et le 9 août, l'Institut de veille sanitaire (InVS) a recensé 657 noyades accidentelles. 217 sont à l'origine d'un décès, soit en moyenne trois décès par jour. Parmi ces 657 cas, 51% ont eu lieu en mer, 21% en piscine (tous types confondus), 11% en plan d'eau, 12% en cours d'eau et 4% dans d'autres lieux (baignoires ...
L’AMF enquête sur les activités d’ingénierie
A l'exception de certaines prestations de solidarité réalisées au bénéfice des communes de moins de 10.000 habitants et des groupements de communes de moins de 15.000 habitants, les activités d'ingénierie de l'Etat dans le champ concurrentiel cesseront définitivement au plus tard fin 2011.Un questionnaire a pour objet de connaître les ...
Le nécessaire transfert d’impôts de l’Etat aux collectivités
Le rapport annuel sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales, présenté par Jean-Pierre Balligand (PS) et Marc Laffineur (UMP) a été publié fin juillet. Les deux députés indiquent que la suppression de la taxe professionnelle (TP), dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010, oblige à mener ...
