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Actualité - Page 4515
Languedoc-Roussillon. Les élus de l’Aude au secours des Eaux d’Alet
De nombreux élus de la Haute Vallée de l'Aude ont participé le 20 octobre 2008 à Alet-les-Bains (480 habitants), près de Limoux, à une manifestation de soutien au projet industriel des Eaux d'Alet. Car le tribunal administratif de Montpellier vient de suspendre le chantier de la nouvelle usine d'embouteillage, qui doit se déplacer de ...
Quatre ans pour relever les défis de l’économie numérique
L'investissement dans l'économie numérique sera-t-il un accélérateur de croissance et une des réponses à la crise ? C'est en tous les cas l'ambition assignée à «France numérique 2012» (*) le plan de développement numérique, présenté le 20 octobre 2008 par Eric Besson.Ce plan doit relever 3 défis : Garantir l'accès de tous les ...
Rhône-Alpes. Bron est la ville la plus sportive de France selon le quotidien l’Equipe
Bron (Rhône, 38.700 habitants) a été désignée le 18 octobre 2008 la ville la plus sportive de France (dans la catégorie des villes de plus de 20.000 habitants) par un jury d'experts réunis par le quotidien l'Equipe.Le trophée récompense l'ensemble de la politique sportive de la ville, les équipes d'éducation et de prévention ...
Suppression du tribunal de commerce de Saint-Tropez : pas d’atteinte à la situation de la commune
Le juge des référés du Conseil d'Etat a considéré, par une ordonnance du 6 octobre 2008, que la suppression du tribunal de commerce de la ville de Saint-Tropez ne porte pas «une atteinte grave et immédiate à l'intérêt public ni aucune atteinte grave et immédiate à la situation de la commune et aux intérêts qu'elle entend ...
Aquitaine. Service citoyen volontaire : le maire du Taillan critique le désengagement de l’Etat
Le maire du Taillan-Médoc, Ludovic Freygefond, a fermement réagi le 15 octobre 2008 à la campagne de sensibilisation du gouvernement pour le service citoyen volontaire de la police nationale :«Ce dispositif s'apparente à une solution au manque d'effectifs dans la police nationale, dénoncé par les syndicats. Pourtant, on ne s'improvise pas ...
Ile-de-France. Création d’un centre francilien de l’innovation en 2009
La région Ile-de-France informe, dans un article publié le 20 octobre 2008 sur son site, qu'elle a décidé de se doter d'un centre francilien de l'innovation. A compter du 3e trimestre 2009, les 4 centres régionaux d'innovation et de transfert de technologie (Critt) fusionneront avec le réseau de développement technologique Megalese (aussi ...
Crise financière : Saint-Etienne lance un appel au secours
La ville de Saint-Etienne, emblème des villes sinistrées par une gestion de la dette qui se révèle calamiteuse, a lancé le 21 octobre 2008 un appel au secours. «Dès mon élection, j'ai fait réaliser un audit sur la gestion de la dette par la municipalité précédente. Il a montré que l'ampleur des emprunts risqués souscrits (62% de la ...
Crise financière : François Fillon annonce 5 milliards d’euros de prêts pour les collectivités locales
"Les collectivités sont adultes, chacun est responsable des décisions qu'il prend", a déclaré le 20 octobre 2008 François Fillon, en présentant un plan de financement à l'intention des collectivités territoriales. Le gouvernement semble donc considérer que les communes, départements ou régions - victimes de produits bancaires dont ils ...
Clauses d’insertions sociales : les collectivités font preuve d’imagination, selon Catherine Bergeal / Interview audio
Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques, a redéfinit le cadre juridique français des clauses d'insertion sociales au cours d'un colloque, le 17 octobre 2008, consacré aux clauses sociales dans la commande publique dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne.De simples ajustements du Code des ...
Retraite : contentieux
La décision par laquelle l'administration dont relève l'agent accueille ou rejette sa demande de validation de ses services d'auxiliaire, de temporaire ou de contractuel relève du contentieux de l'excès de pouvoir dès lors qu'elle est prise à l'issue d'une procédure détachable de la procédure de liquidation de la pension de l'intéressé.
