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Actualité - Page 4503

Finances 10/02/2009

Rhône-Alpes. Budget 2009 : La Loire conjugue la modération dans la hausse des impôts et la baisse des investissements

Le conseil général de la Loire a voté le 30 janvier 2009 son budget primitif (BP) 2009 pour un montant de 694,86 millions d'euros, en légère hausse de +2,76%. Les dépenses de fonctionnement (550,25 millions d'euros) augmentent de +5,39% tandis que les recettes de fonctionnement restent quasi stables, à 614,75 millions d'euros (+1,59%) ...

Patrimoine 10/02/2009

Alsace. Châteaux en Alsace, culture et festivités grand public

Confronté comme toutes les collectivités alsaciennes à la question de la sauvegarde de ses châteaux médiévaux en ruine, le département du Haut-Rhin investit fortement dans la rénovation de l'un d'entre eux, le Hohlandsbourg. Perché sur un sommet vosgien à près de 800 mètres d'altitude au-dessus de Colmar, cette ruine a déjà ...

Finances 10/02/2009

Nord Pas de Calais. Tollé dans la région suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle

Le tollé est quasi général dans le Nord-Pas-de-Calais dont les principales collectivités sont toutes à gauche. La taxe professionnelle (TP) représente 71% des recettes fiscales du conseil régional, soit 270 millions d'euros, mais aussi 58% des recettes fiscales directes du département du Nord (459 millions) et 52,5% de son voisin du ...

Développement économique 10/02/2009

Aides d’Etat : la France en mesure d’aider ses entreprises par des taux d’intérêts réduits

La Commission européenne a récemment autorisé le régime temporaire français d'aide aux entreprises sous forme de taux d'intérêt réduits. C'est la 3e mesure française acceptée par la Commission à la suite de l'adoption du nouveau cadre temporaire pour les aides d'Etat proposé dans une communication datée du 17 décembre 2008. Les ...

Finances 10/02/2009

Pays de la Loire. Budget 2009 : La Sarthe vote une hausse de 7,5% de sa fiscalité

Le budget primitif 2009 du conseil général de la Sarthe, adopté le 6 février 2009, entérine une hausse de 7,5% du taux des taxes départementales. Leur produit devrait s'élever à 182,6 millions d'euros. L'assemblée, présidée par l'UMP Roland du Luart, estime de cette mesure inévitable au regard de l'évolution des droits de mutation ...

Aménagement du territoire 10/02/2009

Ile-de-France. Paris Métropole sur la rampe de lancement

72 collectivités et intercommunalités ont décidé d'adhérer au syndicat mixte. Les statuts vont être modifiés pour répondre à certaines requêtes des élus de la majorité présidentielle.Dix enclaves bleues au milieu de soixante-deux tâches roses, rouges et vertes. Seule une minorité de collectivités et d'intercommunalité arrimées à ...

Santé 10/02/2009

Réforme de l’hôpital : L’APVF se prononce pour la complémentarité hospitalière

L'Association des petites villes de France (APVF) a demandé le 10 février 2009 que la complémentarité entre hôpitaux soit au coeur du débat parlementaire sur le projet de loi santé qui commence à être débattu le 10 février 2009 à l'Assemblée nationale, tout en rappelant le «rôle indispensable des petits hôpitaux dans notre système ...

Energie 10/02/2009

La FNCCR déplore la vulnérabilité des réseaux aériens d’électricité

La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) déplore le 10 février 2009 "la vulnérabilité des réseaux aériens" de transport d'électricité alors que 600.000 foyers étaient privés d'électricité en raison de la tempête qui sévit sur la France."L'alerte orange sur la majeure partie nord-ouest de la Fr ...

09/02/2009

Pratique des collectivités (2) – Draguignan : la ville éradique le stationnement en double file

A Draguignan, la vidéosurveillance se met au service du contrôle du stationnement.

Cet article fait partie du dossier :

Faut-il développer la vidéosurveillance ?
Fonction publique 09/02/2009

Languedoc-Roussillon. Le président du conseil général de l’Hérault convainc les pompiers d’arrêter leur grève

L'intervention directe du président du conseil général de l'Hérault dans le conflit qui oppose depuis plusieurs mois les pompiers à leur direction et au président du Sdis 34 a convaincu les soldats du feu de mettre fin, le 5 février, à leur mouvement de grève illimitée. La grève durait depuis trois semaines. La concertation réalisée ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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