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Actualité - Page 4464
La région en guerre contre les pesticides
Après avoir lancé en juin 2007 son plan d'action pour la réduction des pesticides utilisés par ses collectivités locales, la région Poitou-Charentes a organisé le 16 avril 2009 un forum sur ce thème en réunissant une quarantaine de participants, élus, techniciens et médecins.
Politique régionale : Bruxelles et les régions préparent l’après 2013
Les uns estiment que c'est l'enjeu du moment, les autres disent qu'il est trop tôt pour s'en préoccuper. L'avenir de la politique régionale de l'Union européenne (UE) après 2013 suscite, chez les acteurs concernés, des réactions pour le moins contrastées. Le point sur les discussions en cours, alors que les mandats de la Commission et du ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : la communauté d’agglomération « Coeur d’Ardenne » entre dans une phase d’investissements
Coeur d'Ardenne, la communauté d'agglomération de Charleville-Mézières, a adopté son budget primitif (BP) 2009. Celui-ci s'élève à 46,66 millions d'euros, auxquels s'ajoutent 25,47 millions d'euros pour l'ensemble des budgets annexes. «Notre communauté d'agglomération aborde sa 5e année d'existence et, après des phases d'études ...
Champagne-Ardenne. Budget primitif 2009 : la commune de Vitry-le-François joue la prudence
Adopté le 26 mars 2009, le budget primitif (BP) de la commune de Vitry-le-François, dans la Marne, s'élèvera à 23,8 millions d'euros, dont 7 millions d'euros pour la section d'investissement et 16,8 millions d'euros pour la section de fonctionnement. Par rapport au budget 2008, les dépenses de fonctionnement augmentent de 4 %, tandis que les ...
Rhône-Alpes. Dominique Bussereau choisit de contourner Lyon par le fuseau «Plaine d’Heyrieux Sibelin Nord»
Le secrétaire d'Etat chargé des Transports Dominique Bussereau a annoncé le 21 avril qu'il retenait le fuseau «Plaine d'Heyrieux-Sibelin Nord» pour la poursuite des études de la partie sud du contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise (CFAL).Après trois mois de concertation, ce fuseau a été préféré aux six autres car il ...
Rhône-Alpes. Lyon inaugure une ligne de tramway entre le 8e arrondissement, Feyzin et Vénissieux
Première ligne de tramway à relier Lyon à sa proche couronne sans passer par le centre-ville, la ligne T4 dessert Feyzin, Vénissieux et le 8e arrondissement. Cette ligne de 10 km comprenant 18 stations, majoritairement situées sur la commune de Vénissieux, présente deux caractéristiques majeures. Elle est d'abord un élément à part ...
RSA : le 1er décret d’application donne une feuille de route aux départements
Très attendu, le 1er décret d'application relatif au Revenu de solidarité active (RSA) est paru le 16 avril 2009. Il décrit les principales modalités pratiques qui vont permettre la mise en oeuvre de la loi du 1er décembre 2008 sur le RSA et les politiques d'insertion. Le décret précise notamment : Les conditions d'éligibilité,Les ...
Le CCRE appelle les députés européens à voter en faveur d’un système généralisé d’autorisation préalable
Alors que le Parlement européen s'apprête à voter, le 23 avril 2009, la directive relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers, le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) recommande, dans un communiqué du 20 avril 2009, le "système généralisé d'autorisation préalable".Le CCRE ...
Energie. La FNCCR réclame le maintien des tarifs réglementés d’électricité après 2010
La Fédération nationale de collectivités locales (FNCCR), accompagnée de 17 associations nationales de défense des consommateurs (*) s'associent, dans un communiqué commun du 20 avril 2009 pour demander le maintien des tarifs réglementés d'électricité après 2010.Pour les organismes signataires, "il est acquis que la logique de marché ...
Les sénateurs Verts proposent de limiter les expositions aux champs électromagnétiques
Les sénateurs Verts ont déposé sur le bureau du Sénat le 17 avril une proposition de loi visant à limiter les expositions du grand public aux ondes des téléphones portables, des antennes-relais et d'autres technologies telles que le Wi-Fi.«Face aux rayonnements électromagnétiques de plus en plus nombreux et puissants, il est urgent que ...
