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Rénovation urbaine : un vaste chantier s’ouvre à Angers
Angers s'engage dans un vaste programme de rénovation urbaine pour les cinq prochaines années. L'essentiel de l'opération porte sur l'habitat social avec 8 846 logements concernés : 892 seront démolis et remplacés par de nouveaux, 3 871 réhabilités. Et les 3 191 restants verront leurs abords extérieurs réaménagés dans une optique ...
L’AMF contre la proposition de directive services
Dans un communiqué publié le 10 février, l'Association des maires de France (AMF) juge "inacceptable en l'état le texte de la proposition de directive européenne relative aux "services dans le marché intérieur" dans la mesure où elle concerne les services d'intérêt économique général et donc certains services publics locaux". Selon ...
Cohésion sociale: Jean-Louis Borloo installe un comité de suivi
Jean-Louis Borloo a installé mercredi un comité de suivi chargé de lui rendre compte à un rythme au moins trimestriel de la mise en oeuvre des différentes mesures du Plan de cohésion sociale.Ce comité de 29 membres sera présidé par Jean Bastide, membre du Conseil économique et social et président de France Bénévolat. Il regroupe des ...
Fiscalité locale : demande d’une commission d’enquête examinée mardi prochain
Le président du groupe UMP à l'Assemblée, Bernard Accoyer, a annoncé mardi que la demande de son groupe de création d'une commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale ferait l'objet d'un débat mardi prochain en séance publique.Ce débat sera organisé dans le cadre de la "niche parlementaire" (séance dont l'ordre du jour ...
Fonctionnaires : 6 syndicats demandent « d’ouvrir d’urgence des négociations »
Les fédérations CGT, FO, CFDT, FSU, UNSA et CFTC de la Fonction publique ont demandé lundi à leur ministre, Renaud Dutreil, "d'ouvrir de toute urgence de véritables négociations salariales", car la "crédibilité de son attachement au dialogue social est en jeu".Après l'échec des négociations sur les salaires des 5,2 millions de ...
Loi handicap: les principales mesures
Voici les principaux points du projet de loi "pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées", adopté définitivement jeudi par le Parlement:COMPENSATIONS DU HANDICAP ET RESSOURCES- Création d'une prestation de compensation du handicap, versée en nature ou en espèces. Les droits sont ...
Transposition du droit communautaire à la fonction publique
Le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'État a présenté, mercredi, en conseil des ministres, un projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique.- Afin de se conformer aux prescriptions de la directive 1999/70/CE du 28 juin 1999 concernant l'accord-cadre sur le travail à ...
RMI : le Nord lance un ambitieux plan d’insertion
Les 68 000 Rmistes du Nord vont pouvoir compter sur un accompagnement beaucoup plus soutenu dans les cinq prochaines années.C'est tout l'enjeu du plan départemental d'insertion (PDI) lancé par le conseil général du Nord mardi, devant 1 200 acteurs sociaux, associatifs et territoriaux, à Lille Grand Palais.Programmé pour 2005-2010, le PDI ...
Transposition du droit communautaire à la fonction publique
Le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'État a présenté, mercredi, en conseil des ministres, un projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique.- Afin de se conformer aux prescriptions de la directive 1999/70/CE du 28 juin 1999 concernant l'accord-cadre sur le travail à ...
Mise en place de deux groupes de suivi pour l’emploi des jeunes
Le secrétaire d'Etat à l'Insertion professionnelle des jeunes, Laurent Hénart, installe mardi deux groupes de suivi chargés de s'assurer de la mise en oeuvre des programmes du Plan de cohésion sociale concernant l'emploi des jeunes.Le ministre, "en accord avec Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, du travail et de la cohésion soci ...
