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A la une - Page 516

Environnement 16/06/2006

Sécheresse : la situation pourra rester difficile cet été, selon le ministère de l’Ecologie

Les pluies de printemps ont pour l'heure évité le pire sur une partie du territoire, mais la France attaque l'été avec des sols déjà anormalement secs et des réserves comptées, selon le ministère de l'Ecologie, qui a appelé à la vigilance le 15 juin.Grâce aux pluies des trois derniers mois, la situation sur le terrain est globalement ...

Finances 15/06/2006

Le Conseil d’orientation des finances publiques du mardi 20 juin : accord des élus.

Les trois grandes associations d'élus (1) attendent la réponse du premier ministre avant de se prononcer sur un éventuel boycott du conseil d'orientation des finances publiques (COFP), 20 juin, initialement prévu le 9 juin.L'AMF, l'ADF et l'ARF viennent en effet d'adresser une lettre au Premier ministre présentant leur position commune (2) ...

Finances 15/06/2006

Ultimatum des associations d’élus

Le ton monte d'un cran entre le gouvernement et les associations d'élus, à quelques jours du Conseil d'orientation des finances locales du mardi 20 juin. Le Premier ministre a en effet reçu jeudi 15 le courrier adressé par les présidents de l'AMF, l'ADF et l'ARF. Ils émettent de « très vives réserves » quant aux documents remis par le ...

Transports 14/06/2006

Accord politique sur les obligations de services publics

Après six ans de négociations, le projet de règlement concernant les obligations de services publics dans les transports terrestres a fait l'objet d'un accord politique décisif vendredi 9 juin entre les ministres des transports européens. Le futur règlement vise à clarifier les règles en matière d'organisation et de financement des ...

Finances 13/06/2006

Finances publiques. Les administrations publiques locales en meilleure santé fiscale que l’Etat, selon la Cour des Comptes.

Les administrations publiques locales "sont aujourd'hui moins confrontées que l'Etat et les administrations de sécurité sociale à un problème de solde et d'endettement", affirme la Cour des Comptes dans un rapport publié le 13 juin sur la situation des finances publiques. Elles doivent néanmoins "porter une attention particulière à la ...

Administration et services publics 12/06/2006

Défense des services publics : mobilisation modeste dans toute la France

La mobilisation pour une journée de défense des services publics a été faible, incomparablement plus limitée que les rassemblements qui avaient réuni sur le même thème 4 à 7.000 personnes à Guéret (Creuse) en mars 2005 et 10 à 30.000 à Paris le 19 novembre 2005. Seulement quelques centaines de personnes se sont retrouvées samedi ...

Aménagement du territoire 09/06/2006

Très haut débit : L’AMF, l’ADF, l’ARF et l’AVICCA adoptent une position commune

L'AMF, l'ADF, l'ARF et l'AVICCA ont adressé le 8 juin une réponse commune à la consultation du ministère délégué à l'Industrie sur le rapport d'étude sur le développement du très haut débit en France. Se félicitant du développement très rapide du haut débit via l'ADSL, ces associations s'interrogent sur les "limites technique ...

Finances 08/06/2006

Le Conseil d’orientation des finances publiques reporté au 20 juin

Les trois grandes associations d'élus, AMF, ADF, et ARF attendent la réponse du Premier ministre avant de se prononcer sur un éventuel boycott du conseil d'orientation des finances publiques (COFP), initialement prévu le 9 juin, mais qui se tiendra finalement le 20 juin.Elles vont en effet adresser une lettre au Premier ministre présentant ...

Logement 07/06/2006

L’Assemblée nationale adopte le projet de loi « Engagement national pour le logement »

L'Assemblée nationale a adopté le 6 juin en deuxième lecture le projet de loi sur le logement, qui comporte un ensemble des mesures fiscales destinées à stimuler la construction et à faciliter l'accession à la propriété, alors que le gouvernement annonçait de bons chiffres dans ce domaine d'activité.Les travaux, commencés le 30 mai ...

Fonction publique 06/06/2006

Fonction publique. Formation et mobilité des fonctionnaires au centre du projet de loi Jacob

Le ministre de la Fonction publique, Christian Jacob, présente le 7 juin un projet de loi de "modernisation de la fonction publique" qui créé de nouveaux dispositifs de formation, mobilité et cumul d'activité des fonctionnaires diversement appréciés par les syndicats. Cinq mois après la conclusion d'un accord sur les aides sociales et les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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