A la une - Page 458
Urgent / CNFPT : André Rossinot battu par François Deluga pour l’élection à la présidence du centre national de la FPT
Selon nos informations, André Rossinot, président du CNFPT qui se représentait pour un nouveau mandat a été battu ce mercredi 15 avril par François Deluga, député-maire (PS) du Teich, en Gironde. François Deluga aurait recueilli les voix des 10 représentants des élus de gauche au CNFPT, des 4 représentants de la CFDT, et du ...
Interview exclusive de François Deluga, nouveau président du CNFPT
L'élection s'est jouée à deux voix. André Rossinot, maire (Parti radical, associé à l'UMP) de Nancy et président sortant du conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) a été battu le 15 avril, au premier tour, par François Deluga, député maire (PS) du Teich, en Gironde, par 15 voix contre ...
Taxe professionnelle : les scénarii présentés par le gouvernement aux collectivités locales
Les négociations concrètes entre les services de l'Etat et les représentants des collectivités locales ont enfin commencé sur les modalités de compensation de la suppression de 80% des bases de taxe professionnelle (TP), annoncée par le président de la République le 5 février dernier.Le groupe de travail consacré à la TP et issu du ...
Les départements en tête des hausses d’impôt en 2009
Le Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales a présenté le 9 avril une étude sur l'évolution de la fiscalité locale en 2009 qui démontre une hausse à tous les échelons.Ce document sur la fiscalité des «grandes collectivités locales» (l'intégralité des régions et départements et 40 villes de plus de ...
Bernard Derosier réélu à la tête du CSFPT
Le 8 avril, lors de la première séance plénière du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) nouvellement élu, ses membres ont désigné à l'unanimité Bernard Derosier, seul candidat et président sortant, pour prendre sa propre succession. Les représentants de la fédération CGT des services publics n'ont pas pris ...
Réforme des collectivités : comment Edouard Balladur voit le monde local
Le président du comité pour la réforme des collectivités locales était l'hôte, ce 6 avril, à «Sciences Po», de la chaire mutations de l'action publique et du droit public (MADP) dirigée par le professeur Jean-Bernard Auby. Lors de cette rencontre à laquelle La Gazette a pu assister en exclusivité, Edouard Balladur a défendu son ...
Objectif 2010 : le CNFPT anticipe le transfert des concours
Dix mois avant l'échéance du 31 janvier 2010, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) anticipe le transfert de l'organisation des concours de catégorie A et B aux centres de gestion et propose : L'ouverture d'un extranet, banque de données documentaires mettant à disposition toute la mémoire des missions ...
Projet de loi sur le dialogue social : la fin du paritarisme contestée
Attendu, le projet de loi sur la rénovation du dialogue social dans la fonction publique, présenté le 1er avril 2009 au Conseil des ministres, a été publié le 2 avril 2009 avec son exposé des motifs.Le «déséquilibre» du paritarisme qu'entérine le texte est contesté par les organisations syndicales et par les employeurs territoriaux ...
Présentation du projet de loi sur la rénovation du dialogue social en conseil des ministres
Le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique a été présenté le 1 avril 2009 par le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et le secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique, a-t-on appris à la lecture d'un communiqué du 1er avril 2009, publié sur le site du Premier ...
Exclusif / Réforme de la police municipale : ce que propose le rapport Ambroggiani
Vers un nouveau toilettage statutaire des métiers de la sécurité. Trois ans après la signature d'un protocole d'accord controversé sur la professionnalisation des polices municipales, un rapport commandé par le secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, Alain Marleix, au préfet Jean Ambroggiani, propose d'aller plus loin. Ce ...
