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Occitanie - Page 45
Nîmes double le nombre de ses caméras, devient l’une des villes les plus vidéosurveillées de France
La ville de Nîmes s’apprête à installer cent caméras supplémentaires et devrait ainsi en compter 230 d’ici l’été 2013, a annoncé mardi 8 janvier l’adjoint au maire en charge de la sécurité dans un entretien au quotidien régional, Midi Libre. Les 142 000 nîmois habiteront, de fait, dans l’une des villes les plus ...
Le syndicat mixte de l’aéroport de Nîmes préfère SNC-Lavalin à Veolia Transport
Le syndicat mixte de l’aéroport Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes confiera au 1er janvier 2013, et pour sept ans, la plateforme gardoise à SNC-Lavalin Aéroports, filiale du groupe canadien SNC-Lavalin. Depuis six ans, l’exploitation était assurée par Veolia Transport, également gestionnaire de deux autres aéroports du ...
Retrait d’agrément : le conseil général du Gard doit indemniser un ancien assistant maternel accusé à tort d’agression sexuelle
La Cour d’appel de Marseille vient de reconnaître la faute du conseil général du Gard envers un ancien assistant maternel accusé d’agression sexuelle en octobre 2002 sur mineur confié à sa garde. Le département avait aussitôt suspendu, après le placement en garde à vue de l'intéressé, puis retiré l’agrément en janvier 2003 ...
Saint-Cyprien doit payer l’impôt sur les sociétés pour son port de plaisance
La cour d’appel administrative de Marseille a tranché le 27 novembre : l’établissement public du port de plaisance de Saint-Cyprien, dans les Pyrénées-Orientales, est à but lucratif et n’accomplit pas une mission indispensable, d’intérêt général. La commune ne peut pas être exemptée du paiement de l’impôt sur les sociétés.
Le projet Hollywood sur Garonne retoqué par la préfecture de Toulouse
La commission préfectorale d’appel d’offres réunie le 4 décembre 2012 à Toulouse, a rejeté le projet de création de studios de cinéma sur une parcelle de l’ancienne base militaire aérienne de Francazal au sud ouest de Toulouse.
La dissolution de l’Agence régionale pour le développement de la société de l’information programmée
Dans un contexte budgétaire contraint et avec la disparition des fonds européens en 2013, le conseil régional de Midi-Pyrénées a décidé de ne plus soutenir financièrement l'agence régionale pour le développement de la société de l'information (Adersi). Sa dissolution est à l'ordre du jour de sa prochaine assemblée générale ...
Samuel Villevieille, Ethnologue, chargé de mission au patrimoine maritime – conseil général des Pyrénées Orientales
Du recueil de la parole orale à la documentation sur l'histoire locale de sa région, Samuel Villevieille met sa compétence d'ethnologue au service du territoire. Il a notamment oeuvré à la valorisation du patrimoine maritime des superbes côtes du littoral des Pyrénées-Orientales. Une histoire de barques...
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Les métiers de la Territoriale : panorama en portraitsHausse des cotisations 2012 de CFE : Montpellier Agglomération finalise un fonds de soutien
L’unique délibération de la session extraordinaire du le 18 novembre 2012 de Montpellier Agglomération demande au gouvernement l’annulation du rôle relatif à la CFE 2012 ou sinon un dégrèvement immédiat et un étalement sur 12 mois du paiement. Le président de l’agglomération s’est engagé à ce que les entreprises paient en 2012 ...
Montpellier Agglomération veut revenir sur les bases minima de la cotisation foncière (CFE)
À l’ordre du jour d’un conseil d’agglomération extraordinaire ce 18 novembre : une demande au Premier ministre d’annuler le rôle fiscal d’imposition 2012 à la CFE, un dégrèvement et un étalement différé du paiement. Montpellier Agglomération annonce aussi une future baisse des minima 2013.
Le sénateur-maire de Béziers propose d’exonérer de taxe foncière les nouveaux propriétaires occupants des centres-villes anciens
Le sénateur-maire (UMP) de Béziers Raymond Couderc a déposé le 7 novembre 2012 une proposition de loi pour exonérer durant deux ans de taxe foncière les nouveaux propriétaires occupants en centre-ville de secteur sauvegardé de communes sous conventions OPAH et PNRQAD.
