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Nouvelle Aquitaine - Page 36

hôtel de ville de Limoges
Copyright : Flickr CC by Matt Brown
Justice 25/03/2016

Le maire LR de Limoges attaqué au tribunal administratif pour « excès de pouvoir »

Le groupe d’opposition PS et assimilés estime que leur droit de parole est régulièrement bafoué au sein de l’assemblée municipale par Emile-Roger Lombertie. Ce que dément la ville. En saisissant la justice administrative, les élus espèrent faire annuler une délibération concernant la fermeture de trois écoles de centre-ville actée ...

bayonne-UNE
Copyright : Daniel Villafruela / Creative commons 3.0
2 Réforme territoriale 10/03/2016

Méga-interco basque : ça passe ou ça casse

La fusion de dix intercos du Pays basque constituerait, si elle est menée à son terme, le plus grand EPCI de France.

Aubusson-Creuse-UNE
Copyright : Bally_Hoo / Wikimedia commons CC BY 2.0
Réforme territoriale 04/03/2016

Grande Aquitaine : la Creuse ne veut pas être oubliée

Le président de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Alain Rousset, promet qu’il n’y aura pas de centralisme bordelais.

Finances locales 23/02/2016

Pourquoi l’ex région Poitou-Charentes a accumulé 132 millions d’euros d’impayés

Alain Rousset, le président (PS) de la grande région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (ALPC) vient de découvrir des retards de paiement et des emprunts potentiellement toxiques dans les comptes de l'ex-région Poitou-Charentes.

ALPC
Copyright : N.C.
Réforme territoriale 22/02/2016

La région ALPC veut imposer sa méthode à l’État pour transférer les compétences des départements

Vendredi 19 février, Alain Rousset, le président de la Région Aquitaine – Limousin – Poitou-Charentes a organisé une réunion de travail avec les présidents des douze départements du territoire pour préparer ensemble le transfert de compétences prévu dans le cadre de la loi NOTRe.

lormont
Copyright : Ville de Lormont
1 Fiscalité locale 09/02/2016

Un calcul précis des exonérations fiscales accordées aux bailleurs sociaux

Le service « finances » de Lormont effectue un calcul rigoureux afin d’anticiper les effets des exonérations de la taxe foncière sur le foncier bâti et leur faible compensation par l’Etat.

La place de la Bourse, à Bordeaux.
Copyright : Fotolia fred34560
Finances locales 05/02/2016

Sud-Ouest : la CRC appelle les collectivités à mener « une réflexion globale sur la mutualisation »

La chambre régionale des comptes Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes fait le point sur la situation financière des collectivités de la nouvelle région. Face à un effet de ciseaux entre recettes et dépenses marqué, bien que contrasté, les magistrats invitent les élus locaux à se saisir des problématiques de mutualisation des moyens et de ...

ZAD_Agen
Copyright : Blog de la ZAD d
Conflits d'aménagement 01/02/2016

A Agen, les opposants locaux relancent la bataille du technopôle via une « ZAD »

L’installation d’une « Zone à défendre » (ZAD) bloquant le lancement des travaux, soutenue par la guérilla juridique livrée par un collectif d’opposants locaux, empêche l’agglomération d’Agen de livrer son projet de technopôle dans les temps. Plongé dans l’expectative, l’exécutif résiste et tente de se défendre pour ne ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
Vendanges_CORNILLE_marcon_2013©Stevan LIRA (13)
Copyright : OTVL / Stevan LIRA
Fiscalité économique 29/01/2016

Les grands châteaux viticoles doivent-il payer de la CET ?

Benoît Simian, maire de Ludon-Médoc, en Gironde, est parti en croisade pour faire payer la contribution économique territoriale (CET) aux grands châteaux viticoles, propriétés de groupes industriels ou tertiaires. Mais il est bien esseulé.

laboratory work - research
Copyright : cubephoto - Fotolia
SÉCURITÉ SANITAIRE 21/12/2015

Les laboratoires départementaux d’analyse en première ligne face aux épidémies animales

Alors que les élevages de 19 départements métropolitains sont affectés par des épidémies de grippe aviaire et de fièvre catharale ovine, les laboratoires départementaux d’analyses (LDA) sont en première ligne. C’est dans ce contexte que le Cantal, la Corrèze, la Creuse, la Loire, la Haute-Loire et le Puy-de-Dôme mutualisent leurs ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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