Il y a le Congé Maladie Ordinaire (CMO), le Congé Longue Maladie (CLM), le Congé Longue Durée (CLD), le Congé Grave Maladie (CGM)… l’attribution de l’allocation temporaire d’invalidité (ATI), soumise à certaines conditions, différentes selon que le fonctionnaire est en CITIS ou pas… Difficile de se repérer, pour les fonctionnaires territoriaux, dans le maquis de ces acronymes, et des différentes typologies d’absence au travail.
C’est pourquoi le Centre de gestion des Côtes-d’Armor s’est livré à un travail salutaire de pédagogie des arrêts maladie dans la fonction publique territoriale, à base de schémas explicatifs, dans une variante de l’adage « un dessin vaut mieux qu’un long discours ».
Chaque fiche décrit un type d’arrêt maladie, ses conditions de reconnaissance, les différentes étapes à suivre pour l’agent public, et pour l’employeur, le rôle et la place du conseil médical et du médecin de travail quand il doit intervenir, les niveaux d’indemnisation selon les différents scénarios, de même que les différentes « formules » d’inaptitude qui peuvent être prononcées.
« Les schémas sont exhaustifs et détaillés, régulièrement mis à jour », assure le centre de gestion.
Dans une deuxième partie construite elle aussi à base de schémas, le CDG décrit par le menu ce que sont les accidents ou maladie intervenus dans le cadre de l’exercice du métier de l’agent public. Là encore, chaque étape de la procédure est identifiée, de même que les conséquences de chaque acte effectué, par l’agent et par l’employeur.
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